Copyright: ®Alison 1998-2008


Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique
 Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée

 Comment utiliser la liste ?

 01 00 00

Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux

 01 01 00

Déchets provenant de l'extraction des minéraux

 01 03 00

Déchets provenant de la transformation physique et chimique des minéraux métallifères

 01 04 00

Déchets provenant de la transformation physique et chimique des minéraux non métallifères

 01 05 00

Boues de forage et autres déchets de forage


Déchets provenant de l'extraction des minéraux
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 Comment utiliser la liste ?

 01 00 00

Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux

 01 01 00

Déchets provenant de l'extraction des minéraux

 01 01 01   Déchets provenant de l'extraction des minéraux métallifères

 01 01 02   Déchets provenant de l'extraction des minéraux non métallifères

 01 03 00

Déchets provenant de la transformation physique et chimique des minéraux métallifères

 01 04 00

Déchets provenant de la transformation physique et chimique des minéraux non métallifères

 01 05 00

Boues de forage et autres déchets de forage


Déchets provenant de l'extraction des minéraux métallifères
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 01 01 01

Chapitre :

01 Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux

Section :

01 01 Déchets provenant de l'extraction des minéraux

Rubrique :

01 01 01   Déchets provenant de l'extraction des minéraux métallifères

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets provenant de l'extraction des minéraux non métallifères
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 01 01 02

Chapitre :

01 Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux

Section :

01 01 Déchets provenant de l'extraction des minéraux

Rubrique :

01 01 02   Déchets provenant de l'extraction des minéraux non métallifères

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets provenant de la transformation physique et chimique des minéraux métallifères
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 Comment utiliser la liste ?

 01 00 00

Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux

 01 01 00

Déchets provenant de l'extraction des minéraux

 01 03 00

Déchets provenant de la transformation physique et chimique des minéraux métallifères

 01 03 04*   Stériles acidogènes provenant de la transformation du sulfure

 01 03 05*   Autres stériles contenant des substances dangereuses

 01 03 06   Stériles autres que ceux visés aux rubriques 01 03 04 et 01 03 05

 01 03 07*   Autres déchets contenant des substances dangereuses provenant de la transformation physique et chimique des minéraux métallifères

 01 03 08   Déchets de poussières et de poudres autres que ceux visés à la rubrique 01 03 07

 01 03 09   Boues rouges issues de la production d'alumine autres que celles visées à la rubrique 01 03 07

 01 03 99   Déchets non spécifiés ailleurs

 01 04 00

Déchets provenant de la transformation physique et chimique des minéraux non métallifères

 01 05 00

Boues de forage et autres déchets de forage


Stériles acidogènes provenant de la transformation du sulfure
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 01 03 04*

Chapitre :

01 Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux

Section :

01 03 Déchets provenant de la transformation physique et chimique des minéraux métallifères

Rubrique :

01 03 04*   Stériles acidogènes provenant de la transformation du sulfure

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Autres stériles contenant des substances dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 01 03 05*

Chapitre :

01 Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux

Section :

01 03 Déchets provenant de la transformation physique et chimique des minéraux métallifères

Rubrique :

01 03 05*   Autres stériles contenant des substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Stériles autres que ceux visés aux rubriques 01 03 04 et 01 03 05
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 01 03 06

Chapitre :

01 Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux

Section :

01 03 Déchets provenant de la transformation physique et chimique des minéraux métallifères

Rubrique :

01 03 06   Stériles autres que ceux visés aux rubriques 01 03 04 et 01 03 05

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Autres déchets contenant des substances dangereuses provenant de la transformation physique et chimique des minéraux métallifère
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 01 03 07*

Chapitre :

01 Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux

Section :

01 03 Déchets provenant de la transformation physique et chimique des minéraux métallifères

Rubrique :

01 03 07*   Autres déchets contenant des substances dangereuses provenant de la transformation physique et chimique des minéraux métallifères

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets de poussières et de poudres autres que ceux visés à la rubrique 01 03 07
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 01 03 08

Chapitre :

01 Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux

Section :

01 03 Déchets provenant de la transformation physique et chimique des minéraux métallifères

Rubrique :

01 03 08   Déchets de poussières et de poudres autres que ceux visés à la rubrique 01 03 07

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Boues rouges issues de la production d'alumine autres que celles visées à la rubrique 01 03 07
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 01 03 09

Chapitre :

01 Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux

Section :

01 03 Déchets provenant de la transformation physique et chimique des minéraux métallifères

Rubrique :

01 03 09   Boues rouges issues de la production d'alumine autres que celles visées à la rubrique 01 03 07

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets non spécifiés ailleurs
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 01 03 99

Chapitre :

01 Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux

Section :

01 03 Déchets provenant de la transformation physique et chimique des minéraux métallifères

Rubrique :

01 03 99   Déchets non spécifiés ailleurs

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets provenant de la transformation physique et chimique des minéraux non métallifères
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 Comment utiliser la liste ?

 01 00 00

Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux

 01 01 00

Déchets provenant de l'extraction des minéraux

 01 03 00

Déchets provenant de la transformation physique et chimique des minéraux métallifères

 01 04 00

Déchets provenant de la transformation physique et chimique des minéraux non métallifères

 01 04 07*   Déchets contenant des substances dangereuses provenant de la transformation physique et chimique des minéraux non métallifères

 01 04 08   Déchets de graviers et débris de pierres autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07

 01 04 09   Déchets de sable et d'argile

 01 04 10   Déchets de poussières et de poudres autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07

 01 04 11   Déchets de la transformation de la potasse et des sels minéraux autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07

 01 04 12   Stériles et autres déchets provenant du lavage et du nettoyage des minéraux autres que ceux visés aux rubriques 01 04 07 et 01 04 11

 01 04 13   Déchets provenant de la taille et du sciage des pierres autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07

 01 04 99   Déchets non spécifiés ailleurs

 01 05 00

Boues de forage et autres déchets de forage


Déchets contenant des substances dangereuses provenant de la transformation physique et chimique des minéraux non métallifères
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 01 04 07*

Chapitre :

01 Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux

Section :

01 04 Déchets provenant de la transformation physique et chimique des minéraux non métallifères

Rubrique :

01 04 07*   Déchets contenant des substances dangereuses provenant de la transformation physique et chimique des minéraux non métallifères

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets de graviers et débris de pierres autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 01 04 08

Chapitre :

01 Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux

Section :

01 04 Déchets provenant de la transformation physique et chimique des minéraux non métallifères

Rubrique :

01 04 08   Déchets de graviers et débris de pierres autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets de sable et d'argile
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 01 04 09

Chapitre :

01 Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux

Section :

01 04 Déchets provenant de la transformation physique et chimique des minéraux non métallifères

Rubrique :

01 04 09   Déchets de sable et d'argile

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets de poussières et de poudres autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 01 04 10

Chapitre :

01 Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux

Section :

01 04 Déchets provenant de la transformation physique et chimique des minéraux non métallifères

Rubrique :

01 04 10   Déchets de poussières et de poudres autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets de la transformation de la potasse et des sels minéraux autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 01 04 11

Chapitre :

01 Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux

Section :

01 04 Déchets provenant de la transformation physique et chimique des minéraux non métallifères

Rubrique :

01 04 11   Déchets de la transformation de la potasse et des sels minéraux autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Stériles et autres déchets provenant du lavage et du nettoyage des minéraux autres que ceux visés aux rubriques 01 04 07 et 01 0
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 01 04 12

Chapitre :

01 Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux

Section :

01 04 Déchets provenant de la transformation physique et chimique des minéraux non métallifères

Rubrique :

01 04 12   Stériles et autres déchets provenant du lavage et du nettoyage des minéraux autres que ceux visés aux rubriques 01 04 07 et 01 04 11

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets provenant de la taille et du sciage des pierres autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 01 04 13

Chapitre :

01 Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux

Section :

01 04 Déchets provenant de la transformation physique et chimique des minéraux non métallifères

Rubrique :

01 04 13   Déchets provenant de la taille et du sciage des pierres autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets non spécifiés ailleurs
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 01 04 99

Chapitre :

01 Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux

Section :

01 04 Déchets provenant de la transformation physique et chimique des minéraux non métallifères

Rubrique :

01 04 99   Déchets non spécifiés ailleurs

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Boues de forage et autres déchets de forage
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 Comment utiliser la liste ?

 01 00 00

Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux

 01 01 00

Déchets provenant de l'extraction des minéraux

 01 03 00

Déchets provenant de la transformation physique et chimique des minéraux métallifères

 01 04 00

Déchets provenant de la transformation physique et chimique des minéraux non métallifères

 01 05 00

Boues de forage et autres déchets de forage

 01 05 04   Boues et autres déchets de forage contenant de l'eau douce

 01 05 05*   Boues et autres déchets de forage contenant des hydrocarbures

 01 05 06*   Boues et autres déchets de forage contenant des substances dangereuses

 01 05 07   Boues et autres déchets de forage contenant des sels de baryum autres que ceux visés aux rubriques 01 05 05 et 01 05 06

 01 05 08   Boues et autres déchets de forage contenant des chlorures autres que ceux visés aux rubriques 01 05 05 et 01 05 06

 01 05 99   Déchets non spécifiés ailleurs


Boues et autres déchets de forage contenant de l'eau douce
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 01 05 04

Chapitre :

01 Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux

Section :

01 05 Boues de forage et autres déchets de forage

Rubrique :

01 05 04   Boues et autres déchets de forage contenant de l'eau douce

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Boues et autres déchets de forage contenant des hydrocarbures
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 01 05 05*

Chapitre :

01 Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux

Section :

01 05 Boues de forage et autres déchets de forage

Rubrique :

01 05 05*   Boues et autres déchets de forage contenant des hydrocarbures

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Boues et autres déchets de forage contenant des substances dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 01 05 06*

Chapitre :

01 Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux

Section :

01 05 Boues de forage et autres déchets de forage

Rubrique :

01 05 06*   Boues et autres déchets de forage contenant des substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Boues et autres déchets de forage contenant des sels de baryum autres que ceux visés aux rubriques 01 05 05 et 01 05 06
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 01 05 07

Chapitre :

01 Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux

Section :

01 05 Boues de forage et autres déchets de forage

Rubrique :

01 05 07   Boues et autres déchets de forage contenant des sels de baryum autres que ceux visés aux rubriques 01 05 05 et 01 05 06

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Boues et autres déchets de forage contenant des chlorures autres que ceux visés aux rubriques 01 05 05 et 01 05 06
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 01 05 08

Chapitre :

01 Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux

Section :

01 05 Boues de forage et autres déchets de forage

Rubrique :

01 05 08   Boues et autres déchets de forage contenant des chlorures autres que ceux visés aux rubriques 01 05 05 et 01 05 06

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets non spécifiés ailleurs
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 01 05 99

Chapitre :

01 Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux

Section :

01 05 Boues de forage et autres déchets de forage

Rubrique :

01 05 99   Déchets non spécifiés ailleurs

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi q
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée

 Comment utiliser la liste ?

 02 00 00

Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments

 02 01 00

Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche

 02 02 00

Déchets provenant de la préparation et de la transformation de la viande, des poissons et autres aliments d'origine animale

 02 03 00

Déchets provenant de la préparation et de la transformation des fruits, des légumes, des céréales, des huiles alimentaires, du cacao, du café, du thé et du tabac, de la production de conserves, de la production de levures et d'extraits de levures, de la préparation et de la fermentation de mélasses

 02 04 00

Déchets de la transformation du sucre

 02 05 00

Déchets provenant de l'industrie des produits laitiers

 02 06 00

Déchets de boulangerie, pâtisserie, confiserie

 02 07 00

Déchets provenant de la production de boissons alcooliques et non alcooliques (sauf café, thé et cacao)


Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 Comment utiliser la liste ?

 02 00 00

Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments

 02 01 00

Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche

 02 01 01   Boues provenant du lavage et du nettoyage

 02 01 02   Déchets de tissus animaux

 02 01 03   Déchets de tissus végétaux

 02 01 04   Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages)

 02 01 06   Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site

 02 01 07   Déchets provenant de la sylviculture

 02 01 08*   Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses

 02 01 09   Déchets agrochimiques autres que ceux visés à la rubrique 02 01 08

 02 01 10   Déchets métalliques

 02 01 99   Déchets non spécifiés ailleurs

 02 02 00

Déchets provenant de la préparation et de la transformation de la viande, des poissons et autres aliments d'origine animale

 02 03 00

Déchets provenant de la préparation et de la transformation des fruits, des légumes, des céréales, des huiles alimentaires, du cacao, du café, du thé et du tabac, de la production de conserves, de la production de levures et d'extraits de levures, de la préparation et de la fermentation de mélasses

 02 04 00

Déchets de la transformation du sucre

 02 05 00

Déchets provenant de l'industrie des produits laitiers

 02 06 00

Déchets de boulangerie, pâtisserie, confiserie

 02 07 00

Déchets provenant de la production de boissons alcooliques et non alcooliques (sauf café, thé et cacao)


Boues provenant du lavage et du nettoyage
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 02 01 01

Chapitre :

02 Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments

Section :

02 01 Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche

Rubrique :

02 01 01   Boues provenant du lavage et du nettoyage

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets de tissus animaux
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 02 01 02

Chapitre :

02 Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments

Section :

02 01 Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche

Rubrique :

02 01 02   Déchets de tissus animaux

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets de tissus végétaux
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 02 01 03

Chapitre :

02 Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments

Section :

02 01 Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche

Rubrique :

02 01 03   Déchets de tissus végétaux

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages)
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 02 01 04

Chapitre :

02 Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments

Section :

02 01 Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche

Rubrique :

02 01 04   Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages)

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 02 01 06

Chapitre :

02 Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments

Section :

02 01 Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche

Rubrique :

02 01 06   Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets provenant de la sylviculture
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 02 01 07

Chapitre :

02 Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments

Section :

02 01 Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche

Rubrique :

02 01 07   Déchets provenant de la sylviculture

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 02 01 08*

Chapitre :

02 Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments

Section :

02 01 Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche

Rubrique :

02 01 08*   Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets agrochimiques autres que ceux visés à la rubrique 02 01 08
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 02 01 09

Chapitre :

02 Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments

Section :

02 01 Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche

Rubrique :

02 01 09   Déchets agrochimiques autres que ceux visés à la rubrique 02 01 08

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets métalliques
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 02 01 10

Chapitre :

02 Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments

Section :

02 01 Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche

Rubrique :

02 01 10   Déchets métalliques

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets non spécifiés ailleurs
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 02 01 99

Chapitre :

02 Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments

Section :

02 01 Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche

Rubrique :

02 01 99   Déchets non spécifiés ailleurs

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets provenant de la préparation et de la transformation de la viande, des poissons et autres aliments d'origine animale
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 Comment utiliser la liste ?

 02 00 00

Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments

 02 01 00

Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche

 02 02 00

Déchets provenant de la préparation et de la transformation de la viande, des poissons et autres aliments d'origine animale

 02 02 01   Boues provenant du lavage et du nettoyage

 02 02 02   Déchets de tissus animaux

 02 02 03   Matières impropres à la consommation ou à la transformation

 02 02 04   Boues provenant du traitement in situ des effluents

 02 02 99   Déchets non spécifiés ailleurs

 02 03 00

Déchets provenant de la préparation et de la transformation des fruits, des légumes, des céréales, des huiles alimentaires, du cacao, du café, du thé et du tabac, de la production de conserves, de la production de levures et d'extraits de levures, de la préparation et de la fermentation de mélasses

 02 04 00

Déchets de la transformation du sucre

 02 05 00

Déchets provenant de l'industrie des produits laitiers

 02 06 00

Déchets de boulangerie, pâtisserie, confiserie

 02 07 00

Déchets provenant de la production de boissons alcooliques et non alcooliques (sauf café, thé et cacao)


Boues provenant du lavage et du nettoyage
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 02 02 01

Chapitre :

02 Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments

Section :

02 02 Déchets provenant de la préparation et de la transformation de la viande, des poissons et autres aliments d'origine animale

Rubrique :

02 02 01   Boues provenant du lavage et du nettoyage

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets de tissus animaux
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 02 02 02

Chapitre :

02 Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments

Section :

02 02 Déchets provenant de la préparation et de la transformation de la viande, des poissons et autres aliments d'origine animale

Rubrique :

02 02 02   Déchets de tissus animaux

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Matières impropres à la consommation ou à la transformation
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 02 02 03

Chapitre :

02 Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments

Section :

02 02 Déchets provenant de la préparation et de la transformation de la viande, des poissons et autres aliments d'origine animale

Rubrique :

02 02 03   Matières impropres à la consommation ou à la transformation

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Boues provenant du traitement in situ des effluents
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 02 02 04

Chapitre :

02 Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments

Section :

02 02 Déchets provenant de la préparation et de la transformation de la viande, des poissons et autres aliments d'origine animale

Rubrique :

02 02 04   Boues provenant du traitement in situ des effluents

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets non spécifiés ailleurs
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 02 02 99

Chapitre :

02 Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments

Section :

02 02 Déchets provenant de la préparation et de la transformation de la viande, des poissons et autres aliments d'origine animale

Rubrique :

02 02 99   Déchets non spécifiés ailleurs

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets provenant de la préparation et de la transformation des fruits, des légumes, des céréales, des huiles alimentaires, du c
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 Comment utiliser la liste ?

 02 00 00

Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments

 02 01 00

Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche

 02 02 00

Déchets provenant de la préparation et de la transformation de la viande, des poissons et autres aliments d'origine animale

 02 03 00

Déchets provenant de la préparation et de la transformation des fruits, des légumes, des céréales, des huiles alimentaires, du cacao, du café, du thé et du tabac, de la production de conserves, de la production de levures et d'extraits de levures, de la préparation et de la fermentation de mélasses

 02 03 01   Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation

 02 03 02   Déchets d'agents de conservation

 02 03 03   Déchets de l'extraction aux solvants

 02 03 04   Matières impropres à la consommation ou à la transformation

 02 03 05   Boues provenant du traitement in situ des effluents

 02 03 99   Déchets non spécifiés ailleurs

 02 04 00

Déchets de la transformation du sucre

 02 05 00

Déchets provenant de l'industrie des produits laitiers

 02 06 00

Déchets de boulangerie, pâtisserie, confiserie

 02 07 00

Déchets provenant de la production de boissons alcooliques et non alcooliques (sauf café, thé et cacao)


Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 02 03 01

Chapitre :

02 Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments

Section :

02 03 Déchets provenant de la préparation et de la transformation des fruits, des légumes, des céréales, des huiles alimentaires, du cacao, du café, du thé et du tabac, de la production de conserves, de la production de levures et d'extraits de levures, de la préparation et de la fermentation de mélasses

Rubrique :

02 03 01   Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets d'agents de conservation
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 02 03 02

Chapitre :

02 Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments

Section :

02 03 Déchets provenant de la préparation et de la transformation des fruits, des légumes, des céréales, des huiles alimentaires, du cacao, du café, du thé et du tabac, de la production de conserves, de la production de levures et d'extraits de levures, de la préparation et de la fermentation de mélasses

Rubrique :

02 03 02   Déchets d'agents de conservation

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets de l'extraction aux solvants
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 02 03 03

Chapitre :

02 Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments

Section :

02 03 Déchets provenant de la préparation et de la transformation des fruits, des légumes, des céréales, des huiles alimentaires, du cacao, du café, du thé et du tabac, de la production de conserves, de la production de levures et d'extraits de levures, de la préparation et de la fermentation de mélasses

Rubrique :

02 03 03   Déchets de l'extraction aux solvants

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Matières impropres à la consommation ou à la transformation
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 02 03 04

Chapitre :

02 Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments

Section :

02 03 Déchets provenant de la préparation et de la transformation des fruits, des légumes, des céréales, des huiles alimentaires, du cacao, du café, du thé et du tabac, de la production de conserves, de la production de levures et d'extraits de levures, de la préparation et de la fermentation de mélasses

Rubrique :

02 03 04   Matières impropres à la consommation ou à la transformation

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Boues provenant du traitement in situ des effluents
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 02 03 05

Chapitre :

02 Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments

Section :

02 03 Déchets provenant de la préparation et de la transformation des fruits, des légumes, des céréales, des huiles alimentaires, du cacao, du café, du thé et du tabac, de la production de conserves, de la production de levures et d'extraits de levures, de la préparation et de la fermentation de mélasses

Rubrique :

02 03 05   Boues provenant du traitement in situ des effluents

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets non spécifiés ailleurs
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 02 03 99

Chapitre :

02 Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments

Section :

02 03 Déchets provenant de la préparation et de la transformation des fruits, des légumes, des céréales, des huiles alimentaires, du cacao, du café, du thé et du tabac, de la production de conserves, de la production de levures et d'extraits de levures, de la préparation et de la fermentation de mélasses

Rubrique :

02 03 99   Déchets non spécifiés ailleurs

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets de la transformation du sucre
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 Comment utiliser la liste ?

 02 00 00

Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments

 02 01 00

Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche

 02 02 00

Déchets provenant de la préparation et de la transformation de la viande, des poissons et autres aliments d'origine animale

 02 03 00

Déchets provenant de la préparation et de la transformation des fruits, des légumes, des céréales, des huiles alimentaires, du cacao, du café, du thé et du tabac, de la production de conserves, de la production de levures et d'extraits de levures, de la préparation et de la fermentation de mélasses

 02 04 00

Déchets de la transformation du sucre

 02 04 01   Terre provenant du lavage et du nettoyage des betteraves

 02 04 02   Carbonate de calcium déclassé

 02 04 03   Boues provenant du traitement in situ des effluents

 02 04 99   Déchets non spécifiés ailleurs

 02 05 00

Déchets provenant de l'industrie des produits laitiers

 02 06 00

Déchets de boulangerie, pâtisserie, confiserie

 02 07 00

Déchets provenant de la production de boissons alcooliques et non alcooliques (sauf café, thé et cacao)


Terre provenant du lavage et du nettoyage des betteraves
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 02 04 01

Chapitre :

02 Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments

Section :

02 04 Déchets de la transformation du sucre

Rubrique :

02 04 01   Terre provenant du lavage et du nettoyage des betteraves

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Carbonate de calcium déclassé
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 02 04 02

Chapitre :

02 Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments

Section :

02 04 Déchets de la transformation du sucre

Rubrique :

02 04 02   Carbonate de calcium déclassé

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Boues provenant du traitement in situ des effluents
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 02 04 03

Chapitre :

02 Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments

Section :

02 04 Déchets de la transformation du sucre

Rubrique :

02 04 03   Boues provenant du traitement in situ des effluents

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets non spécifiés ailleurs
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 02 04 99

Chapitre :

02 Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments

Section :

02 04 Déchets de la transformation du sucre

Rubrique :

02 04 99   Déchets non spécifiés ailleurs

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets provenant de l'industrie des produits laitiers
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 Comment utiliser la liste ?

 02 00 00

Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments

 02 01 00

Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche

 02 02 00

Déchets provenant de la préparation et de la transformation de la viande, des poissons et autres aliments d'origine animale

 02 03 00

Déchets provenant de la préparation et de la transformation des fruits, des légumes, des céréales, des huiles alimentaires, du cacao, du café, du thé et du tabac, de la production de conserves, de la production de levures et d'extraits de levures, de la préparation et de la fermentation de mélasses

 02 04 00

Déchets de la transformation du sucre

 02 05 00

Déchets provenant de l'industrie des produits laitiers

 02 05 01   Matières impropres à la consommation ou à la transformation

 02 05 02   Boues provenant du traitement in situ des effluents

 02 05 99   Déchets non spécifiés ailleurs

 02 06 00

Déchets de boulangerie, pâtisserie, confiserie

 02 07 00

Déchets provenant de la production de boissons alcooliques et non alcooliques (sauf café, thé et cacao)


Matières impropres à la consommation ou à la transformation
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 02 05 01

Chapitre :

02 Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments

Section :

02 05 Déchets provenant de l'industrie des produits laitiers

Rubrique :

02 05 01   Matières impropres à la consommation ou à la transformation

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Boues provenant du traitement in situ des effluents
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 02 05 02

Chapitre :

02 Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments

Section :

02 05 Déchets provenant de l'industrie des produits laitiers

Rubrique :

02 05 02   Boues provenant du traitement in situ des effluents

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets non spécifiés ailleurs
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 02 05 99

Chapitre :

02 Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments

Section :

02 05 Déchets provenant de l'industrie des produits laitiers

Rubrique :

02 05 99   Déchets non spécifiés ailleurs

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets de boulangerie, pâtisserie, confiserie
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 Comment utiliser la liste ?

 02 00 00

Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments

 02 01 00

Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche

 02 02 00

Déchets provenant de la préparation et de la transformation de la viande, des poissons et autres aliments d'origine animale

 02 03 00

Déchets provenant de la préparation et de la transformation des fruits, des légumes, des céréales, des huiles alimentaires, du cacao, du café, du thé et du tabac, de la production de conserves, de la production de levures et d'extraits de levures, de la préparation et de la fermentation de mélasses

 02 04 00

Déchets de la transformation du sucre

 02 05 00

Déchets provenant de l'industrie des produits laitiers

 02 06 00

Déchets de boulangerie, pâtisserie, confiserie

 02 06 01   Matières impropres à la consommation ou à la transformation

 02 06 02   Déchets d'agents de conservation

 02 06 03   Boues provenant du traitement in situ des effluents

 02 06 99   Déchets non spécifiés ailleurs

 02 07 00

Déchets provenant de la production de boissons alcooliques et non alcooliques (sauf café, thé et cacao)


Matières impropres à la consommation ou à la transformation
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 02 06 01

Chapitre :

02 Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments

Section :

02 06 Déchets de boulangerie, pâtisserie, confiserie

Rubrique :

02 06 01   Matières impropres à la consommation ou à la transformation

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets d'agents de conservation
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 02 06 02

Chapitre :

02 Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments

Section :

02 06 Déchets de boulangerie, pâtisserie, confiserie

Rubrique :

02 06 02   Déchets d'agents de conservation

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Boues provenant du traitement in situ des effluents
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 02 06 03

Chapitre :

02 Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments

Section :

02 06 Déchets de boulangerie, pâtisserie, confiserie

Rubrique :

02 06 03   Boues provenant du traitement in situ des effluents

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets non spécifiés ailleurs
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 02 06 99

Chapitre :

02 Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments

Section :

02 06 Déchets de boulangerie, pâtisserie, confiserie

Rubrique :

02 06 99   Déchets non spécifiés ailleurs

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets provenant de la production de boissons alcooliques et non alcooliques (sauf café, thé et cacao)
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 Comment utiliser la liste ?

 02 00 00

Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments

 02 01 00

Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche

 02 02 00

Déchets provenant de la préparation et de la transformation de la viande, des poissons et autres aliments d'origine animale

 02 03 00

Déchets provenant de la préparation et de la transformation des fruits, des légumes, des céréales, des huiles alimentaires, du cacao, du café, du thé et du tabac, de la production de conserves, de la production de levures et d'extraits de levures, de la préparation et de la fermentation de mélasses

 02 04 00

Déchets de la transformation du sucre

 02 05 00

Déchets provenant de l'industrie des produits laitiers

 02 06 00

Déchets de boulangerie, pâtisserie, confiserie

 02 07 00

Déchets provenant de la production de boissons alcooliques et non alcooliques (sauf café, thé et cacao)

 02 07 01   Déchets provenant du lavage, du nettoyage et de la réduction mécanique des matières premières

 02 07 02   Déchets de la distillation de l'alcool

 02 07 03   Déchets de traitements chimiques

 02 07 04   Matières impropres à la consommation ou à la transformation

 02 07 05   Boues provenant du traitement in situ des effluents

 02 07 99   Déchets non spécifiés ailleurs


Déchets provenant du lavage, du nettoyage et de la réduction mécanique des matières premières
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 02 07 01

Chapitre :

02 Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments

Section :

02 07 Déchets provenant de la production de boissons alcooliques et non alcooliques (sauf café, thé et cacao)

Rubrique :

02 07 01   Déchets provenant du lavage, du nettoyage et de la réduction mécanique des matières premières

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets de la distillation de l'alcool
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 02 07 02

Chapitre :

02 Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments

Section :

02 07 Déchets provenant de la production de boissons alcooliques et non alcooliques (sauf café, thé et cacao)

Rubrique :

02 07 02   Déchets de la distillation de l'alcool

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets de traitements chimiques
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 02 07 03

Chapitre :

02 Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments

Section :

02 07 Déchets provenant de la production de boissons alcooliques et non alcooliques (sauf café, thé et cacao)

Rubrique :

02 07 03   Déchets de traitements chimiques

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Matières impropres à la consommation ou à la transformation
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 02 07 04

Chapitre :

02 Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments

Section :

02 07 Déchets provenant de la production de boissons alcooliques et non alcooliques (sauf café, thé et cacao)

Rubrique :

02 07 04   Matières impropres à la consommation ou à la transformation

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Boues provenant du traitement in situ des effluents
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 02 07 05

Chapitre :

02 Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments

Section :

02 07 Déchets provenant de la production de boissons alcooliques et non alcooliques (sauf café, thé et cacao)

Rubrique :

02 07 05   Boues provenant du traitement in situ des effluents

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets non spécifiés ailleurs
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 02 07 99

Chapitre :

02 Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments

Section :

02 07 Déchets provenant de la production de boissons alcooliques et non alcooliques (sauf café, thé et cacao)

Rubrique :

02 07 99   Déchets non spécifiés ailleurs

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets provenant de la transformation du bois et de la production de panneaux et de meubles, de pâte à papier, de papier et de
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée

 Comment utiliser la liste ?

 03 00 00

Déchets provenant de la transformation du bois et de la production de panneaux et de meubles, de pâte à papier, de papier et de carton

 03 01 00

Déchets provenant de la transformation du bois et de la fabrication de panneaux et de meubles

 03 02 00

Déchets des produits de protection du bois

 03 03 00

Déchets provenant de la production et de la transformation de papier, de carton et de pâte à papier


Déchets provenant de la transformation du bois et de la fabrication de panneaux et de meubles
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 Comment utiliser la liste ?

 03 00 00

Déchets provenant de la transformation du bois et de la production de panneaux et de meubles, de pâte à papier, de papier et de carton

 03 01 00

Déchets provenant de la transformation du bois et de la fabrication de panneaux et de meubles

 03 01 01   Déchets d'écorce et de liège

 03 01 04*   Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages contenant des substances dangereuses

 03 01 05   Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04

 03 01 99   Déchets non spécifiés ailleurs

 03 02 00

Déchets des produits de protection du bois

 03 03 00

Déchets provenant de la production et de la transformation de papier, de carton et de pâte à papier


Déchets d'écorce et de liège
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 03 01 01

Chapitre :

03 Déchets provenant de la transformation du bois et de la production de panneaux et de meubles, de pâte à papier, de papier et de carton

Section :

03 01 Déchets provenant de la transformation du bois et de la fabrication de panneaux et de meubles

Rubrique :

03 01 01   Déchets d'écorce et de liège

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages contenant des substances dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 03 01 04*

Chapitre :

03 Déchets provenant de la transformation du bois et de la production de panneaux et de meubles, de pâte à papier, de papier et de carton

Section :

03 01 Déchets provenant de la transformation du bois et de la fabrication de panneaux et de meubles

Rubrique :

03 01 04*   Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages contenant des substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 03 01 05

Chapitre :

03 Déchets provenant de la transformation du bois et de la production de panneaux et de meubles, de pâte à papier, de papier et de carton

Section :

03 01 Déchets provenant de la transformation du bois et de la fabrication de panneaux et de meubles

Rubrique :

03 01 05   Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets non spécifiés ailleurs
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 03 01 99

Chapitre :

03 Déchets provenant de la transformation du bois et de la production de panneaux et de meubles, de pâte à papier, de papier et de carton

Section :

03 01 Déchets provenant de la transformation du bois et de la fabrication de panneaux et de meubles

Rubrique :

03 01 99   Déchets non spécifiés ailleurs

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets des produits de protection du bois
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 Comment utiliser la liste ?

 03 00 00

Déchets provenant de la transformation du bois et de la production de panneaux et de meubles, de pâte à papier, de papier et de carton

 03 01 00

Déchets provenant de la transformation du bois et de la fabrication de panneaux et de meubles

 03 02 00

Déchets des produits de protection du bois

 03 02 01*   Composés organiques non halogénés de protection du bois

 03 02 02*   Composés organochlorés de protection du bois

 03 02 03*   Composés organométalliques de protection du bois

 03 02 04*   Composés inorganiques de protection du bois

 03 02 05*   Autres produits de protection du bois contenant des substances dangereuses

 03 02 99   Produits de protection du bois non spécifiés ailleurs

 03 03 00

Déchets provenant de la production et de la transformation de papier, de carton et de pâte à papier


Composés organiques non halogénés de protection du bois
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 03 02 01*

Chapitre :

03 Déchets provenant de la transformation du bois et de la production de panneaux et de meubles, de pâte à papier, de papier et de carton

Section :

03 02 Déchets des produits de protection du bois

Rubrique :

03 02 01*   Composés organiques non halogénés de protection du bois

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Composés organochlorés de protection du bois
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 03 02 02*

Chapitre :

03 Déchets provenant de la transformation du bois et de la production de panneaux et de meubles, de pâte à papier, de papier et de carton

Section :

03 02 Déchets des produits de protection du bois

Rubrique :

03 02 02*   Composés organochlorés de protection du bois

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Composés organométalliques de protection du bois
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 03 02 03*

Chapitre :

03 Déchets provenant de la transformation du bois et de la production de panneaux et de meubles, de pâte à papier, de papier et de carton

Section :

03 02 Déchets des produits de protection du bois

Rubrique :

03 02 03*   Composés organométalliques de protection du bois

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Composés inorganiques de protection du bois
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 03 02 04*

Chapitre :

03 Déchets provenant de la transformation du bois et de la production de panneaux et de meubles, de pâte à papier, de papier et de carton

Section :

03 02 Déchets des produits de protection du bois

Rubrique :

03 02 04*   Composés inorganiques de protection du bois

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Autres produits de protection du bois contenant des substances dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 03 02 05*

Chapitre :

03 Déchets provenant de la transformation du bois et de la production de panneaux et de meubles, de pâte à papier, de papier et de carton

Section :

03 02 Déchets des produits de protection du bois

Rubrique :

03 02 05*   Autres produits de protection du bois contenant des substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Produits de protection du bois non spécifiés ailleurs
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 03 02 99

Chapitre :

03 Déchets provenant de la transformation du bois et de la production de panneaux et de meubles, de pâte à papier, de papier et de carton

Section :

03 02 Déchets des produits de protection du bois

Rubrique :

03 02 99   Produits de protection du bois non spécifiés ailleurs

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets provenant de la production et de la transformation de papier, de carton et de pâte à papier
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 Comment utiliser la liste ?

 03 00 00

Déchets provenant de la transformation du bois et de la production de panneaux et de meubles, de pâte à papier, de papier et de carton

 03 01 00

Déchets provenant de la transformation du bois et de la fabrication de panneaux et de meubles

 03 02 00

Déchets des produits de protection du bois

 03 03 00

Déchets provenant de la production et de la transformation de papier, de carton et de pâte à papier

 03 03 01   Déchets d'écorce et de bois

 03 03 02   Boues vertes (provenant de la récupération de liqueur de cuisson)

 03 03 05   Boues de désencrage provenant du recyclage du papier

 03 03 07   Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton

 03 03 08   Déchets provenant du tri de papier et de carton destinés au recyclage

 03 03 09   Boues carbonatées

 03 03 10   Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique

 03 03 11   Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10

 03 03 99   Déchets non spécifiés ailleurs


Déchets d'écorce et de bois
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 03 03 01

Chapitre :

03 Déchets provenant de la transformation du bois et de la production de panneaux et de meubles, de pâte à papier, de papier et de carton

Section :

03 03 Déchets provenant de la production et de la transformation de papier, de carton et de pâte à papier

Rubrique :

03 03 01   Déchets d'écorce et de bois

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Boues vertes (provenant de la récupération de liqueur de cuisson)
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 03 03 02

Chapitre :

03 Déchets provenant de la transformation du bois et de la production de panneaux et de meubles, de pâte à papier, de papier et de carton

Section :

03 03 Déchets provenant de la production et de la transformation de papier, de carton et de pâte à papier

Rubrique :

03 03 02   Boues vertes (provenant de la récupération de liqueur de cuisson)

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Boues de désencrage provenant du recyclage du papier
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 03 03 05

Chapitre :

03 Déchets provenant de la transformation du bois et de la production de panneaux et de meubles, de pâte à papier, de papier et de carton

Section :

03 03 Déchets provenant de la production et de la transformation de papier, de carton et de pâte à papier

Rubrique :

03 03 05   Boues de désencrage provenant du recyclage du papier

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 03 03 07

Chapitre :

03 Déchets provenant de la transformation du bois et de la production de panneaux et de meubles, de pâte à papier, de papier et de carton

Section :

03 03 Déchets provenant de la production et de la transformation de papier, de carton et de pâte à papier

Rubrique :

03 03 07   Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets provenant du tri de papier et de carton destinés au recyclage
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 03 03 08

Chapitre :

03 Déchets provenant de la transformation du bois et de la production de panneaux et de meubles, de pâte à papier, de papier et de carton

Section :

03 03 Déchets provenant de la production et de la transformation de papier, de carton et de pâte à papier

Rubrique :

03 03 08   Déchets provenant du tri de papier et de carton destinés au recyclage

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Boues carbonatées
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 03 03 09

Chapitre :

03 Déchets provenant de la transformation du bois et de la production de panneaux et de meubles, de pâte à papier, de papier et de carton

Section :

03 03 Déchets provenant de la production et de la transformation de papier, de carton et de pâte à papier

Rubrique :

03 03 09   Boues carbonatées

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 03 03 10

Chapitre :

03 Déchets provenant de la transformation du bois et de la production de panneaux et de meubles, de pâte à papier, de papier et de carton

Section :

03 03 Déchets provenant de la production et de la transformation de papier, de carton et de pâte à papier

Rubrique :

03 03 10   Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 03 03 11

Chapitre :

03 Déchets provenant de la transformation du bois et de la production de panneaux et de meubles, de pâte à papier, de papier et de carton

Section :

03 03 Déchets provenant de la production et de la transformation de papier, de carton et de pâte à papier

Rubrique :

03 03 11   Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets non spécifiés ailleurs
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 03 03 99

Chapitre :

03 Déchets provenant de la transformation du bois et de la production de panneaux et de meubles, de pâte à papier, de papier et de carton

Section :

03 03 Déchets provenant de la production et de la transformation de papier, de carton et de pâte à papier

Rubrique :

03 03 99   Déchets non spécifiés ailleurs

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée

 Comment utiliser la liste ?

 04 00 00

Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile

 04 01 00

Déchets provenant de l'industrie du cuir et de la fourrure

 04 02 00

Déchets de l'industrie textile


Déchets provenant de l'industrie du cuir et de la fourrure
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 Comment utiliser la liste ?

 04 00 00

Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile

 04 01 00

Déchets provenant de l'industrie du cuir et de la fourrure

 04 01 01   Déchets d'écharnage et refentes

 04 01 02   Résidus de pelanage

 04 01 03*   Déchets de dégraissage contenant des solvants sans phase liquide

 04 01 04   Liqueur de tannage contenant du chrome

 04 01 05   Liqueur de tannage sans chrome

 04 01 06   Boues, notamment provenant du traitement in situ des effluents, contenant du chrome

 04 01 07   Boues, notamment provenant du traitement in situ des effluents, sans chrome

 04 01 08   Déchets de cuir tanné (refentes sur bleu, dérayures, échantillonnages, poussières de ponçage), contenant du chrome

 04 01 09   Déchets provenant de l'habillage et des finitions

 04 01 99   Déchets non spécifiés ailleurs

 04 02 00

Déchets de l'industrie textile


Déchets d'écharnage et refentes
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 04 01 01

Chapitre :

04 Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile

Section :

04 01 Déchets provenant de l'industrie du cuir et de la fourrure

Rubrique :

04 01 01   Déchets d'écharnage et refentes

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Résidus de pelanage
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 04 01 02

Chapitre :

04 Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile

Section :

04 01 Déchets provenant de l'industrie du cuir et de la fourrure

Rubrique :

04 01 02   Résidus de pelanage

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets de dégraissage contenant des solvants sans phase liquide
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 04 01 03*

Chapitre :

04 Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile

Section :

04 01 Déchets provenant de l'industrie du cuir et de la fourrure

Rubrique :

04 01 03*   Déchets de dégraissage contenant des solvants sans phase liquide

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Liqueur de tannage contenant du chrome
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 04 01 04

Chapitre :

04 Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile

Section :

04 01 Déchets provenant de l'industrie du cuir et de la fourrure

Rubrique :

04 01 04   Liqueur de tannage contenant du chrome

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Liqueur de tannage sans chrome
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 04 01 05

Chapitre :

04 Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile

Section :

04 01 Déchets provenant de l'industrie du cuir et de la fourrure

Rubrique :

04 01 05   Liqueur de tannage sans chrome

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Boues, notamment provenant du traitement in situ des effluents, contenant du chrome
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 04 01 06

Chapitre :

04 Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile

Section :

04 01 Déchets provenant de l'industrie du cuir et de la fourrure

Rubrique :

04 01 06   Boues, notamment provenant du traitement in situ des effluents, contenant du chrome

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Boues, notamment provenant du traitement in situ des effluents, sans chrome
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 04 01 07

Chapitre :

04 Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile

Section :

04 01 Déchets provenant de l'industrie du cuir et de la fourrure

Rubrique :

04 01 07   Boues, notamment provenant du traitement in situ des effluents, sans chrome

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets de cuir tanné (refentes sur bleu, dérayures, échantillonnages, poussières de ponçage), contenant du chrome
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 04 01 08

Chapitre :

04 Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile

Section :

04 01 Déchets provenant de l'industrie du cuir et de la fourrure

Rubrique :

04 01 08   Déchets de cuir tanné (refentes sur bleu, dérayures, échantillonnages, poussières de ponçage), contenant du chrome

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets provenant de l'habillage et des finitions
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 04 01 09

Chapitre :

04 Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile

Section :

04 01 Déchets provenant de l'industrie du cuir et de la fourrure

Rubrique :

04 01 09   Déchets provenant de l'habillage et des finitions

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets non spécifiés ailleurs
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 04 01 99

Chapitre :

04 Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile

Section :

04 01 Déchets provenant de l'industrie du cuir et de la fourrure

Rubrique :

04 01 99   Déchets non spécifiés ailleurs

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets de l'industrie textile
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 Comment utiliser la liste ?

 04 00 00

Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile

 04 01 00

Déchets provenant de l'industrie du cuir et de la fourrure

 04 02 00

Déchets de l'industrie textile

 04 02 09   Matériaux composites (textile imprégné, élastomère, plastomère)

 04 02 10   Matières organiques issues de produits naturels (par exemple, graisse, cire)

 04 02 14*   Déchets provenant des finitions contenant des solvants organiques

 04 02 15   Déchets provenant des finitions autres que ceux visés à la rubrique 04 02 14

 04 02 16*   Teintures et pigments contenant des substances dangereuses

 04 02 17   Teintures et pigments autres que ceux visés à la rubrique 04 02 16

 04 02 19*   Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses

 04 02 20   Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 04 02 19

 04 02 21   Fibres textiles non ouvrées

 04 02 22   Fibres textiles ouvrées

 04 02 99   Déchets non spécifiés ailleurs


Matériaux composites (textile imprégné, élastomère, plastomère)
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 04 02 09

Chapitre :

04 Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile

Section :

04 02 Déchets de l'industrie textile

Rubrique :

04 02 09   Matériaux composites (textile imprégné, élastomère, plastomère)

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Matières organiques issues de produits naturels (par exemple, graisse, cire)
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 04 02 10

Chapitre :

04 Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile

Section :

04 02 Déchets de l'industrie textile

Rubrique :

04 02 10   Matières organiques issues de produits naturels (par exemple, graisse, cire)

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets provenant des finitions contenant des solvants organiques
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 04 02 14*

Chapitre :

04 Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile

Section :

04 02 Déchets de l'industrie textile

Rubrique :

04 02 14*   Déchets provenant des finitions contenant des solvants organiques

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets provenant des finitions autres que ceux visés à la rubrique 04 02 14
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 04 02 15

Chapitre :

04 Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile

Section :

04 02 Déchets de l'industrie textile

Rubrique :

04 02 15   Déchets provenant des finitions autres que ceux visés à la rubrique 04 02 14

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Teintures et pigments contenant des substances dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 04 02 16*

Chapitre :

04 Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile

Section :

04 02 Déchets de l'industrie textile

Rubrique :

04 02 16*   Teintures et pigments contenant des substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Teintures et pigments autres que ceux visés à la rubrique 04 02 16
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 04 02 17

Chapitre :

04 Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile

Section :

04 02 Déchets de l'industrie textile

Rubrique :

04 02 17   Teintures et pigments autres que ceux visés à la rubrique 04 02 16

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 04 02 19*

Chapitre :

04 Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile

Section :

04 02 Déchets de l'industrie textile

Rubrique :

04 02 19*   Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 04 02 19
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 04 02 20

Chapitre :

04 Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile

Section :

04 02 Déchets de l'industrie textile

Rubrique :

04 02 20   Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 04 02 19

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Fibres textiles non ouvrées
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 04 02 21

Chapitre :

04 Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile

Section :

04 02 Déchets de l'industrie textile

Rubrique :

04 02 21   Fibres textiles non ouvrées

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Fibres textiles ouvrées
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 04 02 22

Chapitre :

04 Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile

Section :

04 02 Déchets de l'industrie textile

Rubrique :

04 02 22   Fibres textiles ouvrées

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets non spécifiés ailleurs
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 04 02 99

Chapitre :

04 Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile

Section :

04 02 Déchets de l'industrie textile

Rubrique :

04 02 99   Déchets non spécifiés ailleurs

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée

 Comment utiliser la liste ?

 05 00 00

Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon

 05 01 00

Déchets provenant du raffinage du pétrole

 05 06 00

Déchets provenant du traitement pyrolytique du charbon

 05 07 00

Déchets provenant de la purification et du transport du gaz naturel


Déchets provenant du raffinage du pétrole
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 Comment utiliser la liste ?

 05 00 00

Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon

 05 01 00

Déchets provenant du raffinage du pétrole

 05 01 02*   Boues de dessalage

 05 01 03*   Boues de fond de cuves

 05 01 04*   Boues d'alkyles acides

 05 01 05*   Hydrocarbures accidentellement répandus

 05 01 06*   Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements

 05 01 07*   Goudrons acides

 05 01 08*   Autres goudrons et bitumes

 05 01 09*   Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses

 05 01 10   Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 05 01 09

 05 01 11*   Déchets provenant du nettoyage d'hydrocarbures avec des bases

 05 01 12*   Hydrocarbures contenant des acides

 05 01 13   Boues du traitement de l'eau d'alimentation des chaudières

 05 01 14   Déchets provenant des colonnes de refroidissement

 05 01 15*   Argiles de filtration usées

 05 01 16   Déchets contenant du soufre provenant de la désulfuration du pétrole

 05 01 17   Mélanges bitumineux

 05 01 99   Déchets non spécifiés ailleurs

 05 06 00

Déchets provenant du traitement pyrolytique du charbon

 05 07 00

Déchets provenant de la purification et du transport du gaz naturel


Boues de dessalage
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 05 01 02*

Chapitre :

05 Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon

Section :

05 01 Déchets provenant du raffinage du pétrole

Rubrique :

05 01 02*   Boues de dessalage

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Boues de fond de cuves
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 05 01 03*

Chapitre :

05 Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon

Section :

05 01 Déchets provenant du raffinage du pétrole

Rubrique :

05 01 03*   Boues de fond de cuves

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Boues d'alkyles acides
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 05 01 04*

Chapitre :

05 Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon

Section :

05 01 Déchets provenant du raffinage du pétrole

Rubrique :

05 01 04*   Boues d'alkyles acides

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Hydrocarbures accidentellement répandus
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 05 01 05*

Chapitre :

05 Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon

Section :

05 01 Déchets provenant du raffinage du pétrole

Rubrique :

05 01 05*   Hydrocarbures accidentellement répandus

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 05 01 06*

Chapitre :

05 Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon

Section :

05 01 Déchets provenant du raffinage du pétrole

Rubrique :

05 01 06*   Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Goudrons acides
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 05 01 07*

Chapitre :

05 Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon

Section :

05 01 Déchets provenant du raffinage du pétrole

Rubrique :

05 01 07*   Goudrons acides

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Autres goudrons et bitumes
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 05 01 08*

Chapitre :

05 Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon

Section :

05 01 Déchets provenant du raffinage du pétrole

Rubrique :

05 01 08*   Autres goudrons et bitumes

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 05 01 09*

Chapitre :

05 Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon

Section :

05 01 Déchets provenant du raffinage du pétrole

Rubrique :

05 01 09*   Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 05 01 09
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 05 01 10

Chapitre :

05 Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon

Section :

05 01 Déchets provenant du raffinage du pétrole

Rubrique :

05 01 10   Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 05 01 09

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets provenant du nettoyage d'hydrocarbures avec des bases
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 05 01 11*

Chapitre :

05 Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon

Section :

05 01 Déchets provenant du raffinage du pétrole

Rubrique :

05 01 11*   Déchets provenant du nettoyage d'hydrocarbures avec des bases

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Hydrocarbures contenant des acides
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 05 01 12*

Chapitre :

05 Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon

Section :

05 01 Déchets provenant du raffinage du pétrole

Rubrique :

05 01 12*   Hydrocarbures contenant des acides

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Boues du traitement de l'eau d'alimentation des chaudières
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 05 01 13

Chapitre :

05 Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon

Section :

05 01 Déchets provenant du raffinage du pétrole

Rubrique :

05 01 13   Boues du traitement de l'eau d'alimentation des chaudières

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets provenant des colonnes de refroidissement
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 05 01 14

Chapitre :

05 Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon

Section :

05 01 Déchets provenant du raffinage du pétrole

Rubrique :

05 01 14   Déchets provenant des colonnes de refroidissement

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Argiles de filtration usées
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 05 01 15*

Chapitre :

05 Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon

Section :

05 01 Déchets provenant du raffinage du pétrole

Rubrique :

05 01 15*   Argiles de filtration usées

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets contenant du soufre provenant de la désulfuration du pétrole
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 05 01 16

Chapitre :

05 Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon

Section :

05 01 Déchets provenant du raffinage du pétrole

Rubrique :

05 01 16   Déchets contenant du soufre provenant de la désulfuration du pétrole

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Mélanges bitumineux
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 05 01 17

Chapitre :

05 Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon

Section :

05 01 Déchets provenant du raffinage du pétrole

Rubrique :

05 01 17   Mélanges bitumineux

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets non spécifiés ailleurs
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 05 01 99

Chapitre :

05 Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon

Section :

05 01 Déchets provenant du raffinage du pétrole

Rubrique :

05 01 99   Déchets non spécifiés ailleurs

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets provenant du traitement pyrolytique du charbon
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 Comment utiliser la liste ?

 05 00 00

Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon

 05 01 00

Déchets provenant du raffinage du pétrole

 05 06 00

Déchets provenant du traitement pyrolytique du charbon

 05 06 01*   Goudrons acides

 05 06 03*   Autres goudrons

 05 06 04   Déchets provenant des colonnes de refroidissement

 05 06 99   Déchets non spécifiés ailleurs

 05 07 00

Déchets provenant de la purification et du transport du gaz naturel


Goudrons acides
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 05 06 01*

Chapitre :

05 Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon

Section :

05 06 Déchets provenant du traitement pyrolytique du charbon

Rubrique :

05 06 01*   Goudrons acides

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Autres goudrons
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 05 06 03*

Chapitre :

05 Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon

Section :

05 06 Déchets provenant du traitement pyrolytique du charbon

Rubrique :

05 06 03*   Autres goudrons

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets provenant des colonnes de refroidissement
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 05 06 04

Chapitre :

05 Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon

Section :

05 06 Déchets provenant du traitement pyrolytique du charbon

Rubrique :

05 06 04   Déchets provenant des colonnes de refroidissement

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets non spécifiés ailleurs
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 05 06 99

Chapitre :

05 Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon

Section :

05 06 Déchets provenant du traitement pyrolytique du charbon

Rubrique :

05 06 99   Déchets non spécifiés ailleurs

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets provenant de la purification et du transport du gaz naturel
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 Comment utiliser la liste ?

 05 00 00

Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon

 05 01 00

Déchets provenant du raffinage du pétrole

 05 06 00

Déchets provenant du traitement pyrolytique du charbon

 05 07 00

Déchets provenant de la purification et du transport du gaz naturel

 05 07 01*   Déchets contenant du mercure

 05 07 02   Déchets contenant du soufre

 05 07 99   Déchets non spécifiés ailleurs


Déchets contenant du mercure
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 05 07 01*

Chapitre :

05 Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon

Section :

05 07 Déchets provenant de la purification et du transport du gaz naturel

Rubrique :

05 07 01*   Déchets contenant du mercure

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets contenant du soufre
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 05 07 02

Chapitre :

05 Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon

Section :

05 07 Déchets provenant de la purification et du transport du gaz naturel

Rubrique :

05 07 02   Déchets contenant du soufre

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets non spécifiés ailleurs
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 05 07 99

Chapitre :

05 Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon

Section :

05 07 Déchets provenant de la purification et du transport du gaz naturel

Rubrique :

05 07 99   Déchets non spécifiés ailleurs

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets des procédés de la chimie minérale
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée

 Comment utiliser la liste ?

 06 00 00

Déchets des procédés de la chimie minérale

 06 01 00

Déchets provenant de la fabrication, formulation, distribution et utilisation (ffdu) d'acides

 06 02 00

Déchets provenant de la ffdu de bases

 06 03 00

Déchets provenant de la ffdu de sels et leurs solutions et d'oxydes métalliques

 06 04 00

Déchets contenant des métaux autres que ceux visés à la section 06 03

 06 05 00

Boues provenant du traitement in situ des effluents

 06 06 00

Déchets provenant de la ffdu de produits chimiques contenant du soufre, de la chimie du soufre et des procédés de désulfuration

 06 07 00

Déchets provenant de la ffdu des halogènes et de la chimie des halogènes

 06 08 00

Déchets provenant de la ffdu du silicium et des dérivés du silicium

 06 09 00

Déchets provenant de la ffdu des produits chimiques contenant du phosphore et de la chimie du phosphore

 06 10 00

Déchets provenant de la ffdu de produits chimiques contenant de l'azote, de la chimie de l'azote et de la production d'engrais

 06 11 00

Déchets provenant de la fabrication des pigments inorganiques et des opacifiants

 06 13 00

Déchets des procédés de la chimie minérale non spécifiés ailleurs


Déchets provenant de la fabrication, formulation, distribution et utilisation (ffdu) d'acides
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 Comment utiliser la liste ?

 06 00 00

Déchets des procédés de la chimie minérale

 06 01 00

Déchets provenant de la fabrication, formulation, distribution et utilisation (ffdu) d'acides

 06 01 01*   Acide sulfurique et acide sulfureux

 06 01 02*   Acide chlorhydrique

 06 01 03*   Acide fluorhydrique

 06 01 04*   Acide phosphorique et acide phosphoreux

 06 01 05*   Acide nitrique et acide nitreux

 06 01 06*   Autres acides

 06 01 99   Déchets non spécifiés ailleurs

 06 02 00

Déchets provenant de la ffdu de bases

 06 03 00

Déchets provenant de la ffdu de sels et leurs solutions et d'oxydes métalliques

 06 04 00

Déchets contenant des métaux autres que ceux visés à la section 06 03

 06 05 00

Boues provenant du traitement in situ des effluents

 06 06 00

Déchets provenant de la ffdu de produits chimiques contenant du soufre, de la chimie du soufre et des procédés de désulfuration

 06 07 00

Déchets provenant de la ffdu des halogènes et de la chimie des halogènes

 06 08 00

Déchets provenant de la ffdu du silicium et des dérivés du silicium

 06 09 00

Déchets provenant de la ffdu des produits chimiques contenant du phosphore et de la chimie du phosphore

 06 10 00

Déchets provenant de la ffdu de produits chimiques contenant de l'azote, de la chimie de l'azote et de la production d'engrais

 06 11 00

Déchets provenant de la fabrication des pigments inorganiques et des opacifiants

 06 13 00

Déchets des procédés de la chimie minérale non spécifiés ailleurs


Acide sulfurique et acide sulfureux
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 06 01 01*

Chapitre :

06 Déchets des procédés de la chimie minérale

Section :

06 01 Déchets provenant de la fabrication, formulation, distribution et utilisation (ffdu) d'acides

Rubrique :

06 01 01*   Acide sulfurique et acide sulfureux

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Acide chlorhydrique
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 06 01 02*

Chapitre :

06 Déchets des procédés de la chimie minérale

Section :

06 01 Déchets provenant de la fabrication, formulation, distribution et utilisation (ffdu) d'acides

Rubrique :

06 01 02*   Acide chlorhydrique

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Acide fluorhydrique
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 06 01 03*

Chapitre :

06 Déchets des procédés de la chimie minérale

Section :

06 01 Déchets provenant de la fabrication, formulation, distribution et utilisation (ffdu) d'acides

Rubrique :

06 01 03*   Acide fluorhydrique

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Acide phosphorique et acide phosphoreux
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 06 01 04*

Chapitre :

06 Déchets des procédés de la chimie minérale

Section :

06 01 Déchets provenant de la fabrication, formulation, distribution et utilisation (ffdu) d'acides

Rubrique :

06 01 04*   Acide phosphorique et acide phosphoreux

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Acide nitrique et acide nitreux
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 06 01 05*

Chapitre :

06 Déchets des procédés de la chimie minérale

Section :

06 01 Déchets provenant de la fabrication, formulation, distribution et utilisation (ffdu) d'acides

Rubrique :

06 01 05*   Acide nitrique et acide nitreux

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Autres acides
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 06 01 06*

Chapitre :

06 Déchets des procédés de la chimie minérale

Section :

06 01 Déchets provenant de la fabrication, formulation, distribution et utilisation (ffdu) d'acides

Rubrique :

06 01 06*   Autres acides

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets non spécifiés ailleurs
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 06 01 99

Chapitre :

06 Déchets des procédés de la chimie minérale

Section :

06 01 Déchets provenant de la fabrication, formulation, distribution et utilisation (ffdu) d'acides

Rubrique :

06 01 99   Déchets non spécifiés ailleurs

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets provenant de la ffdu de bases
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 Comment utiliser la liste ?

 06 00 00

Déchets des procédés de la chimie minérale

 06 01 00

Déchets provenant de la fabrication, formulation, distribution et utilisation (ffdu) d'acides

 06 02 00

Déchets provenant de la ffdu de bases

 06 02 01*   Hydroxyde de calcium

 06 02 03*   Hydroxyde d'ammonium

 06 02 04*   Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium

 06 02 05*   Autres bases

 06 02 99   Déchets non spécifiés ailleurs

 06 03 00

Déchets provenant de la ffdu de sels et leurs solutions et d'oxydes métalliques

 06 04 00

Déchets contenant des métaux autres que ceux visés à la section 06 03

 06 05 00

Boues provenant du traitement in situ des effluents

 06 06 00

Déchets provenant de la ffdu de produits chimiques contenant du soufre, de la chimie du soufre et des procédés de désulfuration

 06 07 00

Déchets provenant de la ffdu des halogènes et de la chimie des halogènes

 06 08 00

Déchets provenant de la ffdu du silicium et des dérivés du silicium

 06 09 00

Déchets provenant de la ffdu des produits chimiques contenant du phosphore et de la chimie du phosphore

 06 10 00

Déchets provenant de la ffdu de produits chimiques contenant de l'azote, de la chimie de l'azote et de la production d'engrais

 06 11 00

Déchets provenant de la fabrication des pigments inorganiques et des opacifiants

 06 13 00

Déchets des procédés de la chimie minérale non spécifiés ailleurs


Hydroxyde de calcium
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 06 02 01*

Chapitre :

06 Déchets des procédés de la chimie minérale

Section :

06 02 Déchets provenant de la ffdu de bases

Rubrique :

06 02 01*   Hydroxyde de calcium

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Hydroxyde d'ammonium
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 06 02 03*

Chapitre :

06 Déchets des procédés de la chimie minérale

Section :

06 02 Déchets provenant de la ffdu de bases

Rubrique :

06 02 03*   Hydroxyde d'ammonium

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 06 02 04*

Chapitre :

06 Déchets des procédés de la chimie minérale

Section :

06 02 Déchets provenant de la ffdu de bases

Rubrique :

06 02 04*   Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Autres bases
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 06 02 05*

Chapitre :

06 Déchets des procédés de la chimie minérale

Section :

06 02 Déchets provenant de la ffdu de bases

Rubrique :

06 02 05*   Autres bases

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets non spécifiés ailleurs
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 06 02 99

Chapitre :

06 Déchets des procédés de la chimie minérale

Section :

06 02 Déchets provenant de la ffdu de bases

Rubrique :

06 02 99   Déchets non spécifiés ailleurs

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets provenant de la ffdu de sels et leurs solutions et d'oxydes métalliques
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 Comment utiliser la liste ?

 06 00 00

Déchets des procédés de la chimie minérale

 06 01 00

Déchets provenant de la fabrication, formulation, distribution et utilisation (ffdu) d'acides

 06 02 00

Déchets provenant de la ffdu de bases

 06 03 00

Déchets provenant de la ffdu de sels et leurs solutions et d'oxydes métalliques

 06 03 11*   Sels solides et solutions contenant des cyanures

 06 03 13*   Sels solides et solutions contenant des métaux lourds

 06 03 14   Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13

 06 03 15*   Oxydes métalliques contenant des métaux lourds

 06 03 16   Oxydes métalliques autres que ceux visés à la rubrique 06 03 15

 06 03 99   Déchets non spécifiés ailleurs

 06 04 00

Déchets contenant des métaux autres que ceux visés à la section 06 03

 06 05 00

Boues provenant du traitement in situ des effluents

 06 06 00

Déchets provenant de la ffdu de produits chimiques contenant du soufre, de la chimie du soufre et des procédés de désulfuration

 06 07 00

Déchets provenant de la ffdu des halogènes et de la chimie des halogènes

 06 08 00

Déchets provenant de la ffdu du silicium et des dérivés du silicium

 06 09 00

Déchets provenant de la ffdu des produits chimiques contenant du phosphore et de la chimie du phosphore

 06 10 00

Déchets provenant de la ffdu de produits chimiques contenant de l'azote, de la chimie de l'azote et de la production d'engrais

 06 11 00

Déchets provenant de la fabrication des pigments inorganiques et des opacifiants

 06 13 00

Déchets des procédés de la chimie minérale non spécifiés ailleurs


Sels solides et solutions contenant des cyanures
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 06 03 11*

Chapitre :

06 Déchets des procédés de la chimie minérale

Section :

06 03 Déchets provenant de la ffdu de sels et leurs solutions et d'oxydes métalliques

Rubrique :

06 03 11*   Sels solides et solutions contenant des cyanures

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Sels solides et solutions contenant des métaux lourds
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 06 03 13*

Chapitre :

06 Déchets des procédés de la chimie minérale

Section :

06 03 Déchets provenant de la ffdu de sels et leurs solutions et d'oxydes métalliques

Rubrique :

06 03 13*   Sels solides et solutions contenant des métaux lourds

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 06 03 14

Chapitre :

06 Déchets des procédés de la chimie minérale

Section :

06 03 Déchets provenant de la ffdu de sels et leurs solutions et d'oxydes métalliques

Rubrique :

06 03 14   Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Oxydes métalliques contenant des métaux lourds
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 06 03 15*

Chapitre :

06 Déchets des procédés de la chimie minérale

Section :

06 03 Déchets provenant de la ffdu de sels et leurs solutions et d'oxydes métalliques

Rubrique :

06 03 15*   Oxydes métalliques contenant des métaux lourds

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Oxydes métalliques autres que ceux visés à la rubrique 06 03 15
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 06 03 16

Chapitre :

06 Déchets des procédés de la chimie minérale

Section :

06 03 Déchets provenant de la ffdu de sels et leurs solutions et d'oxydes métalliques

Rubrique :

06 03 16   Oxydes métalliques autres que ceux visés à la rubrique 06 03 15

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets non spécifiés ailleurs
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 06 03 99

Chapitre :

06 Déchets des procédés de la chimie minérale

Section :

06 03 Déchets provenant de la ffdu de sels et leurs solutions et d'oxydes métalliques

Rubrique :

06 03 99   Déchets non spécifiés ailleurs

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets contenant des métaux autres que ceux visés à la section 06 03
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 Comment utiliser la liste ?

 06 00 00

Déchets des procédés de la chimie minérale

 06 01 00

Déchets provenant de la fabrication, formulation, distribution et utilisation (ffdu) d'acides

 06 02 00

Déchets provenant de la ffdu de bases

 06 03 00

Déchets provenant de la ffdu de sels et leurs solutions et d'oxydes métalliques

 06 04 00

Déchets contenant des métaux autres que ceux visés à la section 06 03

 06 04 03*   Déchets contenant de l'arsenic

 06 04 04*   Déchets contenant du mercure

 06 04 05*   Déchets contenant d'autres métaux lourds

 06 04 99   Déchets non spécifiés ailleurs

 06 05 00

Boues provenant du traitement in situ des effluents

 06 06 00

Déchets provenant de la ffdu de produits chimiques contenant du soufre, de la chimie du soufre et des procédés de désulfuration

 06 07 00

Déchets provenant de la ffdu des halogènes et de la chimie des halogènes

 06 08 00

Déchets provenant de la ffdu du silicium et des dérivés du silicium

 06 09 00

Déchets provenant de la ffdu des produits chimiques contenant du phosphore et de la chimie du phosphore

 06 10 00

Déchets provenant de la ffdu de produits chimiques contenant de l'azote, de la chimie de l'azote et de la production d'engrais

 06 11 00

Déchets provenant de la fabrication des pigments inorganiques et des opacifiants

 06 13 00

Déchets des procédés de la chimie minérale non spécifiés ailleurs


Déchets contenant de l'arsenic
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 06 04 03*

Chapitre :

06 Déchets des procédés de la chimie minérale

Section :

06 04 Déchets contenant des métaux autres que ceux visés à la section 06 03

Rubrique :

06 04 03*   Déchets contenant de l'arsenic

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets contenant du mercure
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 06 04 04*

Chapitre :

06 Déchets des procédés de la chimie minérale

Section :

06 04 Déchets contenant des métaux autres que ceux visés à la section 06 03

Rubrique :

06 04 04*   Déchets contenant du mercure

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets contenant d'autres métaux lourds
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 06 04 05*

Chapitre :

06 Déchets des procédés de la chimie minérale

Section :

06 04 Déchets contenant des métaux autres que ceux visés à la section 06 03

Rubrique :

06 04 05*   Déchets contenant d'autres métaux lourds

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets non spécifiés ailleurs
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 06 04 99

Chapitre :

06 Déchets des procédés de la chimie minérale

Section :

06 04 Déchets contenant des métaux autres que ceux visés à la section 06 03

Rubrique :

06 04 99   Déchets non spécifiés ailleurs

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Boues provenant du traitement in situ des effluents
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 Comment utiliser la liste ?

 06 00 00

Déchets des procédés de la chimie minérale

 06 01 00

Déchets provenant de la fabrication, formulation, distribution et utilisation (ffdu) d'acides

 06 02 00

Déchets provenant de la ffdu de bases

 06 03 00

Déchets provenant de la ffdu de sels et leurs solutions et d'oxydes métalliques

 06 04 00

Déchets contenant des métaux autres que ceux visés à la section 06 03

 06 05 00

Boues provenant du traitement in situ des effluents

 06 05 02*   Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses

 06 05 03   Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 06 05 02

 06 06 00

Déchets provenant de la ffdu de produits chimiques contenant du soufre, de la chimie du soufre et des procédés de désulfuration

 06 07 00

Déchets provenant de la ffdu des halogènes et de la chimie des halogènes

 06 08 00

Déchets provenant de la ffdu du silicium et des dérivés du silicium

 06 09 00

Déchets provenant de la ffdu des produits chimiques contenant du phosphore et de la chimie du phosphore

 06 10 00

Déchets provenant de la ffdu de produits chimiques contenant de l'azote, de la chimie de l'azote et de la production d'engrais

 06 11 00

Déchets provenant de la fabrication des pigments inorganiques et des opacifiants

 06 13 00

Déchets des procédés de la chimie minérale non spécifiés ailleurs


Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 06 05 02*

Chapitre :

06 Déchets des procédés de la chimie minérale

Section :

06 05 Boues provenant du traitement in situ des effluents

Rubrique :

06 05 02*   Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 06 05 02
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 06 05 03

Chapitre :

06 Déchets des procédés de la chimie minérale

Section :

06 05 Boues provenant du traitement in situ des effluents

Rubrique :

06 05 03   Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 06 05 02

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets provenant de la ffdu de produits chimiques contenant du soufre, de la chimie du soufre et des procédés de désulfuration
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 Comment utiliser la liste ?

 06 00 00

Déchets des procédés de la chimie minérale

 06 01 00

Déchets provenant de la fabrication, formulation, distribution et utilisation (ffdu) d'acides

 06 02 00

Déchets provenant de la ffdu de bases

 06 03 00

Déchets provenant de la ffdu de sels et leurs solutions et d'oxydes métalliques

 06 04 00

Déchets contenant des métaux autres que ceux visés à la section 06 03

 06 05 00

Boues provenant du traitement in situ des effluents

 06 06 00

Déchets provenant de la ffdu de produits chimiques contenant du soufre, de la chimie du soufre et des procédés de désulfuration

 06 06 02*   Déchets contenant des sulfures dangereux

 06 06 03   Déchets contenant des sulfures autres que ceux visés à la rubrique 06 06 02

 06 06 99   Déchets non spécifiés ailleurs

 06 07 00

Déchets provenant de la ffdu des halogènes et de la chimie des halogènes

 06 08 00

Déchets provenant de la ffdu du silicium et des dérivés du silicium

 06 09 00

Déchets provenant de la ffdu des produits chimiques contenant du phosphore et de la chimie du phosphore

 06 10 00

Déchets provenant de la ffdu de produits chimiques contenant de l'azote, de la chimie de l'azote et de la production d'engrais

 06 11 00

Déchets provenant de la fabrication des pigments inorganiques et des opacifiants

 06 13 00

Déchets des procédés de la chimie minérale non spécifiés ailleurs


Déchets contenant des sulfures dangereux
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 06 06 02*

Chapitre :

06 Déchets des procédés de la chimie minérale

Section :

06 06 Déchets provenant de la ffdu de produits chimiques contenant du soufre, de la chimie du soufre et des procédés de désulfuration

Rubrique :

06 06 02*   Déchets contenant des sulfures dangereux

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets contenant des sulfures autres que ceux visés à la rubrique 06 06 02
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 06 06 03

Chapitre :

06 Déchets des procédés de la chimie minérale

Section :

06 06 Déchets provenant de la ffdu de produits chimiques contenant du soufre, de la chimie du soufre et des procédés de désulfuration

Rubrique :

06 06 03   Déchets contenant des sulfures autres que ceux visés à la rubrique 06 06 02

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets non spécifiés ailleurs
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 06 06 99

Chapitre :

06 Déchets des procédés de la chimie minérale

Section :

06 06 Déchets provenant de la ffdu de produits chimiques contenant du soufre, de la chimie du soufre et des procédés de désulfuration

Rubrique :

06 06 99   Déchets non spécifiés ailleurs

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets provenant de la ffdu des halogènes et de la chimie des halogènes
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 Comment utiliser la liste ?

 06 00 00

Déchets des procédés de la chimie minérale

 06 01 00

Déchets provenant de la fabrication, formulation, distribution et utilisation (ffdu) d'acides

 06 02 00

Déchets provenant de la ffdu de bases

 06 03 00

Déchets provenant de la ffdu de sels et leurs solutions et d'oxydes métalliques

 06 04 00

Déchets contenant des métaux autres que ceux visés à la section 06 03

 06 05 00

Boues provenant du traitement in situ des effluents

 06 06 00

Déchets provenant de la ffdu de produits chimiques contenant du soufre, de la chimie du soufre et des procédés de désulfuration

 06 07 00

Déchets provenant de la ffdu des halogènes et de la chimie des halogènes

 06 07 01*   Déchets contenant de l'amiante provenant de l'électrolyse

 06 07 02*   Déchets de charbon actif utilisé pour la production du chlore

 06 07 03*   Boues de sulfate de baryum contenant du mercure

 06 07 04*   Solutions et acides, par exemple, acide de contact

 06 07 99   Déchets non spécifiés ailleurs

 06 08 00

Déchets provenant de la ffdu du silicium et des dérivés du silicium

 06 09 00

Déchets provenant de la ffdu des produits chimiques contenant du phosphore et de la chimie du phosphore

 06 10 00

Déchets provenant de la ffdu de produits chimiques contenant de l'azote, de la chimie de l'azote et de la production d'engrais

 06 11 00

Déchets provenant de la fabrication des pigments inorganiques et des opacifiants

 06 13 00

Déchets des procédés de la chimie minérale non spécifiés ailleurs


Déchets contenant de l'amiante provenant de l'électrolyse
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 06 07 01*

Chapitre :

06 Déchets des procédés de la chimie minérale

Section :

06 07 Déchets provenant de la ffdu des halogènes et de la chimie des halogènes

Rubrique :

06 07 01*   Déchets contenant de l'amiante provenant de l'électrolyse

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets de charbon actif utilisé pour la production du chlore
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 06 07 02*

Chapitre :

06 Déchets des procédés de la chimie minérale

Section :

06 07 Déchets provenant de la ffdu des halogènes et de la chimie des halogènes

Rubrique :

06 07 02*   Déchets de charbon actif utilisé pour la production du chlore

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Boues de sulfate de baryum contenant du mercure
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 06 07 03*

Chapitre :

06 Déchets des procédés de la chimie minérale

Section :

06 07 Déchets provenant de la ffdu des halogènes et de la chimie des halogènes

Rubrique :

06 07 03*   Boues de sulfate de baryum contenant du mercure

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Solutions et acides, par exemple, acide de contact
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 06 07 04*

Chapitre :

06 Déchets des procédés de la chimie minérale

Section :

06 07 Déchets provenant de la ffdu des halogènes et de la chimie des halogènes

Rubrique :

06 07 04*   Solutions et acides, par exemple, acide de contact

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets non spécifiés ailleurs
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 06 07 99

Chapitre :

06 Déchets des procédés de la chimie minérale

Section :

06 07 Déchets provenant de la ffdu des halogènes et de la chimie des halogènes

Rubrique :

06 07 99   Déchets non spécifiés ailleurs

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets provenant de la ffdu du silicium et des dérivés du silicium
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 Comment utiliser la liste ?

 06 00 00

Déchets des procédés de la chimie minérale

 06 01 00

Déchets provenant de la fabrication, formulation, distribution et utilisation (ffdu) d'acides

 06 02 00

Déchets provenant de la ffdu de bases

 06 03 00

Déchets provenant de la ffdu de sels et leurs solutions et d'oxydes métalliques

 06 04 00

Déchets contenant des métaux autres que ceux visés à la section 06 03

 06 05 00

Boues provenant du traitement in situ des effluents

 06 06 00

Déchets provenant de la ffdu de produits chimiques contenant du soufre, de la chimie du soufre et des procédés de désulfuration

 06 07 00

Déchets provenant de la ffdu des halogènes et de la chimie des halogènes

 06 08 00

Déchets provenant de la ffdu du silicium et des dérivés du silicium

 06 08 02*   Déchets contenant des chlorosilanes dangereux

 06 08 99   Déchets non spécifiés ailleurs

 06 09 00

Déchets provenant de la ffdu des produits chimiques contenant du phosphore et de la chimie du phosphore

 06 10 00

Déchets provenant de la ffdu de produits chimiques contenant de l'azote, de la chimie de l'azote et de la production d'engrais

 06 11 00

Déchets provenant de la fabrication des pigments inorganiques et des opacifiants

 06 13 00

Déchets des procédés de la chimie minérale non spécifiés ailleurs


Déchets contenant des chlorosilanes dangereux
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 06 08 02*

Chapitre :

06 Déchets des procédés de la chimie minérale

Section :

06 08 Déchets provenant de la ffdu du silicium et des dérivés du silicium

Rubrique :

06 08 02*   Déchets contenant des chlorosilanes dangereux

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets non spécifiés ailleurs
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 06 08 99

Chapitre :

06 Déchets des procédés de la chimie minérale

Section :

06 08 Déchets provenant de la ffdu du silicium et des dérivés du silicium

Rubrique :

06 08 99   Déchets non spécifiés ailleurs

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets provenant de la ffdu des produits chimiques contenant du phosphore et de la chimie du phosphore
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 Comment utiliser la liste ?

 06 00 00

Déchets des procédés de la chimie minérale

 06 01 00

Déchets provenant de la fabrication, formulation, distribution et utilisation (ffdu) d'acides

 06 02 00

Déchets provenant de la ffdu de bases

 06 03 00

Déchets provenant de la ffdu de sels et leurs solutions et d'oxydes métalliques

 06 04 00

Déchets contenant des métaux autres que ceux visés à la section 06 03

 06 05 00

Boues provenant du traitement in situ des effluents

 06 06 00

Déchets provenant de la ffdu de produits chimiques contenant du soufre, de la chimie du soufre et des procédés de désulfuration

 06 07 00

Déchets provenant de la ffdu des halogènes et de la chimie des halogènes

 06 08 00

Déchets provenant de la ffdu du silicium et des dérivés du silicium

 06 09 00

Déchets provenant de la ffdu des produits chimiques contenant du phosphore et de la chimie du phosphore

 06 09 02   Scories phosphoriques

 06 09 03*   Déchets de réactions basées sur le calcium contenant des substances dangereuses ou contaminées par de telles substances

 06 09 04   Déchets de réactions basées sur le calcium autres que ceux visés à la rubrique 06 09 03

 06 09 99   Déchets non spécifiés ailleurs

 06 10 00

Déchets provenant de la ffdu de produits chimiques contenant de l'azote, de la chimie de l'azote et de la production d'engrais

 06 11 00

Déchets provenant de la fabrication des pigments inorganiques et des opacifiants

 06 13 00

Déchets des procédés de la chimie minérale non spécifiés ailleurs


Scories phosphoriques
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 06 09 02

Chapitre :

06 Déchets des procédés de la chimie minérale

Section :

06 09 Déchets provenant de la ffdu des produits chimiques contenant du phosphore et de la chimie du phosphore

Rubrique :

06 09 02   Scories phosphoriques

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets de réactions basées sur le calcium contenant des substances dangereuses ou contaminées par de telles substances
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 06 09 03*

Chapitre :

06 Déchets des procédés de la chimie minérale

Section :

06 09 Déchets provenant de la ffdu des produits chimiques contenant du phosphore et de la chimie du phosphore

Rubrique :

06 09 03*   Déchets de réactions basées sur le calcium contenant des substances dangereuses ou contaminées par de telles substances

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets de réactions basées sur le calcium autres que ceux visés à la rubrique 06 09 03
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 06 09 04

Chapitre :

06 Déchets des procédés de la chimie minérale

Section :

06 09 Déchets provenant de la ffdu des produits chimiques contenant du phosphore et de la chimie du phosphore

Rubrique :

06 09 04   Déchets de réactions basées sur le calcium autres que ceux visés à la rubrique 06 09 03

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets non spécifiés ailleurs
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 06 09 99

Chapitre :

06 Déchets des procédés de la chimie minérale

Section :

06 09 Déchets provenant de la ffdu des produits chimiques contenant du phosphore et de la chimie du phosphore

Rubrique :

06 09 99   Déchets non spécifiés ailleurs

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets provenant de la ffdu de produits chimiques contenant de l'azote, de la chimie de l'azote et de la production d'engrais
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 Comment utiliser la liste ?

 06 00 00

Déchets des procédés de la chimie minérale

 06 01 00

Déchets provenant de la fabrication, formulation, distribution et utilisation (ffdu) d'acides

 06 02 00

Déchets provenant de la ffdu de bases

 06 03 00

Déchets provenant de la ffdu de sels et leurs solutions et d'oxydes métalliques

 06 04 00

Déchets contenant des métaux autres que ceux visés à la section 06 03

 06 05 00

Boues provenant du traitement in situ des effluents

 06 06 00

Déchets provenant de la ffdu de produits chimiques contenant du soufre, de la chimie du soufre et des procédés de désulfuration

 06 07 00

Déchets provenant de la ffdu des halogènes et de la chimie des halogènes

 06 08 00

Déchets provenant de la ffdu du silicium et des dérivés du silicium

 06 09 00

Déchets provenant de la ffdu des produits chimiques contenant du phosphore et de la chimie du phosphore

 06 10 00

Déchets provenant de la ffdu de produits chimiques contenant de l'azote, de la chimie de l'azote et de la production d'engrais

 06 10 02*   Déchets contenant des substances dangereuses

 06 10 99   Déchets non spécifiés ailleurs

 06 11 00

Déchets provenant de la fabrication des pigments inorganiques et des opacifiants

 06 13 00

Déchets des procédés de la chimie minérale non spécifiés ailleurs


Déchets contenant des substances dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 06 10 02*

Chapitre :

06 Déchets des procédés de la chimie minérale

Section :

06 10 Déchets provenant de la ffdu de produits chimiques contenant de l'azote, de la chimie de l'azote et de la production d'engrais

Rubrique :

06 10 02*   Déchets contenant des substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets non spécifiés ailleurs
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 06 10 99

Chapitre :

06 Déchets des procédés de la chimie minérale

Section :

06 10 Déchets provenant de la ffdu de produits chimiques contenant de l'azote, de la chimie de l'azote et de la production d'engrais

Rubrique :

06 10 99   Déchets non spécifiés ailleurs

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets provenant de la fabrication des pigments inorganiques et des opacifiants
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 Comment utiliser la liste ?

 06 00 00

Déchets des procédés de la chimie minérale

 06 01 00

Déchets provenant de la fabrication, formulation, distribution et utilisation (ffdu) d'acides

 06 02 00

Déchets provenant de la ffdu de bases

 06 03 00

Déchets provenant de la ffdu de sels et leurs solutions et d'oxydes métalliques

 06 04 00

Déchets contenant des métaux autres que ceux visés à la section 06 03

 06 05 00

Boues provenant du traitement in situ des effluents

 06 06 00

Déchets provenant de la ffdu de produits chimiques contenant du soufre, de la chimie du soufre et des procédés de désulfuration

 06 07 00

Déchets provenant de la ffdu des halogènes et de la chimie des halogènes

 06 08 00

Déchets provenant de la ffdu du silicium et des dérivés du silicium

 06 09 00

Déchets provenant de la ffdu des produits chimiques contenant du phosphore et de la chimie du phosphore

 06 10 00

Déchets provenant de la ffdu de produits chimiques contenant de l'azote, de la chimie de l'azote et de la production d'engrais

 06 11 00

Déchets provenant de la fabrication des pigments inorganiques et des opacifiants

 06 11 01   Déchets de réactions basées sur le calcium provenant de la production de dioxyde de titane

 06 11 99   Déchets non spécifiés ailleurs

 06 13 00

Déchets des procédés de la chimie minérale non spécifiés ailleurs


Déchets de réactions basées sur le calcium provenant de la production de dioxyde de titane
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 06 11 01

Chapitre :

06 Déchets des procédés de la chimie minérale

Section :

06 11 Déchets provenant de la fabrication des pigments inorganiques et des opacifiants

Rubrique :

06 11 01   Déchets de réactions basées sur le calcium provenant de la production de dioxyde de titane

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets non spécifiés ailleurs
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 06 11 99

Chapitre :

06 Déchets des procédés de la chimie minérale

Section :

06 11 Déchets provenant de la fabrication des pigments inorganiques et des opacifiants

Rubrique :

06 11 99   Déchets non spécifiés ailleurs

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets des procédés de la chimie minérale non spécifiés ailleurs
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 Comment utiliser la liste ?

 06 00 00

Déchets des procédés de la chimie minérale

 06 01 00

Déchets provenant de la fabrication, formulation, distribution et utilisation (ffdu) d'acides

 06 02 00

Déchets provenant de la ffdu de bases

 06 03 00

Déchets provenant de la ffdu de sels et leurs solutions et d'oxydes métalliques

 06 04 00

Déchets contenant des métaux autres que ceux visés à la section 06 03

 06 05 00

Boues provenant du traitement in situ des effluents

 06 06 00

Déchets provenant de la ffdu de produits chimiques contenant du soufre, de la chimie du soufre et des procédés de désulfuration

 06 07 00

Déchets provenant de la ffdu des halogènes et de la chimie des halogènes

 06 08 00

Déchets provenant de la ffdu du silicium et des dérivés du silicium

 06 09 00

Déchets provenant de la ffdu des produits chimiques contenant du phosphore et de la chimie du phosphore

 06 10 00

Déchets provenant de la ffdu de produits chimiques contenant de l'azote, de la chimie de l'azote et de la production d'engrais

 06 11 00

Déchets provenant de la fabrication des pigments inorganiques et des opacifiants

 06 13 00

Déchets des procédés de la chimie minérale non spécifiés ailleurs

 06 13 01*   Produits phytosanitaires inorganiques, agents de protection du bois et autres biocides

 06 13 02*   Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02)

 06 13 03   Noir de carbone

 06 13 04*   Déchets provenant de la transformation de l'amiante

 06 13 05*   Suies

 06 13 99   Déchets non spécifiés ailleurs


Produits phytosanitaires inorganiques, agents de protection du bois et autres biocides
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 06 13 01*

Chapitre :

06 Déchets des procédés de la chimie minérale

Section :

06 13 Déchets des procédés de la chimie minérale non spécifiés ailleurs

Rubrique :

06 13 01*   Produits phytosanitaires inorganiques, agents de protection du bois et autres biocides

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02)
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 06 13 02*

Chapitre :

06 Déchets des procédés de la chimie minérale

Section :

06 13 Déchets des procédés de la chimie minérale non spécifiés ailleurs

Rubrique :

06 13 02*   Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02)

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Noir de carbone
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 06 13 03

Chapitre :

06 Déchets des procédés de la chimie minérale

Section :

06 13 Déchets des procédés de la chimie minérale non spécifiés ailleurs

Rubrique :

06 13 03   Noir de carbone

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets provenant de la transformation de l'amiante
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 06 13 04*

Chapitre :

06 Déchets des procédés de la chimie minérale

Section :

06 13 Déchets des procédés de la chimie minérale non spécifiés ailleurs

Rubrique :

06 13 04*   Déchets provenant de la transformation de l'amiante

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Suies
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 06 13 05*

Chapitre :

06 Déchets des procédés de la chimie minérale

Section :

06 13 Déchets des procédés de la chimie minérale non spécifiés ailleurs

Rubrique :

06 13 05*   Suies

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets non spécifiés ailleurs
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 06 13 99

Chapitre :

06 Déchets des procédés de la chimie minérale

Section :

06 13 Déchets des procédés de la chimie minérale non spécifiés ailleurs

Rubrique :

06 13 99   Déchets non spécifiés ailleurs

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets des procédés de la chimie organique
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée

 Comment utiliser la liste ?

 07 00 00

Déchets des procédés de la chimie organique

 07 01 00

Déchets provenant de la fabrication, formulation, distribution et utilisation (ffdu) de produits organiques de base

 07 02 00

Déchets provenant de la ffdu de matières plastiques, caoutchouc et fibres synthétiques

 07 03 00

Déchets provenant de la ffdu de teintures et pigments organiques (sauf section 06 11)

 07 04 00

Déchets provenant de la ffdu de produits phytosanitaires organiques (sauf rubriques 02 01 08 et 02 01 09), d'agents de protection du bois (sauf section 03 02) et d'autres biocides

 07 05 00

Déchets provenant de la FFDU de produits pharmaceutiques

 07 06 00

Déchets provenant de la ffdu des corps gras, savons, détergents, désinfectants et cosmétiques

 07 07 00

Déchets provenant de la ffdu de produits chimiques issus de la chimie fine et de produits chimiques non spécifiés ailleurs


Déchets provenant de la fabrication, formulation, distribution et utilisation (ffdu) de produits organiques de base
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 Comment utiliser la liste ?

 07 00 00

Déchets des procédés de la chimie organique

 07 01 00

Déchets provenant de la fabrication, formulation, distribution et utilisation (ffdu) de produits organiques de base

 07 01 01*   Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses

 07 01 03*   Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés

 07 01 04*   Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques

 07 01 07*   Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés

 07 01 08*   Autres résidus de réaction et résidus de distillation

 07 01 09*   Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés

 07 01 10*   Autres gâteaux de filtration et absorbants usés

 07 01 11*   Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses

 07 01 12   Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 01 11

 07 01 99   Déchets non spécifiés ailleurs

 07 02 00

Déchets provenant de la ffdu de matières plastiques, caoutchouc et fibres synthétiques

 07 03 00

Déchets provenant de la ffdu de teintures et pigments organiques (sauf section 06 11)

 07 04 00

Déchets provenant de la ffdu de produits phytosanitaires organiques (sauf rubriques 02 01 08 et 02 01 09), d'agents de protection du bois (sauf section 03 02) et d'autres biocides

 07 05 00

Déchets provenant de la FFDU de produits pharmaceutiques

 07 06 00

Déchets provenant de la ffdu des corps gras, savons, détergents, désinfectants et cosmétiques

 07 07 00

Déchets provenant de la ffdu de produits chimiques issus de la chimie fine et de produits chimiques non spécifiés ailleurs


Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 07 01 01*

Chapitre :

07 Déchets des procédés de la chimie organique

Section :

07 01 Déchets provenant de la fabrication, formulation, distribution et utilisation (ffdu) de produits organiques de base

Rubrique :

07 01 01*   Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 07 01 03*

Chapitre :

07 Déchets des procédés de la chimie organique

Section :

07 01 Déchets provenant de la fabrication, formulation, distribution et utilisation (ffdu) de produits organiques de base

Rubrique :

07 01 03*   Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 07 01 04*

Chapitre :

07 Déchets des procédés de la chimie organique

Section :

07 01 Déchets provenant de la fabrication, formulation, distribution et utilisation (ffdu) de produits organiques de base

Rubrique :

07 01 04*   Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 07 01 07*

Chapitre :

07 Déchets des procédés de la chimie organique

Section :

07 01 Déchets provenant de la fabrication, formulation, distribution et utilisation (ffdu) de produits organiques de base

Rubrique :

07 01 07*   Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Autres résidus de réaction et résidus de distillation
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 07 01 08*

Chapitre :

07 Déchets des procédés de la chimie organique

Section :

07 01 Déchets provenant de la fabrication, formulation, distribution et utilisation (ffdu) de produits organiques de base

Rubrique :

07 01 08*   Autres résidus de réaction et résidus de distillation

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 07 01 09*

Chapitre :

07 Déchets des procédés de la chimie organique

Section :

07 01 Déchets provenant de la fabrication, formulation, distribution et utilisation (ffdu) de produits organiques de base

Rubrique :

07 01 09*   Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Autres gâteaux de filtration et absorbants usés
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 07 01 10*

Chapitre :

07 Déchets des procédés de la chimie organique

Section :

07 01 Déchets provenant de la fabrication, formulation, distribution et utilisation (ffdu) de produits organiques de base

Rubrique :

07 01 10*   Autres gâteaux de filtration et absorbants usés

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 07 01 11*

Chapitre :

07 Déchets des procédés de la chimie organique

Section :

07 01 Déchets provenant de la fabrication, formulation, distribution et utilisation (ffdu) de produits organiques de base

Rubrique :

07 01 11*   Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 01 11
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 07 01 12

Chapitre :

07 Déchets des procédés de la chimie organique

Section :

07 01 Déchets provenant de la fabrication, formulation, distribution et utilisation (ffdu) de produits organiques de base

Rubrique :

07 01 12   Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 01 11

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets non spécifiés ailleurs
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 07 01 99

Chapitre :

07 Déchets des procédés de la chimie organique

Section :

07 01 Déchets provenant de la fabrication, formulation, distribution et utilisation (ffdu) de produits organiques de base

Rubrique :

07 01 99   Déchets non spécifiés ailleurs

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets provenant de la ffdu de matières plastiques, caoutchouc et fibres synthétiques
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 Comment utiliser la liste ?

 07 00 00

Déchets des procédés de la chimie organique

 07 01 00

Déchets provenant de la fabrication, formulation, distribution et utilisation (ffdu) de produits organiques de base

 07 02 00

Déchets provenant de la ffdu de matières plastiques, caoutchouc et fibres synthétiques

 07 02 01*   Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses

 07 02 03*   Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés

 07 02 04*   Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques

 07 02 07*   Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés

 07 02 08*   Autres résidus de réaction et résidus de distillation

 07 02 09*   Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés

 07 02 10*   Autres gâteaux de filtration et absorbants usés

 07 02 11*   Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses

 07 02 12   Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 02 11

 07 02 13   Déchets plastiques

 07 02 14*   Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses

 07 02 15   Déchets provenant d'additifs autres que ceux visés à la rubrique 07 02 14

 07 02 16*   Déchets contenant des silicones dangereux

 07 02 17   Déchets contenant des silicones autres que ceux mentionnés à la rubrique 07 02 16

 07 02 99   Déchets non spécifiés ailleurs

 07 03 00

Déchets provenant de la ffdu de teintures et pigments organiques (sauf section 06 11)

 07 04 00

Déchets provenant de la ffdu de produits phytosanitaires organiques (sauf rubriques 02 01 08 et 02 01 09), d'agents de protection du bois (sauf section 03 02) et d'autres biocides

 07 05 00

Déchets provenant de la FFDU de produits pharmaceutiques

 07 06 00

Déchets provenant de la ffdu des corps gras, savons, détergents, désinfectants et cosmétiques

 07 07 00

Déchets provenant de la ffdu de produits chimiques issus de la chimie fine et de produits chimiques non spécifiés ailleurs


Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 07 02 01*

Chapitre :

07 Déchets des procédés de la chimie organique

Section :

07 02 Déchets provenant de la ffdu de matières plastiques, caoutchouc et fibres synthétiques

Rubrique :

07 02 01*   Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 07 02 03*

Chapitre :

07 Déchets des procédés de la chimie organique

Section :

07 02 Déchets provenant de la ffdu de matières plastiques, caoutchouc et fibres synthétiques

Rubrique :

07 02 03*   Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 07 02 04*

Chapitre :

07 Déchets des procédés de la chimie organique

Section :

07 02 Déchets provenant de la ffdu de matières plastiques, caoutchouc et fibres synthétiques

Rubrique :

07 02 04*   Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 07 02 07*

Chapitre :

07 Déchets des procédés de la chimie organique

Section :

07 02 Déchets provenant de la ffdu de matières plastiques, caoutchouc et fibres synthétiques

Rubrique :

07 02 07*   Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Autres résidus de réaction et résidus de distillation
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 07 02 08*

Chapitre :

07 Déchets des procédés de la chimie organique

Section :

07 02 Déchets provenant de la ffdu de matières plastiques, caoutchouc et fibres synthétiques

Rubrique :

07 02 08*   Autres résidus de réaction et résidus de distillation

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 07 02 09*

Chapitre :

07 Déchets des procédés de la chimie organique

Section :

07 02 Déchets provenant de la ffdu de matières plastiques, caoutchouc et fibres synthétiques

Rubrique :

07 02 09*   Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Autres gâteaux de filtration et absorbants usés
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 07 02 10*

Chapitre :

07 Déchets des procédés de la chimie organique

Section :

07 02 Déchets provenant de la ffdu de matières plastiques, caoutchouc et fibres synthétiques

Rubrique :

07 02 10*   Autres gâteaux de filtration et absorbants usés

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 07 02 11*

Chapitre :

07 Déchets des procédés de la chimie organique

Section :

07 02 Déchets provenant de la ffdu de matières plastiques, caoutchouc et fibres synthétiques

Rubrique :

07 02 11*   Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 02 11
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 07 02 12

Chapitre :

07 Déchets des procédés de la chimie organique

Section :

07 02 Déchets provenant de la ffdu de matières plastiques, caoutchouc et fibres synthétiques

Rubrique :

07 02 12   Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 02 11

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets plastiques
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 07 02 13

Chapitre :

07 Déchets des procédés de la chimie organique

Section :

07 02 Déchets provenant de la ffdu de matières plastiques, caoutchouc et fibres synthétiques

Rubrique :

07 02 13   Déchets plastiques

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 07 02 14*

Chapitre :

07 Déchets des procédés de la chimie organique

Section :

07 02 Déchets provenant de la ffdu de matières plastiques, caoutchouc et fibres synthétiques

Rubrique :

07 02 14*   Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets provenant d'additifs autres que ceux visés à la rubrique 07 02 14
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 07 02 15

Chapitre :

07 Déchets des procédés de la chimie organique

Section :

07 02 Déchets provenant de la ffdu de matières plastiques, caoutchouc et fibres synthétiques

Rubrique :

07 02 15   Déchets provenant d'additifs autres que ceux visés à la rubrique 07 02 14

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets contenant des silicones dangereux
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 07 02 16*

Chapitre :

07 Déchets des procédés de la chimie organique

Section :

07 02 Déchets provenant de la ffdu de matières plastiques, caoutchouc et fibres synthétiques

Rubrique :

07 02 16*   Déchets contenant des silicones dangereux

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets contenant des silicones autres que ceux mentionnés à la rubrique 07 02 16
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 07 02 17

Chapitre :

07 Déchets des procédés de la chimie organique

Section :

07 02 Déchets provenant de la ffdu de matières plastiques, caoutchouc et fibres synthétiques

Rubrique :

07 02 17   Déchets contenant des silicones autres que ceux mentionnés à la rubrique 07 02 16

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets non spécifiés ailleurs
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 07 02 99

Chapitre :

07 Déchets des procédés de la chimie organique

Section :

07 02 Déchets provenant de la ffdu de matières plastiques, caoutchouc et fibres synthétiques

Rubrique :

07 02 99   Déchets non spécifiés ailleurs

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets provenant de la ffdu de teintures et pigments organiques (sauf section 06 11)
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 Comment utiliser la liste ?

 07 00 00

Déchets des procédés de la chimie organique

 07 01 00

Déchets provenant de la fabrication, formulation, distribution et utilisation (ffdu) de produits organiques de base

 07 02 00

Déchets provenant de la ffdu de matières plastiques, caoutchouc et fibres synthétiques

 07 03 00

Déchets provenant de la ffdu de teintures et pigments organiques (sauf section 06 11)

 07 03 01*   Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses

 07 03 03*   Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés

 07 03 04*   Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques

 07 03 07*   Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés

 07 03 08*   Autres résidus de réaction et résidus de distillation

 07 03 09*   Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés

 07 03 10*   Autres gâteaux de filtration et absorbants usés

 07 03 11*   Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses

 07 03 12   Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 03 11

 07 03 99   Déchets non spécifiés ailleurs

 07 04 00

Déchets provenant de la ffdu de produits phytosanitaires organiques (sauf rubriques 02 01 08 et 02 01 09), d'agents de protection du bois (sauf section 03 02) et d'autres biocides

 07 05 00

Déchets provenant de la FFDU de produits pharmaceutiques

 07 06 00

Déchets provenant de la ffdu des corps gras, savons, détergents, désinfectants et cosmétiques

 07 07 00

Déchets provenant de la ffdu de produits chimiques issus de la chimie fine et de produits chimiques non spécifiés ailleurs


Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 07 03 01*

Chapitre :

07 Déchets des procédés de la chimie organique

Section :

07 03 Déchets provenant de la ffdu de teintures et pigments organiques (sauf section 06 11)

Rubrique :

07 03 01*   Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 07 03 03*

Chapitre :

07 Déchets des procédés de la chimie organique

Section :

07 03 Déchets provenant de la ffdu de teintures et pigments organiques (sauf section 06 11)

Rubrique :

07 03 03*   Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 07 03 04*

Chapitre :

07 Déchets des procédés de la chimie organique

Section :

07 03 Déchets provenant de la ffdu de teintures et pigments organiques (sauf section 06 11)

Rubrique :

07 03 04*   Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 07 03 07*

Chapitre :

07 Déchets des procédés de la chimie organique

Section :

07 03 Déchets provenant de la ffdu de teintures et pigments organiques (sauf section 06 11)

Rubrique :

07 03 07*   Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Autres résidus de réaction et résidus de distillation
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 07 03 08*

Chapitre :

07 Déchets des procédés de la chimie organique

Section :

07 03 Déchets provenant de la ffdu de teintures et pigments organiques (sauf section 06 11)

Rubrique :

07 03 08*   Autres résidus de réaction et résidus de distillation

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 07 03 09*

Chapitre :

07 Déchets des procédés de la chimie organique

Section :

07 03 Déchets provenant de la ffdu de teintures et pigments organiques (sauf section 06 11)

Rubrique :

07 03 09*   Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Autres gâteaux de filtration et absorbants usés
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 07 03 10*

Chapitre :

07 Déchets des procédés de la chimie organique

Section :

07 03 Déchets provenant de la ffdu de teintures et pigments organiques (sauf section 06 11)

Rubrique :

07 03 10*   Autres gâteaux de filtration et absorbants usés

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 07 03 11*

Chapitre :

07 Déchets des procédés de la chimie organique

Section :

07 03 Déchets provenant de la ffdu de teintures et pigments organiques (sauf section 06 11)

Rubrique :

07 03 11*   Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 03 11
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 07 03 12

Chapitre :

07 Déchets des procédés de la chimie organique

Section :

07 03 Déchets provenant de la ffdu de teintures et pigments organiques (sauf section 06 11)

Rubrique :

07 03 12   Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 03 11

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets non spécifiés ailleurs
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 07 03 99

Chapitre :

07 Déchets des procédés de la chimie organique

Section :

07 03 Déchets provenant de la ffdu de teintures et pigments organiques (sauf section 06 11)

Rubrique :

07 03 99   Déchets non spécifiés ailleurs

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets provenant de la ffdu de produits phytosanitaires organiques (sauf rubriques 02 01 08 et 02 01 09), d'agents de protectio
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 Comment utiliser la liste ?

 07 00 00

Déchets des procédés de la chimie organique

 07 01 00

Déchets provenant de la fabrication, formulation, distribution et utilisation (ffdu) de produits organiques de base

 07 02 00

Déchets provenant de la ffdu de matières plastiques, caoutchouc et fibres synthétiques

 07 03 00

Déchets provenant de la ffdu de teintures et pigments organiques (sauf section 06 11)

 07 04 00

Déchets provenant de la ffdu de produits phytosanitaires organiques (sauf rubriques 02 01 08 et 02 01 09), d'agents de protection du bois (sauf section 03 02) et d'autres biocides

 07 04 01*   Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses

 07 04 03*   Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés

 07 04 04*   Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques

 07 04 07*   Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés

 07 04 08*   Autres résidus de réaction et résidus de distillation

 07 04 09*   Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés

 07 04 10*   Autres gâteaux de filtration et absorbants usés

 07 04 11*   Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses

 07 04 12   Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 04 11

 07 04 13*   Déchets solides contenant des substances dangereuses

 07 04 99   Déchets non spécifiés ailleurs

 07 05 00

Déchets provenant de la FFDU de produits pharmaceutiques

 07 06 00

Déchets provenant de la ffdu des corps gras, savons, détergents, désinfectants et cosmétiques

 07 07 00

Déchets provenant de la ffdu de produits chimiques issus de la chimie fine et de produits chimiques non spécifiés ailleurs


Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 07 04 01*

Chapitre :

07 Déchets des procédés de la chimie organique

Section :

07 04 Déchets provenant de la ffdu de produits phytosanitaires organiques (sauf rubriques 02 01 08 et 02 01 09), d'agents de protection du bois (sauf section 03 02) et d'autres biocides

Rubrique :

07 04 01*   Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 07 04 03*

Chapitre :

07 Déchets des procédés de la chimie organique

Section :

07 04 Déchets provenant de la ffdu de produits phytosanitaires organiques (sauf rubriques 02 01 08 et 02 01 09), d'agents de protection du bois (sauf section 03 02) et d'autres biocides

Rubrique :

07 04 03*   Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 07 04 04*

Chapitre :

07 Déchets des procédés de la chimie organique

Section :

07 04 Déchets provenant de la ffdu de produits phytosanitaires organiques (sauf rubriques 02 01 08 et 02 01 09), d'agents de protection du bois (sauf section 03 02) et d'autres biocides

Rubrique :

07 04 04*   Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 07 04 07*

Chapitre :

07 Déchets des procédés de la chimie organique

Section :

07 04 Déchets provenant de la ffdu de produits phytosanitaires organiques (sauf rubriques 02 01 08 et 02 01 09), d'agents de protection du bois (sauf section 03 02) et d'autres biocides

Rubrique :

07 04 07*   Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Autres résidus de réaction et résidus de distillation
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 07 04 08*

Chapitre :

07 Déchets des procédés de la chimie organique

Section :

07 04 Déchets provenant de la ffdu de produits phytosanitaires organiques (sauf rubriques 02 01 08 et 02 01 09), d'agents de protection du bois (sauf section 03 02) et d'autres biocides

Rubrique :

07 04 08*   Autres résidus de réaction et résidus de distillation

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 07 04 09*

Chapitre :

07 Déchets des procédés de la chimie organique

Section :

07 04 Déchets provenant de la ffdu de produits phytosanitaires organiques (sauf rubriques 02 01 08 et 02 01 09), d'agents de protection du bois (sauf section 03 02) et d'autres biocides

Rubrique :

07 04 09*   Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Autres gâteaux de filtration et absorbants usés
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 07 04 10*

Chapitre :

07 Déchets des procédés de la chimie organique

Section :

07 04 Déchets provenant de la ffdu de produits phytosanitaires organiques (sauf rubriques 02 01 08 et 02 01 09), d'agents de protection du bois (sauf section 03 02) et d'autres biocides

Rubrique :

07 04 10*   Autres gâteaux de filtration et absorbants usés

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 07 04 11*

Chapitre :

07 Déchets des procédés de la chimie organique

Section :

07 04 Déchets provenant de la ffdu de produits phytosanitaires organiques (sauf rubriques 02 01 08 et 02 01 09), d'agents de protection du bois (sauf section 03 02) et d'autres biocides

Rubrique :

07 04 11*   Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 04 11
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 07 04 12

Chapitre :

07 Déchets des procédés de la chimie organique

Section :

07 04 Déchets provenant de la ffdu de produits phytosanitaires organiques (sauf rubriques 02 01 08 et 02 01 09), d'agents de protection du bois (sauf section 03 02) et d'autres biocides

Rubrique :

07 04 12   Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 04 11

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets solides contenant des substances dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 07 04 13*

Chapitre :

07 Déchets des procédés de la chimie organique

Section :

07 04 Déchets provenant de la ffdu de produits phytosanitaires organiques (sauf rubriques 02 01 08 et 02 01 09), d'agents de protection du bois (sauf section 03 02) et d'autres biocides

Rubrique :

07 04 13*   Déchets solides contenant des substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets non spécifiés ailleurs
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 07 04 99

Chapitre :

07 Déchets des procédés de la chimie organique

Section :

07 04 Déchets provenant de la ffdu de produits phytosanitaires organiques (sauf rubriques 02 01 08 et 02 01 09), d'agents de protection du bois (sauf section 03 02) et d'autres biocides

Rubrique :

07 04 99   Déchets non spécifiés ailleurs

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets provenant de la FFDU de produits pharmaceutiques
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 Comment utiliser la liste ?

 07 00 00

Déchets des procédés de la chimie organique

 07 01 00

Déchets provenant de la fabrication, formulation, distribution et utilisation (ffdu) de produits organiques de base

 07 02 00

Déchets provenant de la ffdu de matières plastiques, caoutchouc et fibres synthétiques

 07 03 00

Déchets provenant de la ffdu de teintures et pigments organiques (sauf section 06 11)

 07 04 00

Déchets provenant de la ffdu de produits phytosanitaires organiques (sauf rubriques 02 01 08 et 02 01 09), d'agents de protection du bois (sauf section 03 02) et d'autres biocides

 07 05 00

Déchets provenant de la FFDU de produits pharmaceutiques

 07 05 01*   Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses

 07 05 03*   Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés

 07 05 04*   Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques

 07 05 07*   Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés

 07 05 08*   Autres résidus de réaction et résidus de distillation

 07 05 09*   Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés

 07 05 10*   Autres gâteaux de filtration et absorbants usés

 07 05 11*   Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses

 07 05 12   Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 05 11

 07 05 13*   Déchets solides contenant des substances dangereuses

 07 05 14   Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13

 07 05 99   Déchets non spécifiés ailleurs

 07 06 00

Déchets provenant de la ffdu des corps gras, savons, détergents, désinfectants et cosmétiques

 07 07 00

Déchets provenant de la ffdu de produits chimiques issus de la chimie fine et de produits chimiques non spécifiés ailleurs


Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 07 05 01*

Chapitre :

07 Déchets des procédés de la chimie organique

Section :

07 05 Déchets provenant de la FFDU de produits pharmaceutiques

Rubrique :

07 05 01*   Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 07 05 03*

Chapitre :

07 Déchets des procédés de la chimie organique

Section :

07 05 Déchets provenant de la FFDU de produits pharmaceutiques

Rubrique :

07 05 03*   Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 07 05 04*

Chapitre :

07 Déchets des procédés de la chimie organique

Section :

07 05 Déchets provenant de la FFDU de produits pharmaceutiques

Rubrique :

07 05 04*   Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 07 05 07*

Chapitre :

07 Déchets des procédés de la chimie organique

Section :

07 05 Déchets provenant de la FFDU de produits pharmaceutiques

Rubrique :

07 05 07*   Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Autres résidus de réaction et résidus de distillation
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 07 05 08*

Chapitre :

07 Déchets des procédés de la chimie organique

Section :

07 05 Déchets provenant de la FFDU de produits pharmaceutiques

Rubrique :

07 05 08*   Autres résidus de réaction et résidus de distillation

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 07 05 09*

Chapitre :

07 Déchets des procédés de la chimie organique

Section :

07 05 Déchets provenant de la FFDU de produits pharmaceutiques

Rubrique :

07 05 09*   Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Autres gâteaux de filtration et absorbants usés
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 07 05 10*

Chapitre :

07 Déchets des procédés de la chimie organique

Section :

07 05 Déchets provenant de la FFDU de produits pharmaceutiques

Rubrique :

07 05 10*   Autres gâteaux de filtration et absorbants usés

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 07 05 11*

Chapitre :

07 Déchets des procédés de la chimie organique

Section :

07 05 Déchets provenant de la FFDU de produits pharmaceutiques

Rubrique :

07 05 11*   Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 05 11
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 07 05 12

Chapitre :

07 Déchets des procédés de la chimie organique

Section :

07 05 Déchets provenant de la FFDU de produits pharmaceutiques

Rubrique :

07 05 12   Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 05 11

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets solides contenant des substances dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 07 05 13*

Chapitre :

07 Déchets des procédés de la chimie organique

Section :

07 05 Déchets provenant de la FFDU de produits pharmaceutiques

Rubrique :

07 05 13*   Déchets solides contenant des substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 07 05 14

Chapitre :

07 Déchets des procédés de la chimie organique

Section :

07 05 Déchets provenant de la FFDU de produits pharmaceutiques

Rubrique :

07 05 14   Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets non spécifiés ailleurs
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 07 05 99

Chapitre :

07 Déchets des procédés de la chimie organique

Section :

07 05 Déchets provenant de la FFDU de produits pharmaceutiques

Rubrique :

07 05 99   Déchets non spécifiés ailleurs

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets provenant de la ffdu des corps gras, savons, détergents, désinfectants et cosmétiques
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 Comment utiliser la liste ?

 07 00 00

Déchets des procédés de la chimie organique

 07 01 00

Déchets provenant de la fabrication, formulation, distribution et utilisation (ffdu) de produits organiques de base

 07 02 00

Déchets provenant de la ffdu de matières plastiques, caoutchouc et fibres synthétiques

 07 03 00

Déchets provenant de la ffdu de teintures et pigments organiques (sauf section 06 11)

 07 04 00

Déchets provenant de la ffdu de produits phytosanitaires organiques (sauf rubriques 02 01 08 et 02 01 09), d'agents de protection du bois (sauf section 03 02) et d'autres biocides

 07 05 00

Déchets provenant de la FFDU de produits pharmaceutiques

 07 06 00

Déchets provenant de la ffdu des corps gras, savons, détergents, désinfectants et cosmétiques

 07 06 01*   Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses

 07 06 03*   Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés

 07 06 04*   Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques

 07 06 07*   Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés

 07 06 08*   Autres résidus de réaction et résidus de distillation

 07 06 09*   Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés

 07 06 10*   Autres gâteaux de filtration et absorbants usés

 07 06 11*   Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses

 07 06 12   Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11

 07 06 99   Déchets non spécifiés ailleurs

 07 07 00

Déchets provenant de la ffdu de produits chimiques issus de la chimie fine et de produits chimiques non spécifiés ailleurs


Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 07 06 01*

Chapitre :

07 Déchets des procédés de la chimie organique

Section :

07 06 Déchets provenant de la ffdu des corps gras, savons, détergents, désinfectants et cosmétiques

Rubrique :

07 06 01*   Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 07 06 03*

Chapitre :

07 Déchets des procédés de la chimie organique

Section :

07 06 Déchets provenant de la ffdu des corps gras, savons, détergents, désinfectants et cosmétiques

Rubrique :

07 06 03*   Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 07 06 04*

Chapitre :

07 Déchets des procédés de la chimie organique

Section :

07 06 Déchets provenant de la ffdu des corps gras, savons, détergents, désinfectants et cosmétiques

Rubrique :

07 06 04*   Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 07 06 07*

Chapitre :

07 Déchets des procédés de la chimie organique

Section :

07 06 Déchets provenant de la ffdu des corps gras, savons, détergents, désinfectants et cosmétiques

Rubrique :

07 06 07*   Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Autres résidus de réaction et résidus de distillation
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 07 06 08*

Chapitre :

07 Déchets des procédés de la chimie organique

Section :

07 06 Déchets provenant de la ffdu des corps gras, savons, détergents, désinfectants et cosmétiques

Rubrique :

07 06 08*   Autres résidus de réaction et résidus de distillation

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 07 06 09*

Chapitre :

07 Déchets des procédés de la chimie organique

Section :

07 06 Déchets provenant de la ffdu des corps gras, savons, détergents, désinfectants et cosmétiques

Rubrique :

07 06 09*   Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Autres gâteaux de filtration et absorbants usés
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 07 06 10*

Chapitre :

07 Déchets des procédés de la chimie organique

Section :

07 06 Déchets provenant de la ffdu des corps gras, savons, détergents, désinfectants et cosmétiques

Rubrique :

07 06 10*   Autres gâteaux de filtration et absorbants usés

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 07 06 11*

Chapitre :

07 Déchets des procédés de la chimie organique

Section :

07 06 Déchets provenant de la ffdu des corps gras, savons, détergents, désinfectants et cosmétiques

Rubrique :

07 06 11*   Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 07 06 12

Chapitre :

07 Déchets des procédés de la chimie organique

Section :

07 06 Déchets provenant de la ffdu des corps gras, savons, détergents, désinfectants et cosmétiques

Rubrique :

07 06 12   Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets non spécifiés ailleurs
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 07 06 99

Chapitre :

07 Déchets des procédés de la chimie organique

Section :

07 06 Déchets provenant de la ffdu des corps gras, savons, détergents, désinfectants et cosmétiques

Rubrique :

07 06 99   Déchets non spécifiés ailleurs

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets provenant de la ffdu de produits chimiques issus de la chimie fine et de produits chimiques non spécifiés ailleurs
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 Comment utiliser la liste ?

 07 00 00

Déchets des procédés de la chimie organique

 07 01 00

Déchets provenant de la fabrication, formulation, distribution et utilisation (ffdu) de produits organiques de base

 07 02 00

Déchets provenant de la ffdu de matières plastiques, caoutchouc et fibres synthétiques

 07 03 00

Déchets provenant de la ffdu de teintures et pigments organiques (sauf section 06 11)

 07 04 00

Déchets provenant de la ffdu de produits phytosanitaires organiques (sauf rubriques 02 01 08 et 02 01 09), d'agents de protection du bois (sauf section 03 02) et d'autres biocides

 07 05 00

Déchets provenant de la FFDU de produits pharmaceutiques

 07 06 00

Déchets provenant de la ffdu des corps gras, savons, détergents, désinfectants et cosmétiques

 07 07 00

Déchets provenant de la ffdu de produits chimiques issus de la chimie fine et de produits chimiques non spécifiés ailleurs

 07 07 01*   Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses

 07 07 03*   Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés

 07 07 04*   Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques

 07 07 07*   Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés

 07 07 08*   Autres résidus de réaction et résidus de distillation

 07 07 09*   Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés

 07 07 10*   Autres gâteaux de filtration et absorbants usés

 07 07 11*   Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses

 07 07 12   Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11

 07 07 99   Déchets non spécifiés ailleurs


Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 07 07 01*

Chapitre :

07 Déchets des procédés de la chimie organique

Section :

07 07 Déchets provenant de la ffdu de produits chimiques issus de la chimie fine et de produits chimiques non spécifiés ailleurs

Rubrique :

07 07 01*   Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 07 07 03*

Chapitre :

07 Déchets des procédés de la chimie organique

Section :

07 07 Déchets provenant de la ffdu de produits chimiques issus de la chimie fine et de produits chimiques non spécifiés ailleurs

Rubrique :

07 07 03*   Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 07 07 04*

Chapitre :

07 Déchets des procédés de la chimie organique

Section :

07 07 Déchets provenant de la ffdu de produits chimiques issus de la chimie fine et de produits chimiques non spécifiés ailleurs

Rubrique :

07 07 04*   Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 07 07 07*

Chapitre :

07 Déchets des procédés de la chimie organique

Section :

07 07 Déchets provenant de la ffdu de produits chimiques issus de la chimie fine et de produits chimiques non spécifiés ailleurs

Rubrique :

07 07 07*   Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Autres résidus de réaction et résidus de distillation
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 07 07 08*

Chapitre :

07 Déchets des procédés de la chimie organique

Section :

07 07 Déchets provenant de la ffdu de produits chimiques issus de la chimie fine et de produits chimiques non spécifiés ailleurs

Rubrique :

07 07 08*   Autres résidus de réaction et résidus de distillation

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 07 07 09*

Chapitre :

07 Déchets des procédés de la chimie organique

Section :

07 07 Déchets provenant de la ffdu de produits chimiques issus de la chimie fine et de produits chimiques non spécifiés ailleurs

Rubrique :

07 07 09*   Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Autres gâteaux de filtration et absorbants usés
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 07 07 10*

Chapitre :

07 Déchets des procédés de la chimie organique

Section :

07 07 Déchets provenant de la ffdu de produits chimiques issus de la chimie fine et de produits chimiques non spécifiés ailleurs

Rubrique :

07 07 10*   Autres gâteaux de filtration et absorbants usés

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 07 07 11*

Chapitre :

07 Déchets des procédés de la chimie organique

Section :

07 07 Déchets provenant de la ffdu de produits chimiques issus de la chimie fine et de produits chimiques non spécifiés ailleurs

Rubrique :

07 07 11*   Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 07 07 12

Chapitre :

07 Déchets des procédés de la chimie organique

Section :

07 07 Déchets provenant de la ffdu de produits chimiques issus de la chimie fine et de produits chimiques non spécifiés ailleurs

Rubrique :

07 07 12   Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets non spécifiés ailleurs
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 07 07 99

Chapitre :

07 Déchets des procédés de la chimie organique

Section :

07 07 Déchets provenant de la ffdu de produits chimiques issus de la chimie fine et de produits chimiques non spécifiés ailleurs

Rubrique :

07 07 99   Déchets non spécifiés ailleurs

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (ffdu) de produits de revêtement
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée

 Comment utiliser la liste ?

 08 00 00

Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (ffdu) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression

 08 01 00

Déchets provenant de la ffdu et du décapage de peintures et vernis

 08 02 00

Déchets provenant de la ffdu d'autres produits de revêtement (y compris des matériaux céramiques)

 08 03 00

Déchets provenant de la ffdu d'encres d'impression

 08 04 00

Déchets provenant de la ffdu de colles et mastics (y compris produits d'étanchéité)

 08 05 00

Déchets non spécifiés ailleurs dans le chapitre 08


Déchets provenant de la ffdu et du décapage de peintures et vernis
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 Comment utiliser la liste ?

 08 00 00

Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (ffdu) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression

 08 01 00

Déchets provenant de la ffdu et du décapage de peintures et vernis

 08 01 11*   Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses

 08 01 12   Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11

 08 01 13*   Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses

 08 01 14   Boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13

 08 01 15*   Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses

 08 01 16   Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15

 08 01 17*   Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses

 08 01 18   Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17

 08 01 19*   Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses

 08 01 20   Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19

 08 01 21*   Déchets de décapants de peintures ou vernis

 08 01 99   Déchets non spécifiés ailleurs

 08 02 00

Déchets provenant de la ffdu d'autres produits de revêtement (y compris des matériaux céramiques)

 08 03 00

Déchets provenant de la ffdu d'encres d'impression

 08 04 00

Déchets provenant de la ffdu de colles et mastics (y compris produits d'étanchéité)

 08 05 00

Déchets non spécifiés ailleurs dans le chapitre 08


Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 08 01 11*

Chapitre :

08 Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (ffdu) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression

Section :

08 01 Déchets provenant de la ffdu et du décapage de peintures et vernis

Rubrique :

08 01 11*   Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 08 01 12

Chapitre :

08 Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (ffdu) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression

Section :

08 01 Déchets provenant de la ffdu et du décapage de peintures et vernis

Rubrique :

08 01 12   Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 08 01 13*

Chapitre :

08 Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (ffdu) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression

Section :

08 01 Déchets provenant de la ffdu et du décapage de peintures et vernis

Rubrique :

08 01 13*   Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 08 01 14

Chapitre :

08 Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (ffdu) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression

Section :

08 01 Déchets provenant de la ffdu et du décapage de peintures et vernis

Rubrique :

08 01 14   Boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 08 01 15*

Chapitre :

08 Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (ffdu) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression

Section :

08 01 Déchets provenant de la ffdu et du décapage de peintures et vernis

Rubrique :

08 01 15*   Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 08 01 16

Chapitre :

08 Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (ffdu) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression

Section :

08 01 Déchets provenant de la ffdu et du décapage de peintures et vernis

Rubrique :

08 01 16   Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 08 01 17*

Chapitre :

08 Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (ffdu) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression

Section :

08 01 Déchets provenant de la ffdu et du décapage de peintures et vernis

Rubrique :

08 01 17*   Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 08 01 18

Chapitre :

08 Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (ffdu) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression

Section :

08 01 Déchets provenant de la ffdu et du décapage de peintures et vernis

Rubrique :

08 01 18   Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 08 01 19*

Chapitre :

08 Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (ffdu) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression

Section :

08 01 Déchets provenant de la ffdu et du décapage de peintures et vernis

Rubrique :

08 01 19*   Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 08 01 20

Chapitre :

08 Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (ffdu) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression

Section :

08 01 Déchets provenant de la ffdu et du décapage de peintures et vernis

Rubrique :

08 01 20   Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets de décapants de peintures ou vernis
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 08 01 21*

Chapitre :

08 Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (ffdu) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression

Section :

08 01 Déchets provenant de la ffdu et du décapage de peintures et vernis

Rubrique :

08 01 21*   Déchets de décapants de peintures ou vernis

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets non spécifiés ailleurs
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 08 01 99

Chapitre :

08 Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (ffdu) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression

Section :

08 01 Déchets provenant de la ffdu et du décapage de peintures et vernis

Rubrique :

08 01 99   Déchets non spécifiés ailleurs

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets provenant de la ffdu d'autres produits de revêtement (y compris des matériaux céramiques)
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 Comment utiliser la liste ?

 08 00 00

Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (ffdu) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression

 08 01 00

Déchets provenant de la ffdu et du décapage de peintures et vernis

 08 02 00

Déchets provenant de la ffdu d'autres produits de revêtement (y compris des matériaux céramiques)

 08 02 01   Déchets de produits de revêtement en poudre

 08 02 02   Boues aqueuses contenant des matériaux céramiques

 08 02 03   Suspensions aqueuses contenant des matériaux céramiques

 08 02 99   Déchets non spécifiés ailleurs

 08 03 00

Déchets provenant de la ffdu d'encres d'impression

 08 04 00

Déchets provenant de la ffdu de colles et mastics (y compris produits d'étanchéité)

 08 05 00

Déchets non spécifiés ailleurs dans le chapitre 08


Déchets de produits de revêtement en poudre
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 08 02 01

Chapitre :

08 Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (ffdu) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression

Section :

08 02 Déchets provenant de la ffdu d'autres produits de revêtement (y compris des matériaux céramiques)

Rubrique :

08 02 01   Déchets de produits de revêtement en poudre

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Boues aqueuses contenant des matériaux céramiques
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 08 02 02

Chapitre :

08 Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (ffdu) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression

Section :

08 02 Déchets provenant de la ffdu d'autres produits de revêtement (y compris des matériaux céramiques)

Rubrique :

08 02 02   Boues aqueuses contenant des matériaux céramiques

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Suspensions aqueuses contenant des matériaux céramiques
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 08 02 03

Chapitre :

08 Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (ffdu) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression

Section :

08 02 Déchets provenant de la ffdu d'autres produits de revêtement (y compris des matériaux céramiques)

Rubrique :

08 02 03   Suspensions aqueuses contenant des matériaux céramiques

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets non spécifiés ailleurs
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 08 02 99

Chapitre :

08 Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (ffdu) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression

Section :

08 02 Déchets provenant de la ffdu d'autres produits de revêtement (y compris des matériaux céramiques)

Rubrique :

08 02 99   Déchets non spécifiés ailleurs

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets provenant de la ffdu d'encres d'impression
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 Comment utiliser la liste ?

 08 00 00

Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (ffdu) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression

 08 01 00

Déchets provenant de la ffdu et du décapage de peintures et vernis

 08 02 00

Déchets provenant de la ffdu d'autres produits de revêtement (y compris des matériaux céramiques)

 08 03 00

Déchets provenant de la ffdu d'encres d'impression

 08 03 07   Boues aqueuses contenant de l'encre

 08 03 08   Déchets liquides aqueux contenant de l'encre

 08 03 12*   Déchets d'encres contenant des substances dangereuses

 08 03 13   Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12

 08 03 14*   Boues d'encre contenant des substances dangereuses

 08 03 15   Boues d'encre autres que celles visées à la rubrique 08 03 14

 08 03 16*   Déchets de solutions de gravure à l'eau forte

 08 03 17*   Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses

 08 03 18   Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17

 08 03 19*   Huiles dispersées

 08 03 99   Déchets non spécifiés ailleurs

 08 04 00

Déchets provenant de la ffdu de colles et mastics (y compris produits d'étanchéité)

 08 05 00

Déchets non spécifiés ailleurs dans le chapitre 08


Boues aqueuses contenant de l'encre
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 08 03 07

Chapitre :

08 Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (ffdu) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression

Section :

08 03 Déchets provenant de la ffdu d'encres d'impression

Rubrique :

08 03 07   Boues aqueuses contenant de l'encre

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets liquides aqueux contenant de l'encre
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 08 03 08

Chapitre :

08 Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (ffdu) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression

Section :

08 03 Déchets provenant de la ffdu d'encres d'impression

Rubrique :

08 03 08   Déchets liquides aqueux contenant de l'encre

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets d'encres contenant des substances dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 08 03 12*

Chapitre :

08 Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (ffdu) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression

Section :

08 03 Déchets provenant de la ffdu d'encres d'impression

Rubrique :

08 03 12*   Déchets d'encres contenant des substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 08 03 13

Chapitre :

08 Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (ffdu) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression

Section :

08 03 Déchets provenant de la ffdu d'encres d'impression

Rubrique :

08 03 13   Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Boues d'encre contenant des substances dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 08 03 14*

Chapitre :

08 Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (ffdu) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression

Section :

08 03 Déchets provenant de la ffdu d'encres d'impression

Rubrique :

08 03 14*   Boues d'encre contenant des substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Boues d'encre autres que celles visées à la rubrique 08 03 14
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 08 03 15

Chapitre :

08 Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (ffdu) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression

Section :

08 03 Déchets provenant de la ffdu d'encres d'impression

Rubrique :

08 03 15   Boues d'encre autres que celles visées à la rubrique 08 03 14

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets de solutions de gravure à l'eau forte
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 08 03 16*

Chapitre :

08 Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (ffdu) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression

Section :

08 03 Déchets provenant de la ffdu d'encres d'impression

Rubrique :

08 03 16*   Déchets de solutions de gravure à l'eau forte

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 08 03 17*

Chapitre :

08 Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (ffdu) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression

Section :

08 03 Déchets provenant de la ffdu d'encres d'impression

Rubrique :

08 03 17*   Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 08 03 18

Chapitre :

08 Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (ffdu) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression

Section :

08 03 Déchets provenant de la ffdu d'encres d'impression

Rubrique :

08 03 18   Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Huiles dispersées
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 08 03 19*

Chapitre :

08 Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (ffdu) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression

Section :

08 03 Déchets provenant de la ffdu d'encres d'impression

Rubrique :

08 03 19*   Huiles dispersées

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets non spécifiés ailleurs
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 08 03 99

Chapitre :

08 Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (ffdu) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression

Section :

08 03 Déchets provenant de la ffdu d'encres d'impression

Rubrique :

08 03 99   Déchets non spécifiés ailleurs

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets provenant de la ffdu de colles et mastics (y compris produits d'étanchéité)
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 Comment utiliser la liste ?

 08 00 00

Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (ffdu) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression

 08 01 00

Déchets provenant de la ffdu et du décapage de peintures et vernis

 08 02 00

Déchets provenant de la ffdu d'autres produits de revêtement (y compris des matériaux céramiques)

 08 03 00

Déchets provenant de la ffdu d'encres d'impression

 08 04 00

Déchets provenant de la ffdu de colles et mastics (y compris produits d'étanchéité)

 08 04 09*   Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses

 08 04 10   Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09

 08 04 11*   Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses

 08 04 12   Boues de colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 11

 08 04 13*   Boues aqueuses contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses

 08 04 14   Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13

 08 04 15*   Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses

 08 04 16   Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15

 08 04 17*   Huile de résine

 08 04 99   Déchets non spécifiés ailleurs

 08 05 00

Déchets non spécifiés ailleurs dans le chapitre 08


Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 08 04 09*

Chapitre :

08 Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (ffdu) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression

Section :

08 04 Déchets provenant de la ffdu de colles et mastics (y compris produits d'étanchéité)

Rubrique :

08 04 09*   Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 08 04 10

Chapitre :

08 Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (ffdu) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression

Section :

08 04 Déchets provenant de la ffdu de colles et mastics (y compris produits d'étanchéité)

Rubrique :

08 04 10   Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 08 04 11*

Chapitre :

08 Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (ffdu) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression

Section :

08 04 Déchets provenant de la ffdu de colles et mastics (y compris produits d'étanchéité)

Rubrique :

08 04 11*   Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Boues de colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 11
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 08 04 12

Chapitre :

08 Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (ffdu) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression

Section :

08 04 Déchets provenant de la ffdu de colles et mastics (y compris produits d'étanchéité)

Rubrique :

08 04 12   Boues de colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 11

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Boues aqueuses contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 08 04 13*

Chapitre :

08 Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (ffdu) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression

Section :

08 04 Déchets provenant de la ffdu de colles et mastics (y compris produits d'étanchéité)

Rubrique :

08 04 13*   Boues aqueuses contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 08 04 14

Chapitre :

08 Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (ffdu) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression

Section :

08 04 Déchets provenant de la ffdu de colles et mastics (y compris produits d'étanchéité)

Rubrique :

08 04 14   Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 08 04 15*

Chapitre :

08 Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (ffdu) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression

Section :

08 04 Déchets provenant de la ffdu de colles et mastics (y compris produits d'étanchéité)

Rubrique :

08 04 15*   Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 08 04 16

Chapitre :

08 Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (ffdu) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression

Section :

08 04 Déchets provenant de la ffdu de colles et mastics (y compris produits d'étanchéité)

Rubrique :

08 04 16   Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Huile de résine
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 08 04 17*

Chapitre :

08 Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (ffdu) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression

Section :

08 04 Déchets provenant de la ffdu de colles et mastics (y compris produits d'étanchéité)

Rubrique :

08 04 17*   Huile de résine

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets non spécifiés ailleurs
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 08 04 99

Chapitre :

08 Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (ffdu) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression

Section :

08 04 Déchets provenant de la ffdu de colles et mastics (y compris produits d'étanchéité)

Rubrique :

08 04 99   Déchets non spécifiés ailleurs

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets non spécifiés ailleurs dans le chapitre 08
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 Comment utiliser la liste ?

 08 00 00

Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (ffdu) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression

 08 01 00

Déchets provenant de la ffdu et du décapage de peintures et vernis

 08 02 00

Déchets provenant de la ffdu d'autres produits de revêtement (y compris des matériaux céramiques)

 08 03 00

Déchets provenant de la ffdu d'encres d'impression

 08 04 00

Déchets provenant de la ffdu de colles et mastics (y compris produits d'étanchéité)

 08 05 00

Déchets non spécifiés ailleurs dans le chapitre 08

 08 05 01*   Déchets d'isocyanates


Déchets d'isocyanates
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 08 05 01*

Chapitre :

08 Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (ffdu) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression

Section :

08 05 Déchets non spécifiés ailleurs dans le chapitre 08

Rubrique :

08 05 01*   Déchets d'isocyanates

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets provenant de l'industrie photographique
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée

 Comment utiliser la liste ?

 09 00 00

Déchets provenant de l'industrie photographique

 09 01 00

Déchets de l'industrie photographique


Déchets de l'industrie photographique
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 Comment utiliser la liste ?

 09 00 00

Déchets provenant de l'industrie photographique

 09 01 00

Déchets de l'industrie photographique

 09 01 01*   Bains de développement aqueux contenant un activateur

 09 01 02*   Bains de développement aqueux pour plaques offset

 09 01 03*   Bains de développement contenant des solvants

 09 01 04*   Bains de fixation

 09 01 05*   Bains de blanchiment et bains de blanchiment/fixation

 09 01 06*   Déchets contenant de l'argent provenant du traitement in situ des déchets photographiques

 09 01 07   Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent

 09 01 08   Pellicules et papiers photographiques sans argent ni composés de l'argent

 09 01 10   Appareils photographiques à usage unique sans piles

 09 01 11*   Appareils photographiques à usage unique contenant des piles visées aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03

 09 01 12   Appareils photographiques à usage unique contenant des piles autres que ceux visés à la rubrique 09 01 11

 09 01 13*   Déchets liquides aqueux provenant de la récupération in situ de l'argent autres que ceux visés à la rubrique 09 01 06

 09 01 99   Déchets non spécifiés ailleurs


Bains de développement aqueux contenant un activateur
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 09 01 01*

Chapitre :

09 Déchets provenant de l'industrie photographique

Section :

09 01 Déchets de l'industrie photographique

Rubrique :

09 01 01*   Bains de développement aqueux contenant un activateur

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Bains de développement aqueux pour plaques offset
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 09 01 02*

Chapitre :

09 Déchets provenant de l'industrie photographique

Section :

09 01 Déchets de l'industrie photographique

Rubrique :

09 01 02*   Bains de développement aqueux pour plaques offset

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Bains de développement contenant des solvants
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 09 01 03*

Chapitre :

09 Déchets provenant de l'industrie photographique

Section :

09 01 Déchets de l'industrie photographique

Rubrique :

09 01 03*   Bains de développement contenant des solvants

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Bains de fixation
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 09 01 04*

Chapitre :

09 Déchets provenant de l'industrie photographique

Section :

09 01 Déchets de l'industrie photographique

Rubrique :

09 01 04*   Bains de fixation

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Bains de blanchiment et bains de blanchiment/fixation
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 09 01 05*

Chapitre :

09 Déchets provenant de l'industrie photographique

Section :

09 01 Déchets de l'industrie photographique

Rubrique :

09 01 05*   Bains de blanchiment et bains de blanchiment/fixation

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets contenant de l'argent provenant du traitement in situ des déchets photographiques
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 09 01 06*

Chapitre :

09 Déchets provenant de l'industrie photographique

Section :

09 01 Déchets de l'industrie photographique

Rubrique :

09 01 06*   Déchets contenant de l'argent provenant du traitement in situ des déchets photographiques

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 09 01 07

Chapitre :

09 Déchets provenant de l'industrie photographique

Section :

09 01 Déchets de l'industrie photographique

Rubrique :

09 01 07   Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Pellicules et papiers photographiques sans argent ni composés de l'argent
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 09 01 08

Chapitre :

09 Déchets provenant de l'industrie photographique

Section :

09 01 Déchets de l'industrie photographique

Rubrique :

09 01 08   Pellicules et papiers photographiques sans argent ni composés de l'argent

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Appareils photographiques à usage unique sans piles
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 09 01 10

Chapitre :

09 Déchets provenant de l'industrie photographique

Section :

09 01 Déchets de l'industrie photographique

Rubrique :

09 01 10   Appareils photographiques à usage unique sans piles

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Appareils photographiques à usage unique contenant des piles visées aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 09 01 11*

Chapitre :

09 Déchets provenant de l'industrie photographique

Section :

09 01 Déchets de l'industrie photographique

Rubrique :

09 01 11*   Appareils photographiques à usage unique contenant des piles visées aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Appareils photographiques à usage unique contenant des piles autres que ceux visés à la rubrique 09 01 11
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 09 01 12

Chapitre :

09 Déchets provenant de l'industrie photographique

Section :

09 01 Déchets de l'industrie photographique

Rubrique :

09 01 12   Appareils photographiques à usage unique contenant des piles autres que ceux visés à la rubrique 09 01 11

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets liquides aqueux provenant de la récupération in situ de l'argent autres que ceux visés à la rubrique 09 01 06
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 09 01 13*

Chapitre :

09 Déchets provenant de l'industrie photographique

Section :

09 01 Déchets de l'industrie photographique

Rubrique :

09 01 13*   Déchets liquides aqueux provenant de la récupération in situ de l'argent autres que ceux visés à la rubrique 09 01 06

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets non spécifiés ailleurs
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 09 01 99

Chapitre :

09 Déchets provenant de l'industrie photographique

Section :

09 01 Déchets de l'industrie photographique

Rubrique :

09 01 99   Déchets non spécifiés ailleurs

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets provenant de procédés thermiques
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée

 Comment utiliser la liste ?

 10 00 00

Déchets provenant de procédés thermiques

 10 01 00

Déchets provenant de centrales électriques et autres installations de combustion (sauf chapitre 19)

 10 02 00

Déchets provenant de l'industrie du fer et de l'acier

 10 03 00

Déchets de la pyrométallurgie de l'aluminium

 10 04 00

Déchets provenant de la pyrométallurgie du plomb

 10 05 00

Déchets provenant de la pyrométallurgie du zinc

 10 06 00

Déchets provenant de la pyrométallurgie du cuivre

 10 07 00

Déchets provenant de la pyrométallurgie de l'argent, de l'or et du platine

 10 08 00

Déchets provenant de la pyrométallurgie d'autres métaux non ferreux

 10 09 00

Déchets de fonderie de métaux ferreux

 10 10 00

Déchets de fonderie de métaux non ferreux

 10 11 00

Déchets provenant de la fabrication du verre et des produits verriers

 10 12 00

Déchets provenant de la fabrication des produits en céramique, briques, carrelage et matériaux de construction

 10 13 00

Déchets provenant de la fabrication de ciment, chaux et plâtre et d'articles et produits dérivés

 10 14 00

Déchets de crématoires


Déchets provenant de centrales électriques et autres installations de combustion (sauf chapitre 19)
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 Comment utiliser la liste ?

 10 00 00

Déchets provenant de procédés thermiques

 10 01 00

Déchets provenant de centrales électriques et autres installations de combustion (sauf chapitre 19)

 10 01 01   Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04)

 10 01 02   Cendres volantes de charbon

 10 01 03   Cendres volantes de tourbe et de bois non traité

 10 01 04*   Cendres volantes et cendres sous chaudière d'hydrocarbures

 10 01 05   Déchets solides de réactions basées sur le calcium, provenant de la désulfuration des gaz de fumée

 10 01 07   Boues de réactions basées sur le calcium, provenant de la désulfuration des gaz de fumée

 10 01 09*   Acide sulfurique

 10 01 13*   Cendres volantes provenant d'hydrocarbures émulsifiés employés comme combustibles

 10 01 14*   Mâchefers, scories et cendres sous chaudière provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses

 10 01 15   Mâchefers, scories et cendres sous chaudière provenant de la coïncinération autres que ceux visés à la rubrique 10 01 14

 10 01 16*   Cendres volantes provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses

 10 01 17   Cendres volantes provenant de la coïncinération autres que celles visées à la rubrique 10 01 16

 10 01 18*   Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses

 10 01 19   Déchets provenant de l'épuration des gaz autres que ceux visés aux rubriques 10 01 05, 10 01 07 et 10 01 18

 10 01 20*   Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses

 10 01 21   Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 10 01 20

 10 01 22*   Boues aqueuses provenant du nettoyage des chaudières contenant des substances dangereuses

 10 01 23   Boues aqueuses provenant du nettoyage des chaudières autres que celles visées à la rubrique 10 01 22

 10 01 24   Sables provenant de lits fluidisés

 10 01 25   Déchets provenant du stockage et de la préparation des combustibles des centrales à charbon

 10 01 26   Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement

 10 01 99   Déchets non spécifiés ailleurs

 10 02 00

Déchets provenant de l'industrie du fer et de l'acier

 10 03 00

Déchets de la pyrométallurgie de l'aluminium

 10 04 00

Déchets provenant de la pyrométallurgie du plomb

 10 05 00

Déchets provenant de la pyrométallurgie du zinc

 10 06 00

Déchets provenant de la pyrométallurgie du cuivre

 10 07 00

Déchets provenant de la pyrométallurgie de l'argent, de l'or et du platine

 10 08 00

Déchets provenant de la pyrométallurgie d'autres métaux non ferreux

 10 09 00

Déchets de fonderie de métaux ferreux

 10 10 00

Déchets de fonderie de métaux non ferreux

 10 11 00

Déchets provenant de la fabrication du verre et des produits verriers

 10 12 00

Déchets provenant de la fabrication des produits en céramique, briques, carrelage et matériaux de construction

 10 13 00

Déchets provenant de la fabrication de ciment, chaux et plâtre et d'articles et produits dérivés

 10 14 00

Déchets de crématoires


Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04)
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 01 01

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 01 Déchets provenant de centrales électriques et autres installations de combustion (sauf chapitre 19)

Rubrique :

10 01 01   Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04)

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Cendres volantes de charbon
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 01 02

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 01 Déchets provenant de centrales électriques et autres installations de combustion (sauf chapitre 19)

Rubrique :

10 01 02   Cendres volantes de charbon

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Cendres volantes de tourbe et de bois non traité
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 01 03

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 01 Déchets provenant de centrales électriques et autres installations de combustion (sauf chapitre 19)

Rubrique :

10 01 03   Cendres volantes de tourbe et de bois non traité

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Cendres volantes et cendres sous chaudière d'hydrocarbures
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 01 04*

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 01 Déchets provenant de centrales électriques et autres installations de combustion (sauf chapitre 19)

Rubrique :

10 01 04*   Cendres volantes et cendres sous chaudière d'hydrocarbures

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets solides de réactions basées sur le calcium, provenant de la désulfuration des gaz de fumée
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 01 05

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 01 Déchets provenant de centrales électriques et autres installations de combustion (sauf chapitre 19)

Rubrique :

10 01 05   Déchets solides de réactions basées sur le calcium, provenant de la désulfuration des gaz de fumée

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Boues de réactions basées sur le calcium, provenant de la désulfuration des gaz de fumée
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 01 07

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 01 Déchets provenant de centrales électriques et autres installations de combustion (sauf chapitre 19)

Rubrique :

10 01 07   Boues de réactions basées sur le calcium, provenant de la désulfuration des gaz de fumée

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Acide sulfurique
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 01 09*

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 01 Déchets provenant de centrales électriques et autres installations de combustion (sauf chapitre 19)

Rubrique :

10 01 09*   Acide sulfurique

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Cendres volantes provenant d'hydrocarbures émulsifiés employés comme combustibles
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 01 13*

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 01 Déchets provenant de centrales électriques et autres installations de combustion (sauf chapitre 19)

Rubrique :

10 01 13*   Cendres volantes provenant d'hydrocarbures émulsifiés employés comme combustibles

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Mâchefers, scories et cendres sous chaudière provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 01 14*

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 01 Déchets provenant de centrales électriques et autres installations de combustion (sauf chapitre 19)

Rubrique :

10 01 14*   Mâchefers, scories et cendres sous chaudière provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Mâchefers, scories et cendres sous chaudière provenant de la coïncinération autres que ceux visés à la rubrique 10 01 14
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 01 15

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 01 Déchets provenant de centrales électriques et autres installations de combustion (sauf chapitre 19)

Rubrique :

10 01 15   Mâchefers, scories et cendres sous chaudière provenant de la coïncinération autres que ceux visés à la rubrique 10 01 14

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Cendres volantes provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 01 16*

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 01 Déchets provenant de centrales électriques et autres installations de combustion (sauf chapitre 19)

Rubrique :

10 01 16*   Cendres volantes provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Cendres volantes provenant de la coïncinération autres que celles visées à la rubrique 10 01 16
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 01 17

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 01 Déchets provenant de centrales électriques et autres installations de combustion (sauf chapitre 19)

Rubrique :

10 01 17   Cendres volantes provenant de la coïncinération autres que celles visées à la rubrique 10 01 16

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 01 18*

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 01 Déchets provenant de centrales électriques et autres installations de combustion (sauf chapitre 19)

Rubrique :

10 01 18*   Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets provenant de l'épuration des gaz autres que ceux visés aux rubriques 10 01 05, 10 01 07 et 10 01 18
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 01 19

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 01 Déchets provenant de centrales électriques et autres installations de combustion (sauf chapitre 19)

Rubrique :

10 01 19   Déchets provenant de l'épuration des gaz autres que ceux visés aux rubriques 10 01 05, 10 01 07 et 10 01 18

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 01 20*

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 01 Déchets provenant de centrales électriques et autres installations de combustion (sauf chapitre 19)

Rubrique :

10 01 20*   Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 10 01 20
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 01 21

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 01 Déchets provenant de centrales électriques et autres installations de combustion (sauf chapitre 19)

Rubrique :

10 01 21   Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 10 01 20

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Boues aqueuses provenant du nettoyage des chaudières contenant des substances dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 01 22*

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 01 Déchets provenant de centrales électriques et autres installations de combustion (sauf chapitre 19)

Rubrique :

10 01 22*   Boues aqueuses provenant du nettoyage des chaudières contenant des substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Boues aqueuses provenant du nettoyage des chaudières autres que celles visées à la rubrique 10 01 22
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 01 23

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 01 Déchets provenant de centrales électriques et autres installations de combustion (sauf chapitre 19)

Rubrique :

10 01 23   Boues aqueuses provenant du nettoyage des chaudières autres que celles visées à la rubrique 10 01 22

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Sables provenant de lits fluidisés
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 01 24

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 01 Déchets provenant de centrales électriques et autres installations de combustion (sauf chapitre 19)

Rubrique :

10 01 24   Sables provenant de lits fluidisés

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets provenant du stockage et de la préparation des combustibles des centrales à charbon
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 01 25

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 01 Déchets provenant de centrales électriques et autres installations de combustion (sauf chapitre 19)

Rubrique :

10 01 25   Déchets provenant du stockage et de la préparation des combustibles des centrales à charbon

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 01 26

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 01 Déchets provenant de centrales électriques et autres installations de combustion (sauf chapitre 19)

Rubrique :

10 01 26   Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets non spécifiés ailleurs
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 01 99

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 01 Déchets provenant de centrales électriques et autres installations de combustion (sauf chapitre 19)

Rubrique :

10 01 99   Déchets non spécifiés ailleurs

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets provenant de l'industrie du fer et de l'acier
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 Comment utiliser la liste ?

 10 00 00

Déchets provenant de procédés thermiques

 10 01 00

Déchets provenant de centrales électriques et autres installations de combustion (sauf chapitre 19)

 10 02 00

Déchets provenant de l'industrie du fer et de l'acier

 10 02 01   Déchets de laitiers de hauts fourneaux et d'aciéries

 10 02 02   Laitiers non traités

 10 02 07*   Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses

 10 02 08   Déchets solides provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 02 07

 10 02 10   Battitures de laminoir

 10 02 11*   Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures

 10 02 12   Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement autres que ceux visés à la rubrique 10 02 11

 10 02 13*   Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses

 10 02 14   Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 02 13

 10 02 15   Autres boues et gâteaux de filtration

 10 02 99   Déchets non spécifiés ailleurs

 10 03 00

Déchets de la pyrométallurgie de l'aluminium

 10 04 00

Déchets provenant de la pyrométallurgie du plomb

 10 05 00

Déchets provenant de la pyrométallurgie du zinc

 10 06 00

Déchets provenant de la pyrométallurgie du cuivre

 10 07 00

Déchets provenant de la pyrométallurgie de l'argent, de l'or et du platine

 10 08 00

Déchets provenant de la pyrométallurgie d'autres métaux non ferreux

 10 09 00

Déchets de fonderie de métaux ferreux

 10 10 00

Déchets de fonderie de métaux non ferreux

 10 11 00

Déchets provenant de la fabrication du verre et des produits verriers

 10 12 00

Déchets provenant de la fabrication des produits en céramique, briques, carrelage et matériaux de construction

 10 13 00

Déchets provenant de la fabrication de ciment, chaux et plâtre et d'articles et produits dérivés

 10 14 00

Déchets de crématoires


Déchets de laitiers de hauts fourneaux et d'aciéries
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 02 01

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 02 Déchets provenant de l'industrie du fer et de l'acier

Rubrique :

10 02 01   Déchets de laitiers de hauts fourneaux et d'aciéries

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Laitiers non traités
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 02 02

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 02 Déchets provenant de l'industrie du fer et de l'acier

Rubrique :

10 02 02   Laitiers non traités

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 02 07*

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 02 Déchets provenant de l'industrie du fer et de l'acier

Rubrique :

10 02 07*   Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets solides provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 02 07
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 02 08

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 02 Déchets provenant de l'industrie du fer et de l'acier

Rubrique :

10 02 08   Déchets solides provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 02 07

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Battitures de laminoir
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 02 10

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 02 Déchets provenant de l'industrie du fer et de l'acier

Rubrique :

10 02 10   Battitures de laminoir

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 02 11*

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 02 Déchets provenant de l'industrie du fer et de l'acier

Rubrique :

10 02 11*   Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement autres que ceux visés à la rubrique 10 02 11
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 02 12

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 02 Déchets provenant de l'industrie du fer et de l'acier

Rubrique :

10 02 12   Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement autres que ceux visés à la rubrique 10 02 11

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 02 13*

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 02 Déchets provenant de l'industrie du fer et de l'acier

Rubrique :

10 02 13*   Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 02 13
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 02 14

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 02 Déchets provenant de l'industrie du fer et de l'acier

Rubrique :

10 02 14   Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 02 13

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Autres boues et gâteaux de filtration
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 02 15

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 02 Déchets provenant de l'industrie du fer et de l'acier

Rubrique :

10 02 15   Autres boues et gâteaux de filtration

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets non spécifiés ailleurs
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 02 99

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 02 Déchets provenant de l'industrie du fer et de l'acier

Rubrique :

10 02 99   Déchets non spécifiés ailleurs

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets de la pyrométallurgie de l'aluminium
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 Comment utiliser la liste ?

 10 00 00

Déchets provenant de procédés thermiques

 10 01 00

Déchets provenant de centrales électriques et autres installations de combustion (sauf chapitre 19)

 10 02 00

Déchets provenant de l'industrie du fer et de l'acier

 10 03 00

Déchets de la pyrométallurgie de l'aluminium

 10 03 02   Déchets d'anodes

 10 03 04*   Scories provenant de la production primaire

 10 03 05   Déchets d'alumine

 10 03 08*   Scories salées de production secondaire

 10 03 09*   Crasses noires de production secondaire

 10 03 15*   Écumes inflammables ou émettant, au contact de l'eau, des gaz inflammables en quantités dangereuses

 10 03 16   Écumes autres que celles visées à la rubrique 10 03 15

 10 03 17*   Déchets goudronnés provenant de la fabrication des anodes

 10 03 18   Déchets carbonés provenant de la fabrication des anodes autres que ceux visés à la rubrique 10 03 17

 10 03 19*   Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses

 10 03 20   Poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 03 19

 10 03 21*   Autres fines et poussières (y compris fines de broyage de crasses) contenant des substances dangereuses

 10 03 22   Autres fines et poussières (y compris fines de broyage de crasses) autres que celles visées à la rubrique 10 03 21

 10 03 23*   Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses

 10 03 24   Déchets solides provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 03 23

 10 03 25*   Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses

 10 03 26   Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 03 25

 10 03 27*   Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures

 10 03 28   Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement autres que ceux visés à la rubrique 10 03 27

 10 03 29*   Déchets provenant du traitement des scories salées et du traitement des crasses noires contenant des substances dangereuses

 10 03 30   Déchets provenant du traitement des scories salées et du traitement des crasses noires autres que ceux visés à la rubrique 10 03 29

 10 03 99   Déchets non spécifiés ailleurs

 10 04 00

Déchets provenant de la pyrométallurgie du plomb

 10 05 00

Déchets provenant de la pyrométallurgie du zinc

 10 06 00

Déchets provenant de la pyrométallurgie du cuivre

 10 07 00

Déchets provenant de la pyrométallurgie de l'argent, de l'or et du platine

 10 08 00

Déchets provenant de la pyrométallurgie d'autres métaux non ferreux

 10 09 00

Déchets de fonderie de métaux ferreux

 10 10 00

Déchets de fonderie de métaux non ferreux

 10 11 00

Déchets provenant de la fabrication du verre et des produits verriers

 10 12 00

Déchets provenant de la fabrication des produits en céramique, briques, carrelage et matériaux de construction

 10 13 00

Déchets provenant de la fabrication de ciment, chaux et plâtre et d'articles et produits dérivés

 10 14 00

Déchets de crématoires


Déchets d'anodes
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 03 02

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 03 Déchets de la pyrométallurgie de l'aluminium

Rubrique :

10 03 02   Déchets d'anodes

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Scories provenant de la production primaire
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 03 04*

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 03 Déchets de la pyrométallurgie de l'aluminium

Rubrique :

10 03 04*   Scories provenant de la production primaire

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets d'alumine
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 03 05

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 03 Déchets de la pyrométallurgie de l'aluminium

Rubrique :

10 03 05   Déchets d'alumine

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Scories salées de production secondaire
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 03 08*

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 03 Déchets de la pyrométallurgie de l'aluminium

Rubrique :

10 03 08*   Scories salées de production secondaire

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Crasses noires de production secondaire
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 03 09*

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 03 Déchets de la pyrométallurgie de l'aluminium

Rubrique :

10 03 09*   Crasses noires de production secondaire

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Écumes inflammables ou émettant, au contact de l'eau, des gaz inflammables en quantités dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 03 15*

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 03 Déchets de la pyrométallurgie de l'aluminium

Rubrique :

10 03 15*   Écumes inflammables ou émettant, au contact de l'eau, des gaz inflammables en quantités dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Écumes autres que celles visées à la rubrique 10 03 15
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 03 16

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 03 Déchets de la pyrométallurgie de l'aluminium

Rubrique :

10 03 16   Écumes autres que celles visées à la rubrique 10 03 15

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets goudronnés provenant de la fabrication des anodes
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 03 17*

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 03 Déchets de la pyrométallurgie de l'aluminium

Rubrique :

10 03 17*   Déchets goudronnés provenant de la fabrication des anodes

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets carbonés provenant de la fabrication des anodes autres que ceux visés à la rubrique 10 03 17
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 03 18

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 03 Déchets de la pyrométallurgie de l'aluminium

Rubrique :

10 03 18   Déchets carbonés provenant de la fabrication des anodes autres que ceux visés à la rubrique 10 03 17

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 03 19*

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 03 Déchets de la pyrométallurgie de l'aluminium

Rubrique :

10 03 19*   Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 03 19
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 03 20

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 03 Déchets de la pyrométallurgie de l'aluminium

Rubrique :

10 03 20   Poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 03 19

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Autres fines et poussières (y compris fines de broyage de crasses) contenant des substances dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 03 21*

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 03 Déchets de la pyrométallurgie de l'aluminium

Rubrique :

10 03 21*   Autres fines et poussières (y compris fines de broyage de crasses) contenant des substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Autres fines et poussières (y compris fines de broyage de crasses) autres que celles visées à la rubrique 10 03 21
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 03 22

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 03 Déchets de la pyrométallurgie de l'aluminium

Rubrique :

10 03 22   Autres fines et poussières (y compris fines de broyage de crasses) autres que celles visées à la rubrique 10 03 21

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 03 23*

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 03 Déchets de la pyrométallurgie de l'aluminium

Rubrique :

10 03 23*   Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets solides provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 03 23
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 03 24

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 03 Déchets de la pyrométallurgie de l'aluminium

Rubrique :

10 03 24   Déchets solides provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 03 23

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 03 25*

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 03 Déchets de la pyrométallurgie de l'aluminium

Rubrique :

10 03 25*   Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 03 25
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 03 26

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 03 Déchets de la pyrométallurgie de l'aluminium

Rubrique :

10 03 26   Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 03 25

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 03 27*

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 03 Déchets de la pyrométallurgie de l'aluminium

Rubrique :

10 03 27*   Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement autres que ceux visés à la rubrique 10 03 27
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 03 28

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 03 Déchets de la pyrométallurgie de l'aluminium

Rubrique :

10 03 28   Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement autres que ceux visés à la rubrique 10 03 27

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets provenant du traitement des scories salées et du traitement des crasses noires contenant des substances dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 03 29*

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 03 Déchets de la pyrométallurgie de l'aluminium

Rubrique :

10 03 29*   Déchets provenant du traitement des scories salées et du traitement des crasses noires contenant des substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets provenant du traitement des scories salées et du traitement des crasses noires autres que ceux visés à la rubrique 10 03
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 03 30

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 03 Déchets de la pyrométallurgie de l'aluminium

Rubrique :

10 03 30   Déchets provenant du traitement des scories salées et du traitement des crasses noires autres que ceux visés à la rubrique 10 03 29

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets non spécifiés ailleurs
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 03 99

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 03 Déchets de la pyrométallurgie de l'aluminium

Rubrique :

10 03 99   Déchets non spécifiés ailleurs

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets provenant de la pyrométallurgie du plomb
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 Comment utiliser la liste ?

 10 00 00

Déchets provenant de procédés thermiques

 10 01 00

Déchets provenant de centrales électriques et autres installations de combustion (sauf chapitre 19)

 10 02 00

Déchets provenant de l'industrie du fer et de l'acier

 10 03 00

Déchets de la pyrométallurgie de l'aluminium

 10 04 00

Déchets provenant de la pyrométallurgie du plomb

 10 04 01*   Scories provenant de la production primaire et secondaire

 10 04 02*   Crasses et écumes provenant de la production primaire et secondaire

 10 04 03*   Arséniate de calcium

 10 04 04*   Poussières de filtration des fumées

 10 04 05*   Autres fines et poussières

 10 04 06*   Déchets solides provenant de l'épuration des fumées

 10 04 07*   Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées

 10 04 09*   Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures

 10 04 10   Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement autres que ceux visés à la rubrique 10 04 09

 10 04 99   Déchets non spécifiés ailleurs

 10 05 00

Déchets provenant de la pyrométallurgie du zinc

 10 06 00

Déchets provenant de la pyrométallurgie du cuivre

 10 07 00

Déchets provenant de la pyrométallurgie de l'argent, de l'or et du platine

 10 08 00

Déchets provenant de la pyrométallurgie d'autres métaux non ferreux

 10 09 00

Déchets de fonderie de métaux ferreux

 10 10 00

Déchets de fonderie de métaux non ferreux

 10 11 00

Déchets provenant de la fabrication du verre et des produits verriers

 10 12 00

Déchets provenant de la fabrication des produits en céramique, briques, carrelage et matériaux de construction

 10 13 00

Déchets provenant de la fabrication de ciment, chaux et plâtre et d'articles et produits dérivés

 10 14 00

Déchets de crématoires


Scories provenant de la production primaire et secondaire
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 04 01*

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 04 Déchets provenant de la pyrométallurgie du plomb

Rubrique :

10 04 01*   Scories provenant de la production primaire et secondaire

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Crasses et écumes provenant de la production primaire et secondaire
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 04 02*

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 04 Déchets provenant de la pyrométallurgie du plomb

Rubrique :

10 04 02*   Crasses et écumes provenant de la production primaire et secondaire

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Arséniate de calcium
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 04 03*

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 04 Déchets provenant de la pyrométallurgie du plomb

Rubrique :

10 04 03*   Arséniate de calcium

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Poussières de filtration des fumées
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 04 04*

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 04 Déchets provenant de la pyrométallurgie du plomb

Rubrique :

10 04 04*   Poussières de filtration des fumées

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Autres fines et poussières
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 04 05*

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 04 Déchets provenant de la pyrométallurgie du plomb

Rubrique :

10 04 05*   Autres fines et poussières

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets solides provenant de l'épuration des fumées
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 04 06*

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 04 Déchets provenant de la pyrométallurgie du plomb

Rubrique :

10 04 06*   Déchets solides provenant de l'épuration des fumées

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 04 07*

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 04 Déchets provenant de la pyrométallurgie du plomb

Rubrique :

10 04 07*   Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 04 09*

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 04 Déchets provenant de la pyrométallurgie du plomb

Rubrique :

10 04 09*   Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement autres que ceux visés à la rubrique 10 04 09
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 04 10

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 04 Déchets provenant de la pyrométallurgie du plomb

Rubrique :

10 04 10   Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement autres que ceux visés à la rubrique 10 04 09

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets non spécifiés ailleurs
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 04 99

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 04 Déchets provenant de la pyrométallurgie du plomb

Rubrique :

10 04 99   Déchets non spécifiés ailleurs

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets provenant de la pyrométallurgie du zinc
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 Comment utiliser la liste ?

 10 00 00

Déchets provenant de procédés thermiques

 10 01 00

Déchets provenant de centrales électriques et autres installations de combustion (sauf chapitre 19)

 10 02 00

Déchets provenant de l'industrie du fer et de l'acier

 10 03 00

Déchets de la pyrométallurgie de l'aluminium

 10 04 00

Déchets provenant de la pyrométallurgie du plomb

 10 05 00

Déchets provenant de la pyrométallurgie du zinc

 10 05 01   Scories provenant de la production primaire et secondaire

 10 05 03*   Poussières de filtration des fumées

 10 05 04   Autres fines et poussières

 10 05 05*   Déchets solides provenant de l'épuration des fumées

 10 05 06*   Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées

 10 05 08*   Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures

 10 05 09   Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement autres que ceux visés à la rubrique 10 05 08

 10 05 10*   Crasses et écumes inflammables ou émettant, au contact de l'eau, des gaz inflammables en quantités dangereuses

 10 05 11   Crasses et écumes autres que celles visées à la rubrique 10 05 10

 10 05 99   Déchets non spécifiés ailleurs

 10 06 00

Déchets provenant de la pyrométallurgie du cuivre

 10 07 00

Déchets provenant de la pyrométallurgie de l'argent, de l'or et du platine

 10 08 00

Déchets provenant de la pyrométallurgie d'autres métaux non ferreux

 10 09 00

Déchets de fonderie de métaux ferreux

 10 10 00

Déchets de fonderie de métaux non ferreux

 10 11 00

Déchets provenant de la fabrication du verre et des produits verriers

 10 12 00

Déchets provenant de la fabrication des produits en céramique, briques, carrelage et matériaux de construction

 10 13 00

Déchets provenant de la fabrication de ciment, chaux et plâtre et d'articles et produits dérivés

 10 14 00

Déchets de crématoires


Scories provenant de la production primaire et secondaire
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 05 01

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 05 Déchets provenant de la pyrométallurgie du zinc

Rubrique :

10 05 01   Scories provenant de la production primaire et secondaire

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Poussières de filtration des fumées
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 05 03*

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 05 Déchets provenant de la pyrométallurgie du zinc

Rubrique :

10 05 03*   Poussières de filtration des fumées

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Autres fines et poussières
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 05 04

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 05 Déchets provenant de la pyrométallurgie du zinc

Rubrique :

10 05 04   Autres fines et poussières

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets solides provenant de l'épuration des fumées
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 05 05*

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 05 Déchets provenant de la pyrométallurgie du zinc

Rubrique :

10 05 05*   Déchets solides provenant de l'épuration des fumées

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 05 06*

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 05 Déchets provenant de la pyrométallurgie du zinc

Rubrique :

10 05 06*   Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 05 08*

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 05 Déchets provenant de la pyrométallurgie du zinc

Rubrique :

10 05 08*   Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement autres que ceux visés à la rubrique 10 05 08
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 05 09

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 05 Déchets provenant de la pyrométallurgie du zinc

Rubrique :

10 05 09   Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement autres que ceux visés à la rubrique 10 05 08

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Crasses et écumes inflammables ou émettant, au contact de l'eau, des gaz inflammables en quantités dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 05 10*

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 05 Déchets provenant de la pyrométallurgie du zinc

Rubrique :

10 05 10*   Crasses et écumes inflammables ou émettant, au contact de l'eau, des gaz inflammables en quantités dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Crasses et écumes autres que celles visées à la rubrique 10 05 10
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 05 11

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 05 Déchets provenant de la pyrométallurgie du zinc

Rubrique :

10 05 11   Crasses et écumes autres que celles visées à la rubrique 10 05 10

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets non spécifiés ailleurs
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 05 99

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 05 Déchets provenant de la pyrométallurgie du zinc

Rubrique :

10 05 99   Déchets non spécifiés ailleurs

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets provenant de la pyrométallurgie du cuivre
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 Comment utiliser la liste ?

 10 00 00

Déchets provenant de procédés thermiques

 10 01 00

Déchets provenant de centrales électriques et autres installations de combustion (sauf chapitre 19)

 10 02 00

Déchets provenant de l'industrie du fer et de l'acier

 10 03 00

Déchets de la pyrométallurgie de l'aluminium

 10 04 00

Déchets provenant de la pyrométallurgie du plomb

 10 05 00

Déchets provenant de la pyrométallurgie du zinc

 10 06 00

Déchets provenant de la pyrométallurgie du cuivre

 10 06 01   Scories provenant de la production primaire et secondaire

 10 06 02   Crasses et écumes provenant de la production primaire et secondaire

 10 06 03*   Poussières de filtration des fumées

 10 06 04   Autres fines et poussières

 10 06 06*   Déchets solides provenant de l'épuration des fumées

 10 06 07*   Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées

 10 06 09*   Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures

 10 06 10   Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement autres que ceux visés à la rubrique 10 06 09

 10 06 99   Déchets non spécifiés ailleurs

 10 07 00

Déchets provenant de la pyrométallurgie de l'argent, de l'or et du platine

 10 08 00

Déchets provenant de la pyrométallurgie d'autres métaux non ferreux

 10 09 00

Déchets de fonderie de métaux ferreux

 10 10 00

Déchets de fonderie de métaux non ferreux

 10 11 00

Déchets provenant de la fabrication du verre et des produits verriers

 10 12 00

Déchets provenant de la fabrication des produits en céramique, briques, carrelage et matériaux de construction

 10 13 00

Déchets provenant de la fabrication de ciment, chaux et plâtre et d'articles et produits dérivés

 10 14 00

Déchets de crématoires


Scories provenant de la production primaire et secondaire
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 06 01

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 06 Déchets provenant de la pyrométallurgie du cuivre

Rubrique :

10 06 01   Scories provenant de la production primaire et secondaire

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Crasses et écumes provenant de la production primaire et secondaire
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 06 02

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 06 Déchets provenant de la pyrométallurgie du cuivre

Rubrique :

10 06 02   Crasses et écumes provenant de la production primaire et secondaire

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Poussières de filtration des fumées
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 06 03*

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 06 Déchets provenant de la pyrométallurgie du cuivre

Rubrique :

10 06 03*   Poussières de filtration des fumées

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Autres fines et poussières
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 06 04

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 06 Déchets provenant de la pyrométallurgie du cuivre

Rubrique :

10 06 04   Autres fines et poussières

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets solides provenant de l'épuration des fumées
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 06 06*

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 06 Déchets provenant de la pyrométallurgie du cuivre

Rubrique :

10 06 06*   Déchets solides provenant de l'épuration des fumées

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 06 07*

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 06 Déchets provenant de la pyrométallurgie du cuivre

Rubrique :

10 06 07*   Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 06 09*

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 06 Déchets provenant de la pyrométallurgie du cuivre

Rubrique :

10 06 09*   Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement autres que ceux visés à la rubrique 10 06 09
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 06 10

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 06 Déchets provenant de la pyrométallurgie du cuivre

Rubrique :

10 06 10   Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement autres que ceux visés à la rubrique 10 06 09

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets non spécifiés ailleurs
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 06 99

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 06 Déchets provenant de la pyrométallurgie du cuivre

Rubrique :

10 06 99   Déchets non spécifiés ailleurs

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets provenant de la pyrométallurgie de l'argent, de l'or et du platine
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 Comment utiliser la liste ?

 10 00 00

Déchets provenant de procédés thermiques

 10 01 00

Déchets provenant de centrales électriques et autres installations de combustion (sauf chapitre 19)

 10 02 00

Déchets provenant de l'industrie du fer et de l'acier

 10 03 00

Déchets de la pyrométallurgie de l'aluminium

 10 04 00

Déchets provenant de la pyrométallurgie du plomb

 10 05 00

Déchets provenant de la pyrométallurgie du zinc

 10 06 00

Déchets provenant de la pyrométallurgie du cuivre

 10 07 00

Déchets provenant de la pyrométallurgie de l'argent, de l'or et du platine

 10 07 01   Scories provenant de la production primaire et secondaire

 10 07 02   Crasses et écumes provenant de la production primaire et secondaire

 10 07 03   Déchets solides provenant de l'épuration des fumées

 10 07 04   Autres fines et poussières

 10 07 05   Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées

 10 07 07*   Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures

 10 07 08   Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement autres que ceux visés à la rubrique 10 07 07

 10 07 99   Déchets non spécifiés ailleurs

 10 08 00

Déchets provenant de la pyrométallurgie d'autres métaux non ferreux

 10 09 00

Déchets de fonderie de métaux ferreux

 10 10 00

Déchets de fonderie de métaux non ferreux

 10 11 00

Déchets provenant de la fabrication du verre et des produits verriers

 10 12 00

Déchets provenant de la fabrication des produits en céramique, briques, carrelage et matériaux de construction

 10 13 00

Déchets provenant de la fabrication de ciment, chaux et plâtre et d'articles et produits dérivés

 10 14 00

Déchets de crématoires


Scories provenant de la production primaire et secondaire
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 07 01

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 07 Déchets provenant de la pyrométallurgie de l'argent, de l'or et du platine

Rubrique :

10 07 01   Scories provenant de la production primaire et secondaire

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Crasses et écumes provenant de la production primaire et secondaire
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 07 02

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 07 Déchets provenant de la pyrométallurgie de l'argent, de l'or et du platine

Rubrique :

10 07 02   Crasses et écumes provenant de la production primaire et secondaire

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets solides provenant de l'épuration des fumées
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 07 03

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 07 Déchets provenant de la pyrométallurgie de l'argent, de l'or et du platine

Rubrique :

10 07 03   Déchets solides provenant de l'épuration des fumées

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Autres fines et poussières
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 07 04

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 07 Déchets provenant de la pyrométallurgie de l'argent, de l'or et du platine

Rubrique :

10 07 04   Autres fines et poussières

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 07 05

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 07 Déchets provenant de la pyrométallurgie de l'argent, de l'or et du platine

Rubrique :

10 07 05   Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 07 07*

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 07 Déchets provenant de la pyrométallurgie de l'argent, de l'or et du platine

Rubrique :

10 07 07*   Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement autres que ceux visés à la rubrique 10 07 07
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 07 08

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 07 Déchets provenant de la pyrométallurgie de l'argent, de l'or et du platine

Rubrique :

10 07 08   Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement autres que ceux visés à la rubrique 10 07 07

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets non spécifiés ailleurs
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 07 99

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 07 Déchets provenant de la pyrométallurgie de l'argent, de l'or et du platine

Rubrique :

10 07 99   Déchets non spécifiés ailleurs

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets provenant de la pyrométallurgie d'autres métaux non ferreux
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 Comment utiliser la liste ?

 10 00 00

Déchets provenant de procédés thermiques

 10 01 00

Déchets provenant de centrales électriques et autres installations de combustion (sauf chapitre 19)

 10 02 00

Déchets provenant de l'industrie du fer et de l'acier

 10 03 00

Déchets de la pyrométallurgie de l'aluminium

 10 04 00

Déchets provenant de la pyrométallurgie du plomb

 10 05 00

Déchets provenant de la pyrométallurgie du zinc

 10 06 00

Déchets provenant de la pyrométallurgie du cuivre

 10 07 00

Déchets provenant de la pyrométallurgie de l'argent, de l'or et du platine

 10 08 00

Déchets provenant de la pyrométallurgie d'autres métaux non ferreux

 10 08 04   Fines et poussières

 10 08 08*   Scories salées provenant de la production primaire et secondaire

 10 08 09   Autres scories

 10 08 10*   Crasses et écumes inflammables ou émettant, au contact de l'eau, des gaz inflammables en quantités dangereuses

 10 08 11   Crasses et écumes autres que celles visées à la rubrique 10 08 10

 10 08 12*   Déchets goudronnés provenant de la fabrication des anodes

 10 08 13   Déchets carbonés provenant de la fabrication des anodes autres que ceux visés à la rubrique 10 08 12

 10 08 14   Déchets d'anodes

 10 08 15*   Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses

 10 08 16   Poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 08 15

 10 08 17*   Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses

 10 08 18   Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 08 17

 10 08 19*   Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures

 10 08 20   Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement autres que ceux visés à la rubrique 10 08 19

 10 08 99   Déchets non spécifiés ailleurs

 10 09 00

Déchets de fonderie de métaux ferreux

 10 10 00

Déchets de fonderie de métaux non ferreux

 10 11 00

Déchets provenant de la fabrication du verre et des produits verriers

 10 12 00

Déchets provenant de la fabrication des produits en céramique, briques, carrelage et matériaux de construction

 10 13 00

Déchets provenant de la fabrication de ciment, chaux et plâtre et d'articles et produits dérivés

 10 14 00

Déchets de crématoires


Fines et poussières
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 08 04

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 08 Déchets provenant de la pyrométallurgie d'autres métaux non ferreux

Rubrique :

10 08 04   Fines et poussières

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Scories salées provenant de la production primaire et secondaire
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 08 08*

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 08 Déchets provenant de la pyrométallurgie d'autres métaux non ferreux

Rubrique :

10 08 08*   Scories salées provenant de la production primaire et secondaire

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Autres scories
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 08 09

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 08 Déchets provenant de la pyrométallurgie d'autres métaux non ferreux

Rubrique :

10 08 09   Autres scories

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Crasses et écumes inflammables ou émettant, au contact de l'eau, des gaz inflammables en quantités dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 08 10*

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 08 Déchets provenant de la pyrométallurgie d'autres métaux non ferreux

Rubrique :

10 08 10*   Crasses et écumes inflammables ou émettant, au contact de l'eau, des gaz inflammables en quantités dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Crasses et écumes autres que celles visées à la rubrique 10 08 10
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 08 11

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 08 Déchets provenant de la pyrométallurgie d'autres métaux non ferreux

Rubrique :

10 08 11   Crasses et écumes autres que celles visées à la rubrique 10 08 10

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets goudronnés provenant de la fabrication des anodes
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 08 12*

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 08 Déchets provenant de la pyrométallurgie d'autres métaux non ferreux

Rubrique :

10 08 12*   Déchets goudronnés provenant de la fabrication des anodes

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets carbonés provenant de la fabrication des anodes autres que ceux visés à la rubrique 10 08 12
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 08 13

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 08 Déchets provenant de la pyrométallurgie d'autres métaux non ferreux

Rubrique :

10 08 13   Déchets carbonés provenant de la fabrication des anodes autres que ceux visés à la rubrique 10 08 12

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets d'anodes
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 08 14

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 08 Déchets provenant de la pyrométallurgie d'autres métaux non ferreux

Rubrique :

10 08 14   Déchets d'anodes

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 08 15*

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 08 Déchets provenant de la pyrométallurgie d'autres métaux non ferreux

Rubrique :

10 08 15*   Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 08 15
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 08 16

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 08 Déchets provenant de la pyrométallurgie d'autres métaux non ferreux

Rubrique :

10 08 16   Poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 08 15

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 08 17*

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 08 Déchets provenant de la pyrométallurgie d'autres métaux non ferreux

Rubrique :

10 08 17*   Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 08 17
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 08 18

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 08 Déchets provenant de la pyrométallurgie d'autres métaux non ferreux

Rubrique :

10 08 18   Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 08 17

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 08 19*

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 08 Déchets provenant de la pyrométallurgie d'autres métaux non ferreux

Rubrique :

10 08 19*   Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement autres que ceux visés à la rubrique 10 08 19
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 08 20

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 08 Déchets provenant de la pyrométallurgie d'autres métaux non ferreux

Rubrique :

10 08 20   Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement autres que ceux visés à la rubrique 10 08 19

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets non spécifiés ailleurs
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 08 99

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 08 Déchets provenant de la pyrométallurgie d'autres métaux non ferreux

Rubrique :

10 08 99   Déchets non spécifiés ailleurs

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets de fonderie de métaux ferreux
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 Comment utiliser la liste ?

 10 00 00

Déchets provenant de procédés thermiques

 10 01 00

Déchets provenant de centrales électriques et autres installations de combustion (sauf chapitre 19)

 10 02 00

Déchets provenant de l'industrie du fer et de l'acier

 10 03 00

Déchets de la pyrométallurgie de l'aluminium

 10 04 00

Déchets provenant de la pyrométallurgie du plomb

 10 05 00

Déchets provenant de la pyrométallurgie du zinc

 10 06 00

Déchets provenant de la pyrométallurgie du cuivre

 10 07 00

Déchets provenant de la pyrométallurgie de l'argent, de l'or et du platine

 10 08 00

Déchets provenant de la pyrométallurgie d'autres métaux non ferreux

 10 09 00

Déchets de fonderie de métaux ferreux

 10 09 03   Laitiers de four de fonderie

 10 09 05*   Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée contenant des substances dangereuses

 10 09 06   Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 05

 10 09 07*   Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée contenant des substances dangereuses

 10 09 08   Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07

 10 09 09*   Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses

 10 09 10   Poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 09 09

 10 09 11*   Autres fines contenant des substances dangereuses

 10 09 12   Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11

 10 09 13*   Déchets de liants contenant des substances dangereuses

 10 09 14   Déchets de liants autres que ceux visés à la rubrique 10 09 13

 10 09 15*   Révélateur de criques usagé contenant des substances dangereuses

 10 09 16   Révélateur de criques usagé autre que celui visé à la rubrique 10 09 15

 10 09 99   Déchets non spécifiés ailleurs

 10 10 00

Déchets de fonderie de métaux non ferreux

 10 11 00

Déchets provenant de la fabrication du verre et des produits verriers

 10 12 00

Déchets provenant de la fabrication des produits en céramique, briques, carrelage et matériaux de construction

 10 13 00

Déchets provenant de la fabrication de ciment, chaux et plâtre et d'articles et produits dérivés

 10 14 00

Déchets de crématoires


Laitiers de four de fonderie
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 09 03

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 09 Déchets de fonderie de métaux ferreux

Rubrique :

10 09 03   Laitiers de four de fonderie

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée contenant des substances dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 09 05*

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 09 Déchets de fonderie de métaux ferreux

Rubrique :

10 09 05*   Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée contenant des substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 05
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 09 06

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 09 Déchets de fonderie de métaux ferreux

Rubrique :

10 09 06   Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 05

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée contenant des substances dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 09 07*

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 09 Déchets de fonderie de métaux ferreux

Rubrique :

10 09 07*   Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée contenant des substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 09 08

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 09 Déchets de fonderie de métaux ferreux

Rubrique :

10 09 08   Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 09 09*

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 09 Déchets de fonderie de métaux ferreux

Rubrique :

10 09 09*   Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 09 09
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 09 10

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 09 Déchets de fonderie de métaux ferreux

Rubrique :

10 09 10   Poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 09 09

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Autres fines contenant des substances dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 09 11*

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 09 Déchets de fonderie de métaux ferreux

Rubrique :

10 09 11*   Autres fines contenant des substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 09 12

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 09 Déchets de fonderie de métaux ferreux

Rubrique :

10 09 12   Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets de liants contenant des substances dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 09 13*

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 09 Déchets de fonderie de métaux ferreux

Rubrique :

10 09 13*   Déchets de liants contenant des substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets de liants autres que ceux visés à la rubrique 10 09 13
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 09 14

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 09 Déchets de fonderie de métaux ferreux

Rubrique :

10 09 14   Déchets de liants autres que ceux visés à la rubrique 10 09 13

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Révélateur de criques usagé contenant des substances dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 09 15*

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 09 Déchets de fonderie de métaux ferreux

Rubrique :

10 09 15*   Révélateur de criques usagé contenant des substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Révélateur de criques usagé autre que celui visé à la rubrique 10 09 15
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 09 16

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 09 Déchets de fonderie de métaux ferreux

Rubrique :

10 09 16   Révélateur de criques usagé autre que celui visé à la rubrique 10 09 15

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets non spécifiés ailleurs
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 09 99

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 09 Déchets de fonderie de métaux ferreux

Rubrique :

10 09 99   Déchets non spécifiés ailleurs

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets de fonderie de métaux non ferreux
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 Comment utiliser la liste ?

 10 00 00

Déchets provenant de procédés thermiques

 10 01 00

Déchets provenant de centrales électriques et autres installations de combustion (sauf chapitre 19)

 10 02 00

Déchets provenant de l'industrie du fer et de l'acier

 10 03 00

Déchets de la pyrométallurgie de l'aluminium

 10 04 00

Déchets provenant de la pyrométallurgie du plomb

 10 05 00

Déchets provenant de la pyrométallurgie du zinc

 10 06 00

Déchets provenant de la pyrométallurgie du cuivre

 10 07 00

Déchets provenant de la pyrométallurgie de l'argent, de l'or et du platine

 10 08 00

Déchets provenant de la pyrométallurgie d'autres métaux non ferreux

 10 09 00

Déchets de fonderie de métaux ferreux

 10 10 00

Déchets de fonderie de métaux non ferreux

 10 10 03   Laitiers de four de fonderie

 10 10 05*   Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée contenant des substances dangereuses

 10 10 06   Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 10 05

 10 10 07*   Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée contenant des substances dangereuses

 10 10 08   Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 10 07

 10 10 09*   Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses

 10 10 10   Poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 10 09

 10 10 11*   Autres fines contenant des substances dangereuses

 10 10 12   Autres fines non visées à la rubrique 10 10 11

 10 10 13*   Déchets de liants contenant des substances dangereuses

 10 10 14   Déchets de liants autres que ceux visés à la rubrique 10 10 13

 10 10 15*   Révélateur de criques usagé contenant des substances dangereuses

 10 10 16   Révélateur de criques usagé autre que celui visé à la rubrique 10 10 15

 10 10 99   Déchets non spécifiés ailleurs

 10 11 00

Déchets provenant de la fabrication du verre et des produits verriers

 10 12 00

Déchets provenant de la fabrication des produits en céramique, briques, carrelage et matériaux de construction

 10 13 00

Déchets provenant de la fabrication de ciment, chaux et plâtre et d'articles et produits dérivés

 10 14 00

Déchets de crématoires


Laitiers de four de fonderie
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 10 03

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 10 Déchets de fonderie de métaux non ferreux

Rubrique :

10 10 03   Laitiers de four de fonderie

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée contenant des substances dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 10 05*

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 10 Déchets de fonderie de métaux non ferreux

Rubrique :

10 10 05*   Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée contenant des substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 10 05
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 10 06

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 10 Déchets de fonderie de métaux non ferreux

Rubrique :

10 10 06   Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 10 05

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée contenant des substances dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 10 07*

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 10 Déchets de fonderie de métaux non ferreux

Rubrique :

10 10 07*   Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée contenant des substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 10 07
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 10 08

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 10 Déchets de fonderie de métaux non ferreux

Rubrique :

10 10 08   Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 10 07

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 10 09*

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 10 Déchets de fonderie de métaux non ferreux

Rubrique :

10 10 09*   Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 10 09
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 10 10

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 10 Déchets de fonderie de métaux non ferreux

Rubrique :

10 10 10   Poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 10 09

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Autres fines contenant des substances dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 10 11*

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 10 Déchets de fonderie de métaux non ferreux

Rubrique :

10 10 11*   Autres fines contenant des substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Autres fines non visées à la rubrique 10 10 11
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 10 12

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 10 Déchets de fonderie de métaux non ferreux

Rubrique :

10 10 12   Autres fines non visées à la rubrique 10 10 11

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets de liants contenant des substances dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 10 13*

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 10 Déchets de fonderie de métaux non ferreux

Rubrique :

10 10 13*   Déchets de liants contenant des substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets de liants autres que ceux visés à la rubrique 10 10 13
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 10 14

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 10 Déchets de fonderie de métaux non ferreux

Rubrique :

10 10 14   Déchets de liants autres que ceux visés à la rubrique 10 10 13

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Révélateur de criques usagé contenant des substances dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 10 15*

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 10 Déchets de fonderie de métaux non ferreux

Rubrique :

10 10 15*   Révélateur de criques usagé contenant des substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Révélateur de criques usagé autre que celui visé à la rubrique 10 10 15
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 10 16

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 10 Déchets de fonderie de métaux non ferreux

Rubrique :

10 10 16   Révélateur de criques usagé autre que celui visé à la rubrique 10 10 15

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets non spécifiés ailleurs
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 10 99

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 10 Déchets de fonderie de métaux non ferreux

Rubrique :

10 10 99   Déchets non spécifiés ailleurs

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets provenant de la fabrication du verre et des produits verriers
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 Comment utiliser la liste ?

 10 00 00

Déchets provenant de procédés thermiques

 10 01 00

Déchets provenant de centrales électriques et autres installations de combustion (sauf chapitre 19)

 10 02 00

Déchets provenant de l'industrie du fer et de l'acier

 10 03 00

Déchets de la pyrométallurgie de l'aluminium

 10 04 00

Déchets provenant de la pyrométallurgie du plomb

 10 05 00

Déchets provenant de la pyrométallurgie du zinc

 10 06 00

Déchets provenant de la pyrométallurgie du cuivre

 10 07 00

Déchets provenant de la pyrométallurgie de l'argent, de l'or et du platine

 10 08 00

Déchets provenant de la pyrométallurgie d'autres métaux non ferreux

 10 09 00

Déchets de fonderie de métaux ferreux

 10 10 00

Déchets de fonderie de métaux non ferreux

 10 11 00

Déchets provenant de la fabrication du verre et des produits verriers

 10 11 03   Déchets de matériaux à base de fibre de verre

 10 11 05   Fines et poussières

 10 11 09*   Déchets de préparation avant cuisson contenant des substances dangereuses

 10 11 10   Déchets de préparation avant cuisson autres que ceux visés à la rubrique 10 11 09

 10 11 11*   Petites particules de déchets de verre et poudre de verre contenant des métaux lourds (par exemple, tubes cathodiques)

 10 11 12   Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11

 10 11 13*   Boues de polissage et de meulage du verre contenant des substances dangereuses

 10 11 14   Boues de polissage et de meulage du verre autres que celles visées à la rubrique 10 11 13

 10 11 15*   Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses

 10 11 16   Déchets solides provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 11 15

 10 11 17*   Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses

 10 11 18   Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 11 17

 10 11 19*   Déchets solides provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses

 10 11 20   Déchets solides provenant du traitement in situ des effluents autres que ceux visés à la rubrique 10 11 19

 10 11 99   Déchets non spécifiés ailleurs

 10 12 00

Déchets provenant de la fabrication des produits en céramique, briques, carrelage et matériaux de construction

 10 13 00

Déchets provenant de la fabrication de ciment, chaux et plâtre et d'articles et produits dérivés

 10 14 00

Déchets de crématoires


Déchets de matériaux à base de fibre de verre
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 11 03

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 11 Déchets provenant de la fabrication du verre et des produits verriers

Rubrique :

10 11 03   Déchets de matériaux à base de fibre de verre

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Fines et poussières
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 11 05

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 11 Déchets provenant de la fabrication du verre et des produits verriers

Rubrique :

10 11 05   Fines et poussières

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets de préparation avant cuisson contenant des substances dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 11 09*

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 11 Déchets provenant de la fabrication du verre et des produits verriers

Rubrique :

10 11 09*   Déchets de préparation avant cuisson contenant des substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets de préparation avant cuisson autres que ceux visés à la rubrique 10 11 09
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 11 10

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 11 Déchets provenant de la fabrication du verre et des produits verriers

Rubrique :

10 11 10   Déchets de préparation avant cuisson autres que ceux visés à la rubrique 10 11 09

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Petites particules de déchets de verre et poudre de verre contenant des métaux lourds (par exemple, tubes cathodiques)
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 11 11*

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 11 Déchets provenant de la fabrication du verre et des produits verriers

Rubrique :

10 11 11*   Petites particules de déchets de verre et poudre de verre contenant des métaux lourds (par exemple, tubes cathodiques)

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 11 12

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 11 Déchets provenant de la fabrication du verre et des produits verriers

Rubrique :

10 11 12   Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Boues de polissage et de meulage du verre contenant des substances dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 11 13*

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 11 Déchets provenant de la fabrication du verre et des produits verriers

Rubrique :

10 11 13*   Boues de polissage et de meulage du verre contenant des substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Boues de polissage et de meulage du verre autres que celles visées à la rubrique 10 11 13
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 11 14

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 11 Déchets provenant de la fabrication du verre et des produits verriers

Rubrique :

10 11 14   Boues de polissage et de meulage du verre autres que celles visées à la rubrique 10 11 13

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 11 15*

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 11 Déchets provenant de la fabrication du verre et des produits verriers

Rubrique :

10 11 15*   Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets solides provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 11 15
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 11 16

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 11 Déchets provenant de la fabrication du verre et des produits verriers

Rubrique :

10 11 16   Déchets solides provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 11 15

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 11 17*

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 11 Déchets provenant de la fabrication du verre et des produits verriers

Rubrique :

10 11 17*   Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 11 17
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 11 18

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 11 Déchets provenant de la fabrication du verre et des produits verriers

Rubrique :

10 11 18   Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 11 17

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets solides provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 11 19*

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 11 Déchets provenant de la fabrication du verre et des produits verriers

Rubrique :

10 11 19*   Déchets solides provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets solides provenant du traitement in situ des effluents autres que ceux visés à la rubrique 10 11 19
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 11 20

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 11 Déchets provenant de la fabrication du verre et des produits verriers

Rubrique :

10 11 20   Déchets solides provenant du traitement in situ des effluents autres que ceux visés à la rubrique 10 11 19

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets non spécifiés ailleurs
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 11 99

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 11 Déchets provenant de la fabrication du verre et des produits verriers

Rubrique :

10 11 99   Déchets non spécifiés ailleurs

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets provenant de la fabrication des produits en céramique, briques, carrelage et matériaux de construction
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 Comment utiliser la liste ?

 10 00 00

Déchets provenant de procédés thermiques

 10 01 00

Déchets provenant de centrales électriques et autres installations de combustion (sauf chapitre 19)

 10 02 00

Déchets provenant de l'industrie du fer et de l'acier

 10 03 00

Déchets de la pyrométallurgie de l'aluminium

 10 04 00

Déchets provenant de la pyrométallurgie du plomb

 10 05 00

Déchets provenant de la pyrométallurgie du zinc

 10 06 00

Déchets provenant de la pyrométallurgie du cuivre

 10 07 00

Déchets provenant de la pyrométallurgie de l'argent, de l'or et du platine

 10 08 00

Déchets provenant de la pyrométallurgie d'autres métaux non ferreux

 10 09 00

Déchets de fonderie de métaux ferreux

 10 10 00

Déchets de fonderie de métaux non ferreux

 10 11 00

Déchets provenant de la fabrication du verre et des produits verriers

 10 12 00

Déchets provenant de la fabrication des produits en céramique, briques, carrelage et matériaux de construction

 10 12 01   Déchets de préparation avant cuisson

 10 12 03   Fines et poussières

 10 12 05   Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées

 10 12 06   Moules déclassés

 10 12 08   Déchets de produits en céramique, briques, carrelage et matériaux de construction (après cuisson)

 10 12 09*   Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses

 10 12 10   Déchets solides provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 12 09

 10 12 11*   Déchets d'émaillage contenant des métaux lourds

 10 12 12   Déchets d'émaillage autres que ceux visés à la rubrique 10 12 11

 10 12 13   Boues provenant du traitement in situ des effluents

 10 12 99   Déchets non spécifiés ailleurs

 10 13 00

Déchets provenant de la fabrication de ciment, chaux et plâtre et d'articles et produits dérivés

 10 14 00

Déchets de crématoires


Déchets de préparation avant cuisson
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 12 01

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 12 Déchets provenant de la fabrication des produits en céramique, briques, carrelage et matériaux de construction

Rubrique :

10 12 01   Déchets de préparation avant cuisson

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Fines et poussières
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 12 03

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 12 Déchets provenant de la fabrication des produits en céramique, briques, carrelage et matériaux de construction

Rubrique :

10 12 03   Fines et poussières

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 12 05

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 12 Déchets provenant de la fabrication des produits en céramique, briques, carrelage et matériaux de construction

Rubrique :

10 12 05   Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Moules déclassés
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 12 06

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 12 Déchets provenant de la fabrication des produits en céramique, briques, carrelage et matériaux de construction

Rubrique :

10 12 06   Moules déclassés

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets de produits en céramique, briques, carrelage et matériaux de construction (après cuisson)
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 12 08

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 12 Déchets provenant de la fabrication des produits en céramique, briques, carrelage et matériaux de construction

Rubrique :

10 12 08   Déchets de produits en céramique, briques, carrelage et matériaux de construction (après cuisson)

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 12 09*

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 12 Déchets provenant de la fabrication des produits en céramique, briques, carrelage et matériaux de construction

Rubrique :

10 12 09*   Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets solides provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 12 09
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 12 10

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 12 Déchets provenant de la fabrication des produits en céramique, briques, carrelage et matériaux de construction

Rubrique :

10 12 10   Déchets solides provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 12 09

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets d'émaillage contenant des métaux lourds
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 12 11*

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 12 Déchets provenant de la fabrication des produits en céramique, briques, carrelage et matériaux de construction

Rubrique :

10 12 11*   Déchets d'émaillage contenant des métaux lourds

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets d'émaillage autres que ceux visés à la rubrique 10 12 11
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 12 12

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 12 Déchets provenant de la fabrication des produits en céramique, briques, carrelage et matériaux de construction

Rubrique :

10 12 12   Déchets d'émaillage autres que ceux visés à la rubrique 10 12 11

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Boues provenant du traitement in situ des effluents
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 12 13

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 12 Déchets provenant de la fabrication des produits en céramique, briques, carrelage et matériaux de construction

Rubrique :

10 12 13   Boues provenant du traitement in situ des effluents

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets non spécifiés ailleurs
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 12 99

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 12 Déchets provenant de la fabrication des produits en céramique, briques, carrelage et matériaux de construction

Rubrique :

10 12 99   Déchets non spécifiés ailleurs

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets provenant de la fabrication de ciment, chaux et plâtre et d'articles et produits dérivés
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 Comment utiliser la liste ?

 10 00 00

Déchets provenant de procédés thermiques

 10 01 00

Déchets provenant de centrales électriques et autres installations de combustion (sauf chapitre 19)

 10 02 00

Déchets provenant de l'industrie du fer et de l'acier

 10 03 00

Déchets de la pyrométallurgie de l'aluminium

 10 04 00

Déchets provenant de la pyrométallurgie du plomb

 10 05 00

Déchets provenant de la pyrométallurgie du zinc

 10 06 00

Déchets provenant de la pyrométallurgie du cuivre

 10 07 00

Déchets provenant de la pyrométallurgie de l'argent, de l'or et du platine

 10 08 00

Déchets provenant de la pyrométallurgie d'autres métaux non ferreux

 10 09 00

Déchets de fonderie de métaux ferreux

 10 10 00

Déchets de fonderie de métaux non ferreux

 10 11 00

Déchets provenant de la fabrication du verre et des produits verriers

 10 12 00

Déchets provenant de la fabrication des produits en céramique, briques, carrelage et matériaux de construction

 10 13 00

Déchets provenant de la fabrication de ciment, chaux et plâtre et d'articles et produits dérivés

 10 13 01   Déchets de préparation avant cuisson

 10 13 04   Déchets de calcination et d'hydratation de la chaux

 10 13 06   Fines et poussières (sauf rubriques 10 13 12 et 10 13 13)

 10 13 07   Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées

 10 13 09*   Déchets provenant de la fabrication d'amiante-ciment contenant de l'amiante

 10 13 10   Déchets provenant de la fabrication d'amiante-ciment autres que ceux visés à la rubrique 10 13 09

 10 13 11   Déchets provenant de la fabrication de matériaux composites à base de ciment autres que ceux visés aux rubriques 10 13 09 et 10 13 10

 10 13 12*   Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses

 10 13 13   Déchets solides provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 13 12

 10 13 14   Déchets et boues de béton

 10 13 99   Déchets non spécifiés ailleurs

 10 14 00

Déchets de crématoires


Déchets de préparation avant cuisson
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 13 01

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 13 Déchets provenant de la fabrication de ciment, chaux et plâtre et d'articles et produits dérivés

Rubrique :

10 13 01   Déchets de préparation avant cuisson

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets de calcination et d'hydratation de la chaux
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 13 04

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 13 Déchets provenant de la fabrication de ciment, chaux et plâtre et d'articles et produits dérivés

Rubrique :

10 13 04   Déchets de calcination et d'hydratation de la chaux

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Fines et poussières (sauf rubriques 10 13 12 et 10 13 13)
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 13 06

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 13 Déchets provenant de la fabrication de ciment, chaux et plâtre et d'articles et produits dérivés

Rubrique :

10 13 06   Fines et poussières (sauf rubriques 10 13 12 et 10 13 13)

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 13 07

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 13 Déchets provenant de la fabrication de ciment, chaux et plâtre et d'articles et produits dérivés

Rubrique :

10 13 07   Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets provenant de la fabrication d'amiante-ciment contenant de l'amiante
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 13 09*

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 13 Déchets provenant de la fabrication de ciment, chaux et plâtre et d'articles et produits dérivés

Rubrique :

10 13 09*   Déchets provenant de la fabrication d'amiante-ciment contenant de l'amiante

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets provenant de la fabrication d'amiante-ciment autres que ceux visés à la rubrique 10 13 09
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 13 10

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 13 Déchets provenant de la fabrication de ciment, chaux et plâtre et d'articles et produits dérivés

Rubrique :

10 13 10   Déchets provenant de la fabrication d'amiante-ciment autres que ceux visés à la rubrique 10 13 09

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets provenant de la fabrication de matériaux composites à base de ciment autres que ceux visés aux rubriques 10 13 09 et 10
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 13 11

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 13 Déchets provenant de la fabrication de ciment, chaux et plâtre et d'articles et produits dérivés

Rubrique :

10 13 11   Déchets provenant de la fabrication de matériaux composites à base de ciment autres que ceux visés aux rubriques 10 13 09 et 10 13 10

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 13 12*

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 13 Déchets provenant de la fabrication de ciment, chaux et plâtre et d'articles et produits dérivés

Rubrique :

10 13 12*   Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets solides provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 13 12
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 13 13

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 13 Déchets provenant de la fabrication de ciment, chaux et plâtre et d'articles et produits dérivés

Rubrique :

10 13 13   Déchets solides provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 13 12

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets et boues de béton
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 13 14

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 13 Déchets provenant de la fabrication de ciment, chaux et plâtre et d'articles et produits dérivés

Rubrique :

10 13 14   Déchets et boues de béton

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets non spécifiés ailleurs
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 13 99

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 13 Déchets provenant de la fabrication de ciment, chaux et plâtre et d'articles et produits dérivés

Rubrique :

10 13 99   Déchets non spécifiés ailleurs

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets de crématoires
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 Comment utiliser la liste ?

 10 00 00

Déchets provenant de procédés thermiques

 10 01 00

Déchets provenant de centrales électriques et autres installations de combustion (sauf chapitre 19)

 10 02 00

Déchets provenant de l'industrie du fer et de l'acier

 10 03 00

Déchets de la pyrométallurgie de l'aluminium

 10 04 00

Déchets provenant de la pyrométallurgie du plomb

 10 05 00

Déchets provenant de la pyrométallurgie du zinc

 10 06 00

Déchets provenant de la pyrométallurgie du cuivre

 10 07 00

Déchets provenant de la pyrométallurgie de l'argent, de l'or et du platine

 10 08 00

Déchets provenant de la pyrométallurgie d'autres métaux non ferreux

 10 09 00

Déchets de fonderie de métaux ferreux

 10 10 00

Déchets de fonderie de métaux non ferreux

 10 11 00

Déchets provenant de la fabrication du verre et des produits verriers

 10 12 00

Déchets provenant de la fabrication des produits en céramique, briques, carrelage et matériaux de construction

 10 13 00

Déchets provenant de la fabrication de ciment, chaux et plâtre et d'articles et produits dérivés

 10 14 00

Déchets de crématoires

 10 14 01*   Déchets provenant de l'épuration des fumées contenant du mercure


Déchets provenant de l'épuration des fumées contenant du mercure
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 10 14 01*

Chapitre :

10 Déchets provenant de procédés thermiques

Section :

10 14 Déchets de crématoires

Rubrique :

10 14 01*   Déchets provenant de l'épuration des fumées contenant du mercure

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie de
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée

 Comment utiliser la liste ?

 11 00 00

Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux

 11 01 00

Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux (par exemple, procédés de galvanisation, de revêtement de zinc, de décapage, de gravure, de phosphatation, de dégraissage alcalin et d'anodisation)

 11 02 00

Déchets provenant des procédés hydrométallurgiques des métaux non ferreux

 11 03 00

Boues et solides provenant de la trempe

 11 05 00

Déchets provenant de la galvanisation à chaud


Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux (par exemple, procédés de ga
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 Comment utiliser la liste ?

 11 00 00

Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux

 11 01 00

Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux (par exemple, procédés de galvanisation, de revêtement de zinc, de décapage, de gravure, de phosphatation, de dégraissage alcalin et d'anodisation)

 11 01 05*   Acides de décapage

 11 01 06*   Acides non spécifiés ailleurs

 11 01 07*   Bases de décapage

 11 01 08*   Boues de phosphatation

 11 01 09*   Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses

 11 01 10   Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09

 11 01 11*   Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses

 11 01 12   Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11

 11 01 13*   Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses

 11 01 14   Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13

 11 01 15*   Éluats et boues provenant des systèmes à membrane et des systèmes d'échange d'ions contenant des substances dangereuses

 11 01 16*   Résines échangeuses d'ions saturées ou usées

 11 01 98*   Autres déchets contenant des substances dangereuses

 11 01 99   Déchets non spécifiés ailleurs

 11 02 00

Déchets provenant des procédés hydrométallurgiques des métaux non ferreux

 11 03 00

Boues et solides provenant de la trempe

 11 05 00

Déchets provenant de la galvanisation à chaud


Acides de décapage
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 11 01 05*

Chapitre :

11 Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux

Section :

11 01 Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux (par exemple, procédés de galvanisation, de revêtement de zinc, de décapage, de gravure, de phosphatation, de dégraissage alcalin et d'anodisation)

Rubrique :

11 01 05*   Acides de décapage

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Acides non spécifiés ailleurs
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 11 01 06*

Chapitre :

11 Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux

Section :

11 01 Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux (par exemple, procédés de galvanisation, de revêtement de zinc, de décapage, de gravure, de phosphatation, de dégraissage alcalin et d'anodisation)

Rubrique :

11 01 06*   Acides non spécifiés ailleurs

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Bases de décapage
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 11 01 07*

Chapitre :

11 Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux

Section :

11 01 Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux (par exemple, procédés de galvanisation, de revêtement de zinc, de décapage, de gravure, de phosphatation, de dégraissage alcalin et d'anodisation)

Rubrique :

11 01 07*   Bases de décapage

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Boues de phosphatation
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 11 01 08*

Chapitre :

11 Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux

Section :

11 01 Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux (par exemple, procédés de galvanisation, de revêtement de zinc, de décapage, de gravure, de phosphatation, de dégraissage alcalin et d'anodisation)

Rubrique :

11 01 08*   Boues de phosphatation

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 11 01 09*

Chapitre :

11 Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux

Section :

11 01 Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux (par exemple, procédés de galvanisation, de revêtement de zinc, de décapage, de gravure, de phosphatation, de dégraissage alcalin et d'anodisation)

Rubrique :

11 01 09*   Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 11 01 10

Chapitre :

11 Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux

Section :

11 01 Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux (par exemple, procédés de galvanisation, de revêtement de zinc, de décapage, de gravure, de phosphatation, de dégraissage alcalin et d'anodisation)

Rubrique :

11 01 10   Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 11 01 11*

Chapitre :

11 Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux

Section :

11 01 Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux (par exemple, procédés de galvanisation, de revêtement de zinc, de décapage, de gravure, de phosphatation, de dégraissage alcalin et d'anodisation)

Rubrique :

11 01 11*   Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 11 01 12

Chapitre :

11 Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux

Section :

11 01 Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux (par exemple, procédés de galvanisation, de revêtement de zinc, de décapage, de gravure, de phosphatation, de dégraissage alcalin et d'anodisation)

Rubrique :

11 01 12   Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 11 01 13*

Chapitre :

11 Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux

Section :

11 01 Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux (par exemple, procédés de galvanisation, de revêtement de zinc, de décapage, de gravure, de phosphatation, de dégraissage alcalin et d'anodisation)

Rubrique :

11 01 13*   Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 11 01 14

Chapitre :

11 Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux

Section :

11 01 Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux (par exemple, procédés de galvanisation, de revêtement de zinc, de décapage, de gravure, de phosphatation, de dégraissage alcalin et d'anodisation)

Rubrique :

11 01 14   Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Éluats et boues provenant des systèmes à membrane et des systèmes d'échange d'ions contenant des substances dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 11 01 15*

Chapitre :

11 Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux

Section :

11 01 Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux (par exemple, procédés de galvanisation, de revêtement de zinc, de décapage, de gravure, de phosphatation, de dégraissage alcalin et d'anodisation)

Rubrique :

11 01 15*   Éluats et boues provenant des systèmes à membrane et des systèmes d'échange d'ions contenant des substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Résines échangeuses d'ions saturées ou usées
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 11 01 16*

Chapitre :

11 Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux

Section :

11 01 Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux (par exemple, procédés de galvanisation, de revêtement de zinc, de décapage, de gravure, de phosphatation, de dégraissage alcalin et d'anodisation)

Rubrique :

11 01 16*   Résines échangeuses d'ions saturées ou usées

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Autres déchets contenant des substances dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 11 01 98*

Chapitre :

11 Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux

Section :

11 01 Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux (par exemple, procédés de galvanisation, de revêtement de zinc, de décapage, de gravure, de phosphatation, de dégraissage alcalin et d'anodisation)

Rubrique :

11 01 98*   Autres déchets contenant des substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets non spécifiés ailleurs
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 11 01 99

Chapitre :

11 Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux

Section :

11 01 Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux (par exemple, procédés de galvanisation, de revêtement de zinc, de décapage, de gravure, de phosphatation, de dégraissage alcalin et d'anodisation)

Rubrique :

11 01 99   Déchets non spécifiés ailleurs

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets provenant des procédés hydrométallurgiques des métaux non ferreux
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 Comment utiliser la liste ?

 11 00 00

Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux

 11 01 00

Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux (par exemple, procédés de galvanisation, de revêtement de zinc, de décapage, de gravure, de phosphatation, de dégraissage alcalin et d'anodisation)

 11 02 00

Déchets provenant des procédés hydrométallurgiques des métaux non ferreux

 11 02 02*   Boues provenant de l'hydrométallurgie du zinc (y compris jarosite et goethite)

 11 02 03   Déchets provenant de la production d'anodes pour les procédés d'électrolyse aqueuse

 11 02 05*   Déchets provenant des procédés hydrométallurgiques du cuivre contenant des substances dangereuses

 11 02 06   Déchets provenant des procédés hydrométallurgiques du cuivre autres que ceux visés à la rubrique 11 02 05

 11 02 07*   Autres déchets contenant des substances dangereuses

 11 02 99   Déchets non spécifiés ailleurs

 11 03 00

Boues et solides provenant de la trempe

 11 05 00

Déchets provenant de la galvanisation à chaud


Boues provenant de l'hydrométallurgie du zinc (y compris jarosite et goethite)
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 11 02 02*

Chapitre :

11 Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux

Section :

11 02 Déchets provenant des procédés hydrométallurgiques des métaux non ferreux

Rubrique :

11 02 02*   Boues provenant de l'hydrométallurgie du zinc (y compris jarosite et goethite)

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets provenant de la production d'anodes pour les procédés d'électrolyse aqueuse
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 11 02 03

Chapitre :

11 Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux

Section :

11 02 Déchets provenant des procédés hydrométallurgiques des métaux non ferreux

Rubrique :

11 02 03   Déchets provenant de la production d'anodes pour les procédés d'électrolyse aqueuse

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets provenant des procédés hydrométallurgiques du cuivre contenant des substances dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 11 02 05*

Chapitre :

11 Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux

Section :

11 02 Déchets provenant des procédés hydrométallurgiques des métaux non ferreux

Rubrique :

11 02 05*   Déchets provenant des procédés hydrométallurgiques du cuivre contenant des substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets provenant des procédés hydrométallurgiques du cuivre autres que ceux visés à la rubrique 11 02 05
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 11 02 06

Chapitre :

11 Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux

Section :

11 02 Déchets provenant des procédés hydrométallurgiques des métaux non ferreux

Rubrique :

11 02 06   Déchets provenant des procédés hydrométallurgiques du cuivre autres que ceux visés à la rubrique 11 02 05

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Autres déchets contenant des substances dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 11 02 07*

Chapitre :

11 Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux

Section :

11 02 Déchets provenant des procédés hydrométallurgiques des métaux non ferreux

Rubrique :

11 02 07*   Autres déchets contenant des substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets non spécifiés ailleurs
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 11 02 99

Chapitre :

11 Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux

Section :

11 02 Déchets provenant des procédés hydrométallurgiques des métaux non ferreux

Rubrique :

11 02 99   Déchets non spécifiés ailleurs

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Boues et solides provenant de la trempe
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 Comment utiliser la liste ?

 11 00 00

Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux

 11 01 00

Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux (par exemple, procédés de galvanisation, de revêtement de zinc, de décapage, de gravure, de phosphatation, de dégraissage alcalin et d'anodisation)

 11 02 00

Déchets provenant des procédés hydrométallurgiques des métaux non ferreux

 11 03 00

Boues et solides provenant de la trempe

 11 03 01*   Déchets cyanurés

 11 03 02*   Autres déchets

 11 05 00

Déchets provenant de la galvanisation à chaud


Déchets cyanurés
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 11 03 01*

Chapitre :

11 Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux

Section :

11 03 Boues et solides provenant de la trempe

Rubrique :

11 03 01*   Déchets cyanurés

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Autres déchets
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 11 03 02*

Chapitre :

11 Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux

Section :

11 03 Boues et solides provenant de la trempe

Rubrique :

11 03 02*   Autres déchets

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets provenant de la galvanisation à chaud
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 Comment utiliser la liste ?

 11 00 00

Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux

 11 01 00

Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux (par exemple, procédés de galvanisation, de revêtement de zinc, de décapage, de gravure, de phosphatation, de dégraissage alcalin et d'anodisation)

 11 02 00

Déchets provenant des procédés hydrométallurgiques des métaux non ferreux

 11 03 00

Boues et solides provenant de la trempe

 11 05 00

Déchets provenant de la galvanisation à chaud

 11 05 01   Mattes

 11 05 02   Cendres de zinc

 11 05 03*   Déchets solides provenant de l'épuration des fumées

 11 05 04*   Flux utilisé

 11 05 99   Déchets non spécifiés ailleurs


Mattes
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 11 05 01

Chapitre :

11 Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux

Section :

11 05 Déchets provenant de la galvanisation à chaud

Rubrique :

11 05 01   Mattes

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Cendres de zinc
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 11 05 02

Chapitre :

11 Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux

Section :

11 05 Déchets provenant de la galvanisation à chaud

Rubrique :

11 05 02   Cendres de zinc

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets solides provenant de l'épuration des fumées
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 11 05 03*

Chapitre :

11 Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux

Section :

11 05 Déchets provenant de la galvanisation à chaud

Rubrique :

11 05 03*   Déchets solides provenant de l'épuration des fumées

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Flux utilisé
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 11 05 04*

Chapitre :

11 Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux

Section :

11 05 Déchets provenant de la galvanisation à chaud

Rubrique :

11 05 04*   Flux utilisé

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets non spécifiés ailleurs
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 11 05 99

Chapitre :

11 Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux

Section :

11 05 Déchets provenant de la galvanisation à chaud

Rubrique :

11 05 99   Déchets non spécifiés ailleurs

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets provenant de la mise en forme et du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée

 Comment utiliser la liste ?

 12 00 00

Déchets provenant de la mise en forme et du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques

 12 01 00

Déchets provenant de la mise en forme et du traitement mécanique et physique de surface des métaux et matières plastiques

 12 03 00

Déchets provenant du dégraissage à l'eau et à la vapeur (sauf chapitre 11)


Déchets provenant de la mise en forme et du traitement mécanique et physique de surface des métaux et matières plastiques
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 Comment utiliser la liste ?

 12 00 00

Déchets provenant de la mise en forme et du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques

 12 01 00

Déchets provenant de la mise en forme et du traitement mécanique et physique de surface des métaux et matières plastiques

 12 01 01   Limaille et chutes de métaux ferreux

 12 01 02   Fines et poussières de métaux ferreux

 12 01 03   Limaille et chutes de métaux non ferreux

 12 01 04   Fines et poussières de métaux non ferreux

 12 01 05   Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage

 12 01 06*   Huiles d'usinage à base minérale contenant des halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions)

 12 01 07*   Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions)

 12 01 08*   Émulsions et solutions d'usinage contenant des halogènes

 12 01 09*   Émulsions et solutions d'usinage sans halogènes

 12 01 10*   Huiles d'usinage de synthèse

 12 01 12*   Déchets de cires et graisses

 12 01 13   Déchets de soudure

 12 01 14*   Boues d'usinage contenant des substances dangereuses

 12 01 15   Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14

 12 01 16*   Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses

 12 01 17   Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16

 12 01 18*   Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures

 12 01 19*   Huiles d'usinage facilement biodégradables

 12 01 20*   Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses

 12 01 21   Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20

 12 01 99   Déchets non spécifiés ailleurs

 12 03 00

Déchets provenant du dégraissage à l'eau et à la vapeur (sauf chapitre 11)


Limaille et chutes de métaux ferreux
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 12 01 01

Chapitre :

12 Déchets provenant de la mise en forme et du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques

Section :

12 01 Déchets provenant de la mise en forme et du traitement mécanique et physique de surface des métaux et matières plastiques

Rubrique :

12 01 01   Limaille et chutes de métaux ferreux

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Fines et poussières de métaux ferreux
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 12 01 02

Chapitre :

12 Déchets provenant de la mise en forme et du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques

Section :

12 01 Déchets provenant de la mise en forme et du traitement mécanique et physique de surface des métaux et matières plastiques

Rubrique :

12 01 02   Fines et poussières de métaux ferreux

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Limaille et chutes de métaux non ferreux
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 12 01 03

Chapitre :

12 Déchets provenant de la mise en forme et du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques

Section :

12 01 Déchets provenant de la mise en forme et du traitement mécanique et physique de surface des métaux et matières plastiques

Rubrique :

12 01 03   Limaille et chutes de métaux non ferreux

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Fines et poussières de métaux non ferreux
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 12 01 04

Chapitre :

12 Déchets provenant de la mise en forme et du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques

Section :

12 01 Déchets provenant de la mise en forme et du traitement mécanique et physique de surface des métaux et matières plastiques

Rubrique :

12 01 04   Fines et poussières de métaux non ferreux

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 12 01 05

Chapitre :

12 Déchets provenant de la mise en forme et du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques

Section :

12 01 Déchets provenant de la mise en forme et du traitement mécanique et physique de surface des métaux et matières plastiques

Rubrique :

12 01 05   Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Huiles d'usinage à base minérale contenant des halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions)
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 12 01 06*

Chapitre :

12 Déchets provenant de la mise en forme et du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques

Section :

12 01 Déchets provenant de la mise en forme et du traitement mécanique et physique de surface des métaux et matières plastiques

Rubrique :

12 01 06*   Huiles d'usinage à base minérale contenant des halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions)

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions)
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 12 01 07*

Chapitre :

12 Déchets provenant de la mise en forme et du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques

Section :

12 01 Déchets provenant de la mise en forme et du traitement mécanique et physique de surface des métaux et matières plastiques

Rubrique :

12 01 07*   Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions)

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Émulsions et solutions d'usinage contenant des halogènes
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 12 01 08*

Chapitre :

12 Déchets provenant de la mise en forme et du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques

Section :

12 01 Déchets provenant de la mise en forme et du traitement mécanique et physique de surface des métaux et matières plastiques

Rubrique :

12 01 08*   Émulsions et solutions d'usinage contenant des halogènes

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Émulsions et solutions d'usinage sans halogènes
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 12 01 09*

Chapitre :

12 Déchets provenant de la mise en forme et du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques

Section :

12 01 Déchets provenant de la mise en forme et du traitement mécanique et physique de surface des métaux et matières plastiques

Rubrique :

12 01 09*   Émulsions et solutions d'usinage sans halogènes

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Huiles d'usinage de synthèse
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 12 01 10*

Chapitre :

12 Déchets provenant de la mise en forme et du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques

Section :

12 01 Déchets provenant de la mise en forme et du traitement mécanique et physique de surface des métaux et matières plastiques

Rubrique :

12 01 10*   Huiles d'usinage de synthèse

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets de cires et graisses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 12 01 12*

Chapitre :

12 Déchets provenant de la mise en forme et du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques

Section :

12 01 Déchets provenant de la mise en forme et du traitement mécanique et physique de surface des métaux et matières plastiques

Rubrique :

12 01 12*   Déchets de cires et graisses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets de soudure
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 12 01 13

Chapitre :

12 Déchets provenant de la mise en forme et du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques

Section :

12 01 Déchets provenant de la mise en forme et du traitement mécanique et physique de surface des métaux et matières plastiques

Rubrique :

12 01 13   Déchets de soudure

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Boues d'usinage contenant des substances dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 12 01 14*

Chapitre :

12 Déchets provenant de la mise en forme et du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques

Section :

12 01 Déchets provenant de la mise en forme et du traitement mécanique et physique de surface des métaux et matières plastiques

Rubrique :

12 01 14*   Boues d'usinage contenant des substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 12 01 15

Chapitre :

12 Déchets provenant de la mise en forme et du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques

Section :

12 01 Déchets provenant de la mise en forme et du traitement mécanique et physique de surface des métaux et matières plastiques

Rubrique :

12 01 15   Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 12 01 16*

Chapitre :

12 Déchets provenant de la mise en forme et du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques

Section :

12 01 Déchets provenant de la mise en forme et du traitement mécanique et physique de surface des métaux et matières plastiques

Rubrique :

12 01 16*   Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 12 01 17

Chapitre :

12 Déchets provenant de la mise en forme et du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques

Section :

12 01 Déchets provenant de la mise en forme et du traitement mécanique et physique de surface des métaux et matières plastiques

Rubrique :

12 01 17   Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 12 01 18*

Chapitre :

12 Déchets provenant de la mise en forme et du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques

Section :

12 01 Déchets provenant de la mise en forme et du traitement mécanique et physique de surface des métaux et matières plastiques

Rubrique :

12 01 18*   Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Huiles d'usinage facilement biodégradables
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 12 01 19*

Chapitre :

12 Déchets provenant de la mise en forme et du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques

Section :

12 01 Déchets provenant de la mise en forme et du traitement mécanique et physique de surface des métaux et matières plastiques

Rubrique :

12 01 19*   Huiles d'usinage facilement biodégradables

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 12 01 20*

Chapitre :

12 Déchets provenant de la mise en forme et du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques

Section :

12 01 Déchets provenant de la mise en forme et du traitement mécanique et physique de surface des métaux et matières plastiques

Rubrique :

12 01 20*   Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 12 01 21

Chapitre :

12 Déchets provenant de la mise en forme et du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques

Section :

12 01 Déchets provenant de la mise en forme et du traitement mécanique et physique de surface des métaux et matières plastiques

Rubrique :

12 01 21   Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets non spécifiés ailleurs
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 12 01 99

Chapitre :

12 Déchets provenant de la mise en forme et du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques

Section :

12 01 Déchets provenant de la mise en forme et du traitement mécanique et physique de surface des métaux et matières plastiques

Rubrique :

12 01 99   Déchets non spécifiés ailleurs

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets provenant du dégraissage à l'eau et à la vapeur (sauf chapitre 11)
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 Comment utiliser la liste ?

 12 00 00

Déchets provenant de la mise en forme et du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques

 12 01 00

Déchets provenant de la mise en forme et du traitement mécanique et physique de surface des métaux et matières plastiques

 12 03 00

Déchets provenant du dégraissage à l'eau et à la vapeur (sauf chapitre 11)

 12 03 01*   Liquides aqueux de nettoyage

 12 03 02*   Déchets du dégraissage à la vapeur


Liquides aqueux de nettoyage
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 12 03 01*

Chapitre :

12 Déchets provenant de la mise en forme et du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques

Section :

12 03 Déchets provenant du dégraissage à l'eau et à la vapeur (sauf chapitre 11)

Rubrique :

12 03 01*   Liquides aqueux de nettoyage

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets du dégraissage à la vapeur
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 12 03 02*

Chapitre :

12 Déchets provenant de la mise en forme et du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques

Section :

12 03 Déchets provenant du dégraissage à l'eau et à la vapeur (sauf chapitre 11)

Rubrique :

12 03 02*   Déchets du dégraissage à la vapeur

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19)
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée

 Comment utiliser la liste ?

 13 00 00

Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19)

 13 01 00

Huiles hydrauliques usagées

 13 02 00

Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification usagées

 13 03 00

Huiles isolantes et fluides caloporteurs usagés

 13 04 00

Hydrocarbures de fond de cale

 13 05 00

Contenu de séparateurs eau/hydrocarbures

 13 07 00

Combustibles liquides usagés

 13 08 00

Huiles usagées non spécifiées ailleurs


Huiles hydrauliques usagées
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 Comment utiliser la liste ?

 13 00 00

Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19)

 13 01 00

Huiles hydrauliques usagées

 13 01 01*   Huiles hydrauliques contenant des PCB (1)

(1) Aux fins de la présente liste de déchets, les PCB sont définis comme dans le décret no 87-59 du 2 février 1987 relatif à la mise sur le marché, à l'utilisation et à l'élimination des polychlorobiphényles et polychloroterphényles, modifié.

 13 01 04*   Autres huiles hydrauliques chlorées (émulsions)

 13 01 05*   Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions)

 13 01 09*   Huiles hydrauliques chlorées à base minérale

 13 01 10*   Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale

 13 01 11*   Huiles hydrauliques synthétiques

 13 01 12*   Huiles hydrauliques facilement biodégradables

 13 01 13*   Autres huiles hydrauliques

 13 02 00

Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification usagées

 13 03 00

Huiles isolantes et fluides caloporteurs usagés

 13 04 00

Hydrocarbures de fond de cale

 13 05 00

Contenu de séparateurs eau/hydrocarbures

 13 07 00

Combustibles liquides usagés

 13 08 00

Huiles usagées non spécifiées ailleurs


Huiles hydrauliques contenant des PCB (1)
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 13 01 01*

Chapitre :

13 Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19)

Section :

13 01 Huiles hydrauliques usagées

Rubrique :

13 01 01*   Huiles hydrauliques contenant des PCB (1)

(1) Aux fins de la présente liste de déchets, les PCB sont définis comme dans le décret no 87-59 du 2 février 1987 relatif à la mise sur le marché, à l'utilisation et à l'élimination des polychlorobiphényles et polychloroterphényles, modifié.

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Autres huiles hydrauliques chlorées (émulsions)
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 13 01 04*

Chapitre :

13 Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19)

Section :

13 01 Huiles hydrauliques usagées

Rubrique :

13 01 04*   Autres huiles hydrauliques chlorées (émulsions)

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions)
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 13 01 05*

Chapitre :

13 Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19)

Section :

13 01 Huiles hydrauliques usagées

Rubrique :

13 01 05*   Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions)

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Huiles hydrauliques chlorées à base minérale
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 13 01 09*

Chapitre :

13 Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19)

Section :

13 01 Huiles hydrauliques usagées

Rubrique :

13 01 09*   Huiles hydrauliques chlorées à base minérale

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 13 01 10*

Chapitre :

13 Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19)

Section :

13 01 Huiles hydrauliques usagées

Rubrique :

13 01 10*   Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Huiles hydrauliques synthétiques
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 13 01 11*

Chapitre :

13 Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19)

Section :

13 01 Huiles hydrauliques usagées

Rubrique :

13 01 11*   Huiles hydrauliques synthétiques

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Huiles hydrauliques facilement biodégradables
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 13 01 12*

Chapitre :

13 Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19)

Section :

13 01 Huiles hydrauliques usagées

Rubrique :

13 01 12*   Huiles hydrauliques facilement biodégradables

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Autres huiles hydrauliques
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 13 01 13*

Chapitre :

13 Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19)

Section :

13 01 Huiles hydrauliques usagées

Rubrique :

13 01 13*   Autres huiles hydrauliques

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification usagées
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 Comment utiliser la liste ?

 13 00 00

Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19)

 13 01 00

Huiles hydrauliques usagées

 13 02 00

Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification usagées

 13 02 04*   Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale

 13 02 05*   Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale

 13 02 06*   Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques

 13 02 07*   Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification facilement biodégradables

 13 02 08*   Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification

 13 03 00

Huiles isolantes et fluides caloporteurs usagés

 13 04 00

Hydrocarbures de fond de cale

 13 05 00

Contenu de séparateurs eau/hydrocarbures

 13 07 00

Combustibles liquides usagés

 13 08 00

Huiles usagées non spécifiées ailleurs


Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 13 02 04*

Chapitre :

13 Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19)

Section :

13 02 Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification usagées

Rubrique :

13 02 04*   Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 13 02 05*

Chapitre :

13 Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19)

Section :

13 02 Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification usagées

Rubrique :

13 02 05*   Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 13 02 06*

Chapitre :

13 Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19)

Section :

13 02 Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification usagées

Rubrique :

13 02 06*   Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification facilement biodégradables
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 13 02 07*

Chapitre :

13 Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19)

Section :

13 02 Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification usagées

Rubrique :

13 02 07*   Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification facilement biodégradables

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 13 02 08*

Chapitre :

13 Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19)

Section :

13 02 Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification usagées

Rubrique :

13 02 08*   Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Huiles isolantes et fluides caloporteurs usagés
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 Comment utiliser la liste ?

 13 00 00

Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19)

 13 01 00

Huiles hydrauliques usagées

 13 02 00

Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification usagées

 13 03 00

Huiles isolantes et fluides caloporteurs usagés

 13 03 01*   Huiles isolantes et fluides caloporteurs contenant des pcb

 13 03 06*   Huiles isolantes et fluides caloporteurs chlorés à base minérale autres que ceux visés à la rubrique 13 03 01

 13 03 07*   Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale

 13 03 08*   Huiles isolantes et fluides caloporteurs synthétiques

 13 03 09*   Huiles isolantes et fluides caloporteurs facilement biodégradables

 13 03 10*   Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs

 13 04 00

Hydrocarbures de fond de cale

 13 05 00

Contenu de séparateurs eau/hydrocarbures

 13 07 00

Combustibles liquides usagés

 13 08 00

Huiles usagées non spécifiées ailleurs


Huiles isolantes et fluides caloporteurs contenant des pcb
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 13 03 01*

Chapitre :

13 Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19)

Section :

13 03 Huiles isolantes et fluides caloporteurs usagés

Rubrique :

13 03 01*   Huiles isolantes et fluides caloporteurs contenant des pcb

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Huiles isolantes et fluides caloporteurs chlorés à base minérale autres que ceux visés à la rubrique 13 03 01
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 13 03 06*

Chapitre :

13 Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19)

Section :

13 03 Huiles isolantes et fluides caloporteurs usagés

Rubrique :

13 03 06*   Huiles isolantes et fluides caloporteurs chlorés à base minérale autres que ceux visés à la rubrique 13 03 01

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 13 03 07*

Chapitre :

13 Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19)

Section :

13 03 Huiles isolantes et fluides caloporteurs usagés

Rubrique :

13 03 07*   Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Huiles isolantes et fluides caloporteurs synthétiques
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 13 03 08*

Chapitre :

13 Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19)

Section :

13 03 Huiles isolantes et fluides caloporteurs usagés

Rubrique :

13 03 08*   Huiles isolantes et fluides caloporteurs synthétiques

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Huiles isolantes et fluides caloporteurs facilement biodégradables
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 13 03 09*

Chapitre :

13 Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19)

Section :

13 03 Huiles isolantes et fluides caloporteurs usagés

Rubrique :

13 03 09*   Huiles isolantes et fluides caloporteurs facilement biodégradables

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 13 03 10*

Chapitre :

13 Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19)

Section :

13 03 Huiles isolantes et fluides caloporteurs usagés

Rubrique :

13 03 10*   Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Hydrocarbures de fond de cale
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 Comment utiliser la liste ?

 13 00 00

Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19)

 13 01 00

Huiles hydrauliques usagées

 13 02 00

Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification usagées

 13 03 00

Huiles isolantes et fluides caloporteurs usagés

 13 04 00

Hydrocarbures de fond de cale

 13 04 01*   Hydrocarbures de fond de cale provenant de la navigation fluviale

 13 04 02*   Hydrocarbures de fond de cale provenant de canalisations de môles

 13 04 03*   Hydrocarbures de fond de cale provenant d'un autre type de navigation

 13 05 00

Contenu de séparateurs eau/hydrocarbures

 13 07 00

Combustibles liquides usagés

 13 08 00

Huiles usagées non spécifiées ailleurs


Hydrocarbures de fond de cale provenant de la navigation fluviale
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 13 04 01*

Chapitre :

13 Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19)

Section :

13 04 Hydrocarbures de fond de cale

Rubrique :

13 04 01*   Hydrocarbures de fond de cale provenant de la navigation fluviale

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Hydrocarbures de fond de cale provenant de canalisations de môles
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 13 04 02*

Chapitre :

13 Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19)

Section :

13 04 Hydrocarbures de fond de cale

Rubrique :

13 04 02*   Hydrocarbures de fond de cale provenant de canalisations de môles

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Hydrocarbures de fond de cale provenant d'un autre type de navigation
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 13 04 03*

Chapitre :

13 Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19)

Section :

13 04 Hydrocarbures de fond de cale

Rubrique :

13 04 03*   Hydrocarbures de fond de cale provenant d'un autre type de navigation

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Contenu de séparateurs eau/hydrocarbures
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 Comment utiliser la liste ?

 13 00 00

Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19)

 13 01 00

Huiles hydrauliques usagées

 13 02 00

Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification usagées

 13 03 00

Huiles isolantes et fluides caloporteurs usagés

 13 04 00

Hydrocarbures de fond de cale

 13 05 00

Contenu de séparateurs eau/hydrocarbures

 13 05 01*   Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/ hydrocarbures

 13 05 02*   Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures

 13 05 03*   Boues provenant de déshuileurs

 13 05 06*   Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures

 13 05 07*   Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/ hydrocarbures

 13 05 08*   Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures

 13 07 00

Combustibles liquides usagés

 13 08 00

Huiles usagées non spécifiées ailleurs


Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/ hydrocarbures
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 13 05 01*

Chapitre :

13 Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19)

Section :

13 05 Contenu de séparateurs eau/hydrocarbures

Rubrique :

13 05 01*   Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/ hydrocarbures

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 13 05 02*

Chapitre :

13 Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19)

Section :

13 05 Contenu de séparateurs eau/hydrocarbures

Rubrique :

13 05 02*   Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Boues provenant de déshuileurs
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 13 05 03*

Chapitre :

13 Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19)

Section :

13 05 Contenu de séparateurs eau/hydrocarbures

Rubrique :

13 05 03*   Boues provenant de déshuileurs

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 13 05 06*

Chapitre :

13 Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19)

Section :

13 05 Contenu de séparateurs eau/hydrocarbures

Rubrique :

13 05 06*   Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/ hydrocarbures
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 13 05 07*

Chapitre :

13 Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19)

Section :

13 05 Contenu de séparateurs eau/hydrocarbures

Rubrique :

13 05 07*   Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/ hydrocarbures

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 13 05 08*

Chapitre :

13 Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19)

Section :

13 05 Contenu de séparateurs eau/hydrocarbures

Rubrique :

13 05 08*   Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Combustibles liquides usagés
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 Comment utiliser la liste ?

 13 00 00

Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19)

 13 01 00

Huiles hydrauliques usagées

 13 02 00

Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification usagées

 13 03 00

Huiles isolantes et fluides caloporteurs usagés

 13 04 00

Hydrocarbures de fond de cale

 13 05 00

Contenu de séparateurs eau/hydrocarbures

 13 07 00

Combustibles liquides usagés

 13 07 01*   Fioul et gazole

 13 07 02*   Essence

 13 07 03*   Autres combustibles (y compris mélanges)

 13 08 00

Huiles usagées non spécifiées ailleurs


Fioul et gazole
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 13 07 01*

Chapitre :

13 Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19)

Section :

13 07 Combustibles liquides usagés

Rubrique :

13 07 01*   Fioul et gazole

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Essence
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 13 07 02*

Chapitre :

13 Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19)

Section :

13 07 Combustibles liquides usagés

Rubrique :

13 07 02*   Essence

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Autres combustibles (y compris mélanges)
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 13 07 03*

Chapitre :

13 Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19)

Section :

13 07 Combustibles liquides usagés

Rubrique :

13 07 03*   Autres combustibles (y compris mélanges)

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Huiles usagées non spécifiées ailleurs
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 Comment utiliser la liste ?

 13 00 00

Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19)

 13 01 00

Huiles hydrauliques usagées

 13 02 00

Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification usagées

 13 03 00

Huiles isolantes et fluides caloporteurs usagés

 13 04 00

Hydrocarbures de fond de cale

 13 05 00

Contenu de séparateurs eau/hydrocarbures

 13 07 00

Combustibles liquides usagés

 13 08 00

Huiles usagées non spécifiées ailleurs

 13 08 01*   Boues ou émulsions de dessalage

 13 08 02*   Autres émulsions

 13 08 99*   Déchets non spécifiés ailleurs


Boues ou émulsions de dessalage
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 13 08 01*

Chapitre :

13 Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19)

Section :

13 08 Huiles usagées non spécifiées ailleurs

Rubrique :

13 08 01*   Boues ou émulsions de dessalage

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Autres émulsions
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 13 08 02*

Chapitre :

13 Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19)

Section :

13 08 Huiles usagées non spécifiées ailleurs

Rubrique :

13 08 02*   Autres émulsions

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets non spécifiés ailleurs
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 13 08 99*

Chapitre :

13 Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19)

Section :

13 08 Huiles usagées non spécifiées ailleurs

Rubrique :

13 08 99*   Déchets non spécifiés ailleurs

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08)
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée

 Comment utiliser la liste ?

 14 00 00

Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08)

 14 06 00

Déchets de solvants, d'agents réfrigérants et d'agents propulseurs d'aérosols/de mousses organiques


Déchets de solvants, d'agents réfrigérants et d'agents propulseurs d'aérosols/de mousses organiques
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 Comment utiliser la liste ?

 14 00 00

Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08)

 14 06 00

Déchets de solvants, d'agents réfrigérants et d'agents propulseurs d'aérosols/de mousses organiques

 14 06 01*   Chlorofluorocarbones, hcfc, hfc

 14 06 02*   Autres solvants et mélanges de solvants halogénés

 14 06 03*   Autres solvants et mélanges de solvants

 14 06 04*   Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés

 14 06 05*   Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants


Chlorofluorocarbones, hcfc, hfc
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 14 06 01*

Chapitre :

14 Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08)

Section :

14 06 Déchets de solvants, d'agents réfrigérants et d'agents propulseurs d'aérosols/de mousses organiques

Rubrique :

14 06 01*   Chlorofluorocarbones, hcfc, hfc

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Autres solvants et mélanges de solvants halogénés
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 14 06 02*

Chapitre :

14 Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08)

Section :

14 06 Déchets de solvants, d'agents réfrigérants et d'agents propulseurs d'aérosols/de mousses organiques

Rubrique :

14 06 02*   Autres solvants et mélanges de solvants halogénés

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Autres solvants et mélanges de solvants
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 14 06 03*

Chapitre :

14 Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08)

Section :

14 06 Déchets de solvants, d'agents réfrigérants et d'agents propulseurs d'aérosols/de mousses organiques

Rubrique :

14 06 03*   Autres solvants et mélanges de solvants

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 14 06 04*

Chapitre :

14 Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08)

Section :

14 06 Déchets de solvants, d'agents réfrigérants et d'agents propulseurs d'aérosols/de mousses organiques

Rubrique :

14 06 04*   Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 14 06 05*

Chapitre :

14 Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08)

Section :

14 06 Déchets de solvants, d'agents réfrigérants et d'agents propulseurs d'aérosols/de mousses organiques

Rubrique :

14 06 05*   Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifié
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée

 Comment utiliser la liste ?

 15 00 00

Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs

 15 01 00

Emballages et déchets d'emballages (y compris les déchets d'emballages municipaux collectés séparément)

 15 02 00

Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection


Emballages et déchets d'emballages (y compris les déchets d'emballages municipaux collectés séparément)
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 Comment utiliser la liste ?

 15 00 00

Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs

 15 01 00

Emballages et déchets d'emballages (y compris les déchets d'emballages municipaux collectés séparément)

 15 01 01   Emballages en papier/carton

 15 01 02   Emballages en matières plastiques

 15 01 03   Emballages en bois

 15 01 04   Emballages métalliques

 15 01 05   Emballages composites

 15 01 06   Emballages en mélange

 15 01 07   Emballages en verre

 15 01 09   Emballages textiles

 15 01 10*   Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus

 15 01 11*   Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides

 15 02 00

Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection


Emballages en papier/carton
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 15 01 01

Chapitre :

15 Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs

Section :

15 01 Emballages et déchets d'emballages (y compris les déchets d'emballages municipaux collectés séparément)

Rubrique :

15 01 01   Emballages en papier/carton

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Emballages en matières plastiques
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 15 01 02

Chapitre :

15 Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs

Section :

15 01 Emballages et déchets d'emballages (y compris les déchets d'emballages municipaux collectés séparément)

Rubrique :

15 01 02   Emballages en matières plastiques

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Emballages en bois
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 15 01 03

Chapitre :

15 Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs

Section :

15 01 Emballages et déchets d'emballages (y compris les déchets d'emballages municipaux collectés séparément)

Rubrique :

15 01 03   Emballages en bois

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Emballages métalliques
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 15 01 04

Chapitre :

15 Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs

Section :

15 01 Emballages et déchets d'emballages (y compris les déchets d'emballages municipaux collectés séparément)

Rubrique :

15 01 04   Emballages métalliques

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Emballages composites
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 15 01 05

Chapitre :

15 Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs

Section :

15 01 Emballages et déchets d'emballages (y compris les déchets d'emballages municipaux collectés séparément)

Rubrique :

15 01 05   Emballages composites

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Emballages en mélange
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 15 01 06

Chapitre :

15 Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs

Section :

15 01 Emballages et déchets d'emballages (y compris les déchets d'emballages municipaux collectés séparément)

Rubrique :

15 01 06   Emballages en mélange

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Emballages en verre
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 15 01 07

Chapitre :

15 Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs

Section :

15 01 Emballages et déchets d'emballages (y compris les déchets d'emballages municipaux collectés séparément)

Rubrique :

15 01 07   Emballages en verre

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Emballages textiles
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 15 01 09

Chapitre :

15 Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs

Section :

15 01 Emballages et déchets d'emballages (y compris les déchets d'emballages municipaux collectés séparément)

Rubrique :

15 01 09   Emballages textiles

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 15 01 10*

Chapitre :

15 Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs

Section :

15 01 Emballages et déchets d'emballages (y compris les déchets d'emballages municipaux collectés séparément)

Rubrique :

15 01 10*   Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pressi
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 15 01 11*

Chapitre :

15 Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs

Section :

15 01 Emballages et déchets d'emballages (y compris les déchets d'emballages municipaux collectés séparément)

Rubrique :

15 01 11*   Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 Comment utiliser la liste ?

 15 00 00

Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs

 15 01 00

Emballages et déchets d'emballages (y compris les déchets d'emballages municipaux collectés séparément)

 15 02 00

Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection

 15 02 02*   Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses

 15 02 03   Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02


Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de prot
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 15 02 02*

Chapitre :

15 Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs

Section :

15 02 Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection

Rubrique :

15 02 02*   Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 15 02 03

Chapitre :

15 Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs

Section :

15 02 Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection

Rubrique :

15 02 03   Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets non décrits ailleurs dans la liste
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée

 Comment utiliser la liste ?

 16 00 00

Déchets non décrits ailleurs dans la liste

 16 01 00

Véhicules hors d'usage de différents moyens de transport (y compris machines tous terrains) et déchets provenant du démontage de véhicules hors d'usage et de l'entretien de véhicules (sauf chapitres 13,14, et sections 16 06 et 16 08)

 16 02 00

Déchets provenant d'équipements électriques ou électroniques

 16 03 00

Loupés de fabrication et produits non utilisés

 16 04 00

Déchets d'explosifs

 16 05 00

Gaz en récipients à pression et produits chimiques mis au rebut

 16 06 00

Piles et accumulateurs

 16 07 00

Déchets provenant du nettoyage de cuves et fûts de stockage et de transport (sauf chapitres 05 et 13)

 16 08 00

Catalyseurs usés

 16 09 00

Substances oxydantes

 16 10 00

Déchets liquides aqueux destinés à un traitement hors site

 16 11 00

Déchets de revêtements de fours et réfractaires


Véhicules hors d'usage de différents moyens de transport (y compris machines tous terrains) et déchets provenant du démontage de
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 Comment utiliser la liste ?

 16 00 00

Déchets non décrits ailleurs dans la liste

 16 01 00

Véhicules hors d'usage de différents moyens de transport (y compris machines tous terrains) et déchets provenant du démontage de véhicules hors d'usage et de l'entretien de véhicules (sauf chapitres 13,14, et sections 16 06 et 16 08)

 16 01 03   Pneus hors d'usage

 16 01 04*   Véhicules hors d'usage

 16 01 06   Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux

 16 01 07*   Filtres à huile

 16 01 08*   Composants contenant du mercure

 16 01 09*   Composants contenant des pcb

 16 01 10*   Composants explosifs (par exemple, coussins gonflables de sécurité)

 16 01 11*   Patins de freins contenant de l'amiante

 16 01 12   Patins de freins autres que ceux visés à la rubrique 16 01 11

 16 01 13*   Liquides de freins

 16 01 14*   Antigels contenant des substances dangereuses

 16 01 15   Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14

 16 01 16   Réservoirs de gaz liquéfié

 16 01 17   Métaux ferreux

 16 01 18   Métaux non ferreux

 16 01 19   Matières plastiques

 16 01 20   Verre

 16 01 21*   Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14

 16 01 22   Composants non spécifiés ailleurs

 16 01 99   Déchets non spécifiés ailleurs

 16 02 00

Déchets provenant d'équipements électriques ou électroniques

 16 03 00

Loupés de fabrication et produits non utilisés

 16 04 00

Déchets d'explosifs

 16 05 00

Gaz en récipients à pression et produits chimiques mis au rebut

 16 06 00

Piles et accumulateurs

 16 07 00

Déchets provenant du nettoyage de cuves et fûts de stockage et de transport (sauf chapitres 05 et 13)

 16 08 00

Catalyseurs usés

 16 09 00

Substances oxydantes

 16 10 00

Déchets liquides aqueux destinés à un traitement hors site

 16 11 00

Déchets de revêtements de fours et réfractaires


Pneus hors d'usage
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 16 01 03

Chapitre :

16 Déchets non décrits ailleurs dans la liste

Section :

16 01 Véhicules hors d'usage de différents moyens de transport (y compris machines tous terrains) et déchets provenant du démontage de véhicules hors d'usage et de l'entretien de véhicules (sauf chapitres 13,14, et sections 16 06 et 16 08)

Rubrique :

16 01 03   Pneus hors d'usage

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Véhicules hors d'usage
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 16 01 04*

Chapitre :

16 Déchets non décrits ailleurs dans la liste

Section :

16 01 Véhicules hors d'usage de différents moyens de transport (y compris machines tous terrains) et déchets provenant du démontage de véhicules hors d'usage et de l'entretien de véhicules (sauf chapitres 13,14, et sections 16 06 et 16 08)

Rubrique :

16 01 04*   Véhicules hors d'usage

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 16 01 06

Chapitre :

16 Déchets non décrits ailleurs dans la liste

Section :

16 01 Véhicules hors d'usage de différents moyens de transport (y compris machines tous terrains) et déchets provenant du démontage de véhicules hors d'usage et de l'entretien de véhicules (sauf chapitres 13,14, et sections 16 06 et 16 08)

Rubrique :

16 01 06   Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Filtres à huile
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 16 01 07*

Chapitre :

16 Déchets non décrits ailleurs dans la liste

Section :

16 01 Véhicules hors d'usage de différents moyens de transport (y compris machines tous terrains) et déchets provenant du démontage de véhicules hors d'usage et de l'entretien de véhicules (sauf chapitres 13,14, et sections 16 06 et 16 08)

Rubrique :

16 01 07*   Filtres à huile

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Composants contenant du mercure
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 16 01 08*

Chapitre :

16 Déchets non décrits ailleurs dans la liste

Section :

16 01 Véhicules hors d'usage de différents moyens de transport (y compris machines tous terrains) et déchets provenant du démontage de véhicules hors d'usage et de l'entretien de véhicules (sauf chapitres 13,14, et sections 16 06 et 16 08)

Rubrique :

16 01 08*   Composants contenant du mercure

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Composants contenant des pcb
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 16 01 09*

Chapitre :

16 Déchets non décrits ailleurs dans la liste

Section :

16 01 Véhicules hors d'usage de différents moyens de transport (y compris machines tous terrains) et déchets provenant du démontage de véhicules hors d'usage et de l'entretien de véhicules (sauf chapitres 13,14, et sections 16 06 et 16 08)

Rubrique :

16 01 09*   Composants contenant des pcb

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Composants explosifs (par exemple, coussins gonflables de sécurité)
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 16 01 10*

Chapitre :

16 Déchets non décrits ailleurs dans la liste

Section :

16 01 Véhicules hors d'usage de différents moyens de transport (y compris machines tous terrains) et déchets provenant du démontage de véhicules hors d'usage et de l'entretien de véhicules (sauf chapitres 13,14, et sections 16 06 et 16 08)

Rubrique :

16 01 10*   Composants explosifs (par exemple, coussins gonflables de sécurité)

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Patins de freins contenant de l'amiante
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 16 01 11*

Chapitre :

16 Déchets non décrits ailleurs dans la liste

Section :

16 01 Véhicules hors d'usage de différents moyens de transport (y compris machines tous terrains) et déchets provenant du démontage de véhicules hors d'usage et de l'entretien de véhicules (sauf chapitres 13,14, et sections 16 06 et 16 08)

Rubrique :

16 01 11*   Patins de freins contenant de l'amiante

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Patins de freins autres que ceux visés à la rubrique 16 01 11
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 16 01 12

Chapitre :

16 Déchets non décrits ailleurs dans la liste

Section :

16 01 Véhicules hors d'usage de différents moyens de transport (y compris machines tous terrains) et déchets provenant du démontage de véhicules hors d'usage et de l'entretien de véhicules (sauf chapitres 13,14, et sections 16 06 et 16 08)

Rubrique :

16 01 12   Patins de freins autres que ceux visés à la rubrique 16 01 11

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Liquides de freins
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 16 01 13*

Chapitre :

16 Déchets non décrits ailleurs dans la liste

Section :

16 01 Véhicules hors d'usage de différents moyens de transport (y compris machines tous terrains) et déchets provenant du démontage de véhicules hors d'usage et de l'entretien de véhicules (sauf chapitres 13,14, et sections 16 06 et 16 08)

Rubrique :

16 01 13*   Liquides de freins

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Antigels contenant des substances dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 16 01 14*

Chapitre :

16 Déchets non décrits ailleurs dans la liste

Section :

16 01 Véhicules hors d'usage de différents moyens de transport (y compris machines tous terrains) et déchets provenant du démontage de véhicules hors d'usage et de l'entretien de véhicules (sauf chapitres 13,14, et sections 16 06 et 16 08)

Rubrique :

16 01 14*   Antigels contenant des substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 16 01 15

Chapitre :

16 Déchets non décrits ailleurs dans la liste

Section :

16 01 Véhicules hors d'usage de différents moyens de transport (y compris machines tous terrains) et déchets provenant du démontage de véhicules hors d'usage et de l'entretien de véhicules (sauf chapitres 13,14, et sections 16 06 et 16 08)

Rubrique :

16 01 15   Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Réservoirs de gaz liquéfié
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 16 01 16

Chapitre :

16 Déchets non décrits ailleurs dans la liste

Section :

16 01 Véhicules hors d'usage de différents moyens de transport (y compris machines tous terrains) et déchets provenant du démontage de véhicules hors d'usage et de l'entretien de véhicules (sauf chapitres 13,14, et sections 16 06 et 16 08)

Rubrique :

16 01 16   Réservoirs de gaz liquéfié

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Métaux ferreux
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 16 01 17

Chapitre :

16 Déchets non décrits ailleurs dans la liste

Section :

16 01 Véhicules hors d'usage de différents moyens de transport (y compris machines tous terrains) et déchets provenant du démontage de véhicules hors d'usage et de l'entretien de véhicules (sauf chapitres 13,14, et sections 16 06 et 16 08)

Rubrique :

16 01 17   Métaux ferreux

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Métaux non ferreux
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 16 01 18

Chapitre :

16 Déchets non décrits ailleurs dans la liste

Section :

16 01 Véhicules hors d'usage de différents moyens de transport (y compris machines tous terrains) et déchets provenant du démontage de véhicules hors d'usage et de l'entretien de véhicules (sauf chapitres 13,14, et sections 16 06 et 16 08)

Rubrique :

16 01 18   Métaux non ferreux

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Matières plastiques
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 16 01 19

Chapitre :

16 Déchets non décrits ailleurs dans la liste

Section :

16 01 Véhicules hors d'usage de différents moyens de transport (y compris machines tous terrains) et déchets provenant du démontage de véhicules hors d'usage et de l'entretien de véhicules (sauf chapitres 13,14, et sections 16 06 et 16 08)

Rubrique :

16 01 19   Matières plastiques

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Verre
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 16 01 20

Chapitre :

16 Déchets non décrits ailleurs dans la liste

Section :

16 01 Véhicules hors d'usage de différents moyens de transport (y compris machines tous terrains) et déchets provenant du démontage de véhicules hors d'usage et de l'entretien de véhicules (sauf chapitres 13,14, et sections 16 06 et 16 08)

Rubrique :

16 01 20   Verre

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 16 01 21*

Chapitre :

16 Déchets non décrits ailleurs dans la liste

Section :

16 01 Véhicules hors d'usage de différents moyens de transport (y compris machines tous terrains) et déchets provenant du démontage de véhicules hors d'usage et de l'entretien de véhicules (sauf chapitres 13,14, et sections 16 06 et 16 08)

Rubrique :

16 01 21*   Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Composants non spécifiés ailleurs
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 16 01 22

Chapitre :

16 Déchets non décrits ailleurs dans la liste

Section :

16 01 Véhicules hors d'usage de différents moyens de transport (y compris machines tous terrains) et déchets provenant du démontage de véhicules hors d'usage et de l'entretien de véhicules (sauf chapitres 13,14, et sections 16 06 et 16 08)

Rubrique :

16 01 22   Composants non spécifiés ailleurs

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets non spécifiés ailleurs
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 16 01 99

Chapitre :

16 Déchets non décrits ailleurs dans la liste

Section :

16 01 Véhicules hors d'usage de différents moyens de transport (y compris machines tous terrains) et déchets provenant du démontage de véhicules hors d'usage et de l'entretien de véhicules (sauf chapitres 13,14, et sections 16 06 et 16 08)

Rubrique :

16 01 99   Déchets non spécifiés ailleurs

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets provenant d'équipements électriques ou électroniques
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 Comment utiliser la liste ?

 16 00 00

Déchets non décrits ailleurs dans la liste

 16 01 00

Véhicules hors d'usage de différents moyens de transport (y compris machines tous terrains) et déchets provenant du démontage de véhicules hors d'usage et de l'entretien de véhicules (sauf chapitres 13,14, et sections 16 06 et 16 08)

 16 02 00

Déchets provenant d'équipements électriques ou électroniques

 16 02 09*   Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb

 16 02 10*   Équipements mis au rebut contenant des pcb ou contaminés par de telles substances autres que ceux visés à la rubrique 16 02 09

 16 02 11*   Équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc

 16 02 12*   Équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre

 16 02 13*   Équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12

(2) Par composants dangereux provenant d'équipements électriques et électroniques, on entend notamment des piles et accumulateurs visés à la section 16 06 et considérés comme dangereux, des commutateurs au mercure, du verre provenant de tubes cathodiques et autres verres activés, etc.

 16 02 14   Équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13

 16 02 15*   Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut

 16 02 16   Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15

 16 03 00

Loupés de fabrication et produits non utilisés

 16 04 00

Déchets d'explosifs

 16 05 00

Gaz en récipients à pression et produits chimiques mis au rebut

 16 06 00

Piles et accumulateurs

 16 07 00

Déchets provenant du nettoyage de cuves et fûts de stockage et de transport (sauf chapitres 05 et 13)

 16 08 00

Catalyseurs usés

 16 09 00

Substances oxydantes

 16 10 00

Déchets liquides aqueux destinés à un traitement hors site

 16 11 00

Déchets de revêtements de fours et réfractaires


Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 16 02 09*

Chapitre :

16 Déchets non décrits ailleurs dans la liste

Section :

16 02 Déchets provenant d'équipements électriques ou électroniques

Rubrique :

16 02 09*   Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Équipements mis au rebut contenant des pcb ou contaminés par de telles substances autres que ceux visés à la rubrique 16 02 09
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 16 02 10*

Chapitre :

16 Déchets non décrits ailleurs dans la liste

Section :

16 02 Déchets provenant d'équipements électriques ou électroniques

Rubrique :

16 02 10*   Équipements mis au rebut contenant des pcb ou contaminés par de telles substances autres que ceux visés à la rubrique 16 02 09

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 16 02 11*

Chapitre :

16 Déchets non décrits ailleurs dans la liste

Section :

16 02 Déchets provenant d'équipements électriques ou électroniques

Rubrique :

16 02 11*   Équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 16 02 12*

Chapitre :

16 Déchets non décrits ailleurs dans la liste

Section :

16 02 Déchets provenant d'équipements électriques ou électroniques

Rubrique :

16 02 12*   Équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12   (2) Pa
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 16 02 13*

Chapitre :

16 Déchets non décrits ailleurs dans la liste

Section :

16 02 Déchets provenant d'équipements électriques ou électroniques

Rubrique :

16 02 13*   Équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12

(2) Par composants dangereux provenant d'équipements électriques et électroniques, on entend notamment des piles et accumulateurs visés à la section 16 06 et considérés comme dangereux, des commutateurs au mercure, du verre provenant de tubes cathodiques et autres verres activés, etc.

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 16 02 14

Chapitre :

16 Déchets non décrits ailleurs dans la liste

Section :

16 02 Déchets provenant d'équipements électriques ou électroniques

Rubrique :

16 02 14   Équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 16 02 15*

Chapitre :

16 Déchets non décrits ailleurs dans la liste

Section :

16 02 Déchets provenant d'équipements électriques ou électroniques

Rubrique :

16 02 15*   Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 16 02 16

Chapitre :

16 Déchets non décrits ailleurs dans la liste

Section :

16 02 Déchets provenant d'équipements électriques ou électroniques

Rubrique :

16 02 16   Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Loupés de fabrication et produits non utilisés
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 Comment utiliser la liste ?

 16 00 00

Déchets non décrits ailleurs dans la liste

 16 01 00

Véhicules hors d'usage de différents moyens de transport (y compris machines tous terrains) et déchets provenant du démontage de véhicules hors d'usage et de l'entretien de véhicules (sauf chapitres 13,14, et sections 16 06 et 16 08)

 16 02 00

Déchets provenant d'équipements électriques ou électroniques

 16 03 00

Loupés de fabrication et produits non utilisés

 16 03 03*   Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses

 16 03 04   Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03

 16 03 05*   Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses

 16 03 06   Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05

 16 04 00

Déchets d'explosifs

 16 05 00

Gaz en récipients à pression et produits chimiques mis au rebut

 16 06 00

Piles et accumulateurs

 16 07 00

Déchets provenant du nettoyage de cuves et fûts de stockage et de transport (sauf chapitres 05 et 13)

 16 08 00

Catalyseurs usés

 16 09 00

Substances oxydantes

 16 10 00

Déchets liquides aqueux destinés à un traitement hors site

 16 11 00

Déchets de revêtements de fours et réfractaires


Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 16 03 03*

Chapitre :

16 Déchets non décrits ailleurs dans la liste

Section :

16 03 Loupés de fabrication et produits non utilisés

Rubrique :

16 03 03*   Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 16 03 04

Chapitre :

16 Déchets non décrits ailleurs dans la liste

Section :

16 03 Loupés de fabrication et produits non utilisés

Rubrique :

16 03 04   Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 16 03 05*

Chapitre :

16 Déchets non décrits ailleurs dans la liste

Section :

16 03 Loupés de fabrication et produits non utilisés

Rubrique :

16 03 05*   Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 16 03 06

Chapitre :

16 Déchets non décrits ailleurs dans la liste

Section :

16 03 Loupés de fabrication et produits non utilisés

Rubrique :

16 03 06   Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets d'explosifs
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 Comment utiliser la liste ?

 16 00 00

Déchets non décrits ailleurs dans la liste

 16 01 00

Véhicules hors d'usage de différents moyens de transport (y compris machines tous terrains) et déchets provenant du démontage de véhicules hors d'usage et de l'entretien de véhicules (sauf chapitres 13,14, et sections 16 06 et 16 08)

 16 02 00

Déchets provenant d'équipements électriques ou électroniques

 16 03 00

Loupés de fabrication et produits non utilisés

 16 04 00

Déchets d'explosifs

 16 04 01*   Déchets de munitions

 16 04 02*   Déchets de feux d'artifice

 16 04 03*   Autres déchets d'explosifs

 16 05 00

Gaz en récipients à pression et produits chimiques mis au rebut

 16 06 00

Piles et accumulateurs

 16 07 00

Déchets provenant du nettoyage de cuves et fûts de stockage et de transport (sauf chapitres 05 et 13)

 16 08 00

Catalyseurs usés

 16 09 00

Substances oxydantes

 16 10 00

Déchets liquides aqueux destinés à un traitement hors site

 16 11 00

Déchets de revêtements de fours et réfractaires


Déchets de munitions
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 16 04 01*

Chapitre :

16 Déchets non décrits ailleurs dans la liste

Section :

16 04 Déchets d'explosifs

Rubrique :

16 04 01*   Déchets de munitions

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets de feux d'artifice
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 16 04 02*

Chapitre :

16 Déchets non décrits ailleurs dans la liste

Section :

16 04 Déchets d'explosifs

Rubrique :

16 04 02*   Déchets de feux d'artifice

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Autres déchets d'explosifs
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 16 04 03*

Chapitre :

16 Déchets non décrits ailleurs dans la liste

Section :

16 04 Déchets d'explosifs

Rubrique :

16 04 03*   Autres déchets d'explosifs

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Gaz en récipients à pression et produits chimiques mis au rebut
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 Comment utiliser la liste ?

 16 00 00

Déchets non décrits ailleurs dans la liste

 16 01 00

Véhicules hors d'usage de différents moyens de transport (y compris machines tous terrains) et déchets provenant du démontage de véhicules hors d'usage et de l'entretien de véhicules (sauf chapitres 13,14, et sections 16 06 et 16 08)

 16 02 00

Déchets provenant d'équipements électriques ou électroniques

 16 03 00

Loupés de fabrication et produits non utilisés

 16 04 00

Déchets d'explosifs

 16 05 00

Gaz en récipients à pression et produits chimiques mis au rebut

 16 05 04*   Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses

 16 05 05   Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04

 16 05 06*   Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire

 16 05 07*   Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut

 16 05 08*   Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut

 16 05 09   Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08

 16 06 00

Piles et accumulateurs

 16 07 00

Déchets provenant du nettoyage de cuves et fûts de stockage et de transport (sauf chapitres 05 et 13)

 16 08 00

Catalyseurs usés

 16 09 00

Substances oxydantes

 16 10 00

Déchets liquides aqueux destinés à un traitement hors site

 16 11 00

Déchets de revêtements de fours et réfractaires


Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 16 05 04*

Chapitre :

16 Déchets non décrits ailleurs dans la liste

Section :

16 05 Gaz en récipients à pression et produits chimiques mis au rebut

Rubrique :

16 05 04*   Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 16 05 05

Chapitre :

16 Déchets non décrits ailleurs dans la liste

Section :

16 05 Gaz en récipients à pression et produits chimiques mis au rebut

Rubrique :

16 05 05   Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimique
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 16 05 06*

Chapitre :

16 Déchets non décrits ailleurs dans la liste

Section :

16 05 Gaz en récipients à pression et produits chimiques mis au rebut

Rubrique :

16 05 06*   Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 16 05 07*

Chapitre :

16 Déchets non décrits ailleurs dans la liste

Section :

16 05 Gaz en récipients à pression et produits chimiques mis au rebut

Rubrique :

16 05 07*   Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 16 05 08*

Chapitre :

16 Déchets non décrits ailleurs dans la liste

Section :

16 05 Gaz en récipients à pression et produits chimiques mis au rebut

Rubrique :

16 05 08*   Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 16 05 09

Chapitre :

16 Déchets non décrits ailleurs dans la liste

Section :

16 05 Gaz en récipients à pression et produits chimiques mis au rebut

Rubrique :

16 05 09   Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Piles et accumulateurs
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 Comment utiliser la liste ?

 16 00 00

Déchets non décrits ailleurs dans la liste

 16 01 00

Véhicules hors d'usage de différents moyens de transport (y compris machines tous terrains) et déchets provenant du démontage de véhicules hors d'usage et de l'entretien de véhicules (sauf chapitres 13,14, et sections 16 06 et 16 08)

 16 02 00

Déchets provenant d'équipements électriques ou électroniques

 16 03 00

Loupés de fabrication et produits non utilisés

 16 04 00

Déchets d'explosifs

 16 05 00

Gaz en récipients à pression et produits chimiques mis au rebut

 16 06 00

Piles et accumulateurs

 16 06 01*   Accumulateurs au plomb

 16 06 02*   Accumulateurs ni-cd

 16 06 03*   Piles contenant du mercure

 16 06 04   Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03)

 16 06 05   Autres piles et accumulateurs

 16 06 06*   Électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément

 16 07 00

Déchets provenant du nettoyage de cuves et fûts de stockage et de transport (sauf chapitres 05 et 13)

 16 08 00

Catalyseurs usés

 16 09 00

Substances oxydantes

 16 10 00

Déchets liquides aqueux destinés à un traitement hors site

 16 11 00

Déchets de revêtements de fours et réfractaires


Accumulateurs au plomb
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 16 06 01*

Chapitre :

16 Déchets non décrits ailleurs dans la liste

Section :

16 06 Piles et accumulateurs

Rubrique :

16 06 01*   Accumulateurs au plomb

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Accumulateurs ni-cd
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 16 06 02*

Chapitre :

16 Déchets non décrits ailleurs dans la liste

Section :

16 06 Piles et accumulateurs

Rubrique :

16 06 02*   Accumulateurs ni-cd

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Piles contenant du mercure
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 16 06 03*

Chapitre :

16 Déchets non décrits ailleurs dans la liste

Section :

16 06 Piles et accumulateurs

Rubrique :

16 06 03*   Piles contenant du mercure

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03)
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 16 06 04

Chapitre :

16 Déchets non décrits ailleurs dans la liste

Section :

16 06 Piles et accumulateurs

Rubrique :

16 06 04   Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03)

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Autres piles et accumulateurs
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 16 06 05

Chapitre :

16 Déchets non décrits ailleurs dans la liste

Section :

16 06 Piles et accumulateurs

Rubrique :

16 06 05   Autres piles et accumulateurs

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 16 06 06*

Chapitre :

16 Déchets non décrits ailleurs dans la liste

Section :

16 06 Piles et accumulateurs

Rubrique :

16 06 06*   Électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets provenant du nettoyage de cuves et fûts de stockage et de transport (sauf chapitres 05 et 13)
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 Comment utiliser la liste ?

 16 00 00

Déchets non décrits ailleurs dans la liste

 16 01 00

Véhicules hors d'usage de différents moyens de transport (y compris machines tous terrains) et déchets provenant du démontage de véhicules hors d'usage et de l'entretien de véhicules (sauf chapitres 13,14, et sections 16 06 et 16 08)

 16 02 00

Déchets provenant d'équipements électriques ou électroniques

 16 03 00

Loupés de fabrication et produits non utilisés

 16 04 00

Déchets d'explosifs

 16 05 00

Gaz en récipients à pression et produits chimiques mis au rebut

 16 06 00

Piles et accumulateurs

 16 07 00

Déchets provenant du nettoyage de cuves et fûts de stockage et de transport (sauf chapitres 05 et 13)

 16 07 08*   Déchets contenant des hydrocarbures

 16 07 09*   Déchets contenant d'autres substances dangereuses

 16 07 99   Déchets non spécifiés ailleurs

 16 08 00

Catalyseurs usés

 16 09 00

Substances oxydantes

 16 10 00

Déchets liquides aqueux destinés à un traitement hors site

 16 11 00

Déchets de revêtements de fours et réfractaires


Déchets contenant des hydrocarbures
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 16 07 08*

Chapitre :

16 Déchets non décrits ailleurs dans la liste

Section :

16 07 Déchets provenant du nettoyage de cuves et fûts de stockage et de transport (sauf chapitres 05 et 13)

Rubrique :

16 07 08*   Déchets contenant des hydrocarbures

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets contenant d'autres substances dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 16 07 09*

Chapitre :

16 Déchets non décrits ailleurs dans la liste

Section :

16 07 Déchets provenant du nettoyage de cuves et fûts de stockage et de transport (sauf chapitres 05 et 13)

Rubrique :

16 07 09*   Déchets contenant d'autres substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets non spécifiés ailleurs
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 16 07 99

Chapitre :

16 Déchets non décrits ailleurs dans la liste

Section :

16 07 Déchets provenant du nettoyage de cuves et fûts de stockage et de transport (sauf chapitres 05 et 13)

Rubrique :

16 07 99   Déchets non spécifiés ailleurs

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Catalyseurs usés
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 Comment utiliser la liste ?

 16 00 00

Déchets non décrits ailleurs dans la liste

 16 01 00

Véhicules hors d'usage de différents moyens de transport (y compris machines tous terrains) et déchets provenant du démontage de véhicules hors d'usage et de l'entretien de véhicules (sauf chapitres 13,14, et sections 16 06 et 16 08)

 16 02 00

Déchets provenant d'équipements électriques ou électroniques

 16 03 00

Loupés de fabrication et produits non utilisés

 16 04 00

Déchets d'explosifs

 16 05 00

Gaz en récipients à pression et produits chimiques mis au rebut

 16 06 00

Piles et accumulateurs

 16 07 00

Déchets provenant du nettoyage de cuves et fûts de stockage et de transport (sauf chapitres 05 et 13)

 16 08 00

Catalyseurs usés

 16 08 01   Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07)

 16 08 02*   Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux

(3) Aux fins de cette entrée, les métaux de transition sont les suivants : scandium, vanadium, manganèse, cobalt, cuivre, yttrium, niobium, hafnium, tungstène, titane, chrome, fer, nickel, zinc, zirconium, molybdène et tantale. Ces métaux ou leurs composés sont dangereux s'ils sont classés comme substances dangereuses. La classification des substances dangereuses détermine les métaux de transition et les composés de métaux de transition qui sont dangereux.

 16 08 03   Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs

 16 08 04   Catalyseurs usés de craquage catalytique sur lit fluide (sauf rubrique 16 08 07)

 16 08 05*   Catalyseurs usés contenant de l'acide phosphorique

 16 08 06*   Liquides usés employés comme catalyseurs

 16 08 07*   Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses

 16 09 00

Substances oxydantes

 16 10 00

Déchets liquides aqueux destinés à un traitement hors site

 16 11 00

Déchets de revêtements de fours et réfractaires


Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 16 08 01

Chapitre :

16 Déchets non décrits ailleurs dans la liste

Section :

16 08 Catalyseurs usés

Rubrique :

16 08 01   Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07)

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux      (3) Aux fins de cette entrée, les m
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 16 08 02*

Chapitre :

16 Déchets non décrits ailleurs dans la liste

Section :

16 08 Catalyseurs usés

Rubrique :

16 08 02*   Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux

(3) Aux fins de cette entrée, les métaux de transition sont les suivants : scandium, vanadium, manganèse, cobalt, cuivre, yttrium, niobium, hafnium, tungstène, titane, chrome, fer, nickel, zinc, zirconium, molybdène et tantale. Ces métaux ou leurs composés sont dangereux s'ils sont classés comme substances dangereuses. La classification des substances dangereuses détermine les métaux de transition et les composés de métaux de transition qui sont dangereux.

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 16 08 03

Chapitre :

16 Déchets non décrits ailleurs dans la liste

Section :

16 08 Catalyseurs usés

Rubrique :

16 08 03   Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Catalyseurs usés de craquage catalytique sur lit fluide (sauf rubrique 16 08 07)
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 16 08 04

Chapitre :

16 Déchets non décrits ailleurs dans la liste

Section :

16 08 Catalyseurs usés

Rubrique :

16 08 04   Catalyseurs usés de craquage catalytique sur lit fluide (sauf rubrique 16 08 07)

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Catalyseurs usés contenant de l'acide phosphorique
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 16 08 05*

Chapitre :

16 Déchets non décrits ailleurs dans la liste

Section :

16 08 Catalyseurs usés

Rubrique :

16 08 05*   Catalyseurs usés contenant de l'acide phosphorique

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Liquides usés employés comme catalyseurs
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 16 08 06*

Chapitre :

16 Déchets non décrits ailleurs dans la liste

Section :

16 08 Catalyseurs usés

Rubrique :

16 08 06*   Liquides usés employés comme catalyseurs

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 16 08 07*

Chapitre :

16 Déchets non décrits ailleurs dans la liste

Section :

16 08 Catalyseurs usés

Rubrique :

16 08 07*   Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Substances oxydantes
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 Comment utiliser la liste ?

 16 00 00

Déchets non décrits ailleurs dans la liste

 16 01 00

Véhicules hors d'usage de différents moyens de transport (y compris machines tous terrains) et déchets provenant du démontage de véhicules hors d'usage et de l'entretien de véhicules (sauf chapitres 13,14, et sections 16 06 et 16 08)

 16 02 00

Déchets provenant d'équipements électriques ou électroniques

 16 03 00

Loupés de fabrication et produits non utilisés

 16 04 00

Déchets d'explosifs

 16 05 00

Gaz en récipients à pression et produits chimiques mis au rebut

 16 06 00

Piles et accumulateurs

 16 07 00

Déchets provenant du nettoyage de cuves et fûts de stockage et de transport (sauf chapitres 05 et 13)

 16 08 00

Catalyseurs usés

 16 09 00

Substances oxydantes

 16 09 01*   Permanganates, par exemple, permanganate de potassium

 16 09 02*   Chromates, par exemple, chromate de potassium, dichromate de sodium ou de potassium

 16 09 03*   Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène

 16 09 04*   Substances oxydantes non spécifiées ailleurs

 16 10 00

Déchets liquides aqueux destinés à un traitement hors site

 16 11 00

Déchets de revêtements de fours et réfractaires


Permanganates, par exemple, permanganate de potassium
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 16 09 01*

Chapitre :

16 Déchets non décrits ailleurs dans la liste

Section :

16 09 Substances oxydantes

Rubrique :

16 09 01*   Permanganates, par exemple, permanganate de potassium

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Chromates, par exemple, chromate de potassium, dichromate de sodium ou de potassium
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 16 09 02*

Chapitre :

16 Déchets non décrits ailleurs dans la liste

Section :

16 09 Substances oxydantes

Rubrique :

16 09 02*   Chromates, par exemple, chromate de potassium, dichromate de sodium ou de potassium

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 16 09 03*

Chapitre :

16 Déchets non décrits ailleurs dans la liste

Section :

16 09 Substances oxydantes

Rubrique :

16 09 03*   Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Substances oxydantes non spécifiées ailleurs
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 16 09 04*

Chapitre :

16 Déchets non décrits ailleurs dans la liste

Section :

16 09 Substances oxydantes

Rubrique :

16 09 04*   Substances oxydantes non spécifiées ailleurs

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets liquides aqueux destinés à un traitement hors site
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 Comment utiliser la liste ?

 16 00 00

Déchets non décrits ailleurs dans la liste

 16 01 00

Véhicules hors d'usage de différents moyens de transport (y compris machines tous terrains) et déchets provenant du démontage de véhicules hors d'usage et de l'entretien de véhicules (sauf chapitres 13,14, et sections 16 06 et 16 08)

 16 02 00

Déchets provenant d'équipements électriques ou électroniques

 16 03 00

Loupés de fabrication et produits non utilisés

 16 04 00

Déchets d'explosifs

 16 05 00

Gaz en récipients à pression et produits chimiques mis au rebut

 16 06 00

Piles et accumulateurs

 16 07 00

Déchets provenant du nettoyage de cuves et fûts de stockage et de transport (sauf chapitres 05 et 13)

 16 08 00

Catalyseurs usés

 16 09 00

Substances oxydantes

 16 10 00

Déchets liquides aqueux destinés à un traitement hors site

 16 10 01*   Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses

 16 10 02   Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01

 16 10 03*   Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses

 16 10 04   Concentrés aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 03

 16 11 00

Déchets de revêtements de fours et réfractaires


Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 16 10 01*

Chapitre :

16 Déchets non décrits ailleurs dans la liste

Section :

16 10 Déchets liquides aqueux destinés à un traitement hors site

Rubrique :

16 10 01*   Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 16 10 02

Chapitre :

16 Déchets non décrits ailleurs dans la liste

Section :

16 10 Déchets liquides aqueux destinés à un traitement hors site

Rubrique :

16 10 02   Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 16 10 03*

Chapitre :

16 Déchets non décrits ailleurs dans la liste

Section :

16 10 Déchets liquides aqueux destinés à un traitement hors site

Rubrique :

16 10 03*   Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Concentrés aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 03
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 16 10 04

Chapitre :

16 Déchets non décrits ailleurs dans la liste

Section :

16 10 Déchets liquides aqueux destinés à un traitement hors site

Rubrique :

16 10 04   Concentrés aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 03

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets de revêtements de fours et réfractaires
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 Comment utiliser la liste ?

 16 00 00

Déchets non décrits ailleurs dans la liste

 16 01 00

Véhicules hors d'usage de différents moyens de transport (y compris machines tous terrains) et déchets provenant du démontage de véhicules hors d'usage et de l'entretien de véhicules (sauf chapitres 13,14, et sections 16 06 et 16 08)

 16 02 00

Déchets provenant d'équipements électriques ou électroniques

 16 03 00

Loupés de fabrication et produits non utilisés

 16 04 00

Déchets d'explosifs

 16 05 00

Gaz en récipients à pression et produits chimiques mis au rebut

 16 06 00

Piles et accumulateurs

 16 07 00

Déchets provenant du nettoyage de cuves et fûts de stockage et de transport (sauf chapitres 05 et 13)

 16 08 00

Catalyseurs usés

 16 09 00

Substances oxydantes

 16 10 00

Déchets liquides aqueux destinés à un traitement hors site

 16 11 00

Déchets de revêtements de fours et réfractaires

 16 11 01*   Revêtements de fours et réfractaires à base de carbone provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses

 16 11 02   Revêtements de fours et réfractaires à base de carbone provenant de procédés métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 01

 16 11 03*   Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses

 16 11 04   Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques non visés à la rubrique 16 11 03

 16 11 05*   Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses

 16 11 06   Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05


Revêtements de fours et réfractaires à base de carbone provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 16 11 01*

Chapitre :

16 Déchets non décrits ailleurs dans la liste

Section :

16 11 Déchets de revêtements de fours et réfractaires

Rubrique :

16 11 01*   Revêtements de fours et réfractaires à base de carbone provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Revêtements de fours et réfractaires à base de carbone provenant de procédés métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 16 11 02

Chapitre :

16 Déchets non décrits ailleurs dans la liste

Section :

16 11 Déchets de revêtements de fours et réfractaires

Rubrique :

16 11 02   Revêtements de fours et réfractaires à base de carbone provenant de procédés métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 01

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 16 11 03*

Chapitre :

16 Déchets non décrits ailleurs dans la liste

Section :

16 11 Déchets de revêtements de fours et réfractaires

Rubrique :

16 11 03*   Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques non visés à la rubrique 16 11 03
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 16 11 04

Chapitre :

16 Déchets non décrits ailleurs dans la liste

Section :

16 11 Déchets de revêtements de fours et réfractaires

Rubrique :

16 11 04   Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques non visés à la rubrique 16 11 03

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 16 11 05*

Chapitre :

16 Déchets non décrits ailleurs dans la liste

Section :

16 11 Déchets de revêtements de fours et réfractaires

Rubrique :

16 11 05*   Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 16 11 06

Chapitre :

16 Déchets non décrits ailleurs dans la liste

Section :

16 11 Déchets de revêtements de fours et réfractaires

Rubrique :

16 11 06   Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets de construction et de démolition (y compris déblais provenant de sites contaminés)
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée

 Comment utiliser la liste ?

 17 00 00

Déchets de construction et de démolition (y compris déblais provenant de sites contaminés)

 17 01 00

Béton, briques, tuiles et céramiques

 17 02 00

Bois, verre et matières plastiques

 17 03 00

Mélanges bitumineux, goudron et produits goudronnés

 17 04 00

Métaux (y compris leurs alliages)

 17 05 00

Terres (y compris déblais provenant de sites contaminés), cailloux et boues de dragage

 17 06 00

Matériaux d'isolation et matériaux de construction contenant de l'amiante

 17 08 00

Matériaux de construction à base de gypse

 17 09 00

Autres déchets de construction et de démolition


Béton, briques, tuiles et céramiques
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 Comment utiliser la liste ?

 17 00 00

Déchets de construction et de démolition (y compris déblais provenant de sites contaminés)

 17 01 00

Béton, briques, tuiles et céramiques

 17 01 01   Béton

 17 01 02   Briques

 17 01 03   Tuiles et céramiques

 17 01 06*   Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses

 17 01 07   Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06

 17 02 00

Bois, verre et matières plastiques

 17 03 00

Mélanges bitumineux, goudron et produits goudronnés

 17 04 00

Métaux (y compris leurs alliages)

 17 05 00

Terres (y compris déblais provenant de sites contaminés), cailloux et boues de dragage

 17 06 00

Matériaux d'isolation et matériaux de construction contenant de l'amiante

 17 08 00

Matériaux de construction à base de gypse

 17 09 00

Autres déchets de construction et de démolition


Béton
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 17 01 01

Chapitre :

17 Déchets de construction et de démolition (y compris déblais provenant de sites contaminés)

Section :

17 01 Béton, briques, tuiles et céramiques

Rubrique :

17 01 01   Béton

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Briques
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 17 01 02

Chapitre :

17 Déchets de construction et de démolition (y compris déblais provenant de sites contaminés)

Section :

17 01 Béton, briques, tuiles et céramiques

Rubrique :

17 01 02   Briques

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Tuiles et céramiques
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 17 01 03

Chapitre :

17 Déchets de construction et de démolition (y compris déblais provenant de sites contaminés)

Section :

17 01 Béton, briques, tuiles et céramiques

Rubrique :

17 01 03   Tuiles et céramiques

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 17 01 06*

Chapitre :

17 Déchets de construction et de démolition (y compris déblais provenant de sites contaminés)

Section :

17 01 Béton, briques, tuiles et céramiques

Rubrique :

17 01 06*   Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 17 01 07

Chapitre :

17 Déchets de construction et de démolition (y compris déblais provenant de sites contaminés)

Section :

17 01 Béton, briques, tuiles et céramiques

Rubrique :

17 01 07   Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Bois, verre et matières plastiques
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 Comment utiliser la liste ?

 17 00 00

Déchets de construction et de démolition (y compris déblais provenant de sites contaminés)

 17 01 00

Béton, briques, tuiles et céramiques

 17 02 00

Bois, verre et matières plastiques

 17 02 01   Bois

 17 02 02   Verre

 17 02 03   Matières plastiques

 17 02 04*   Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances

 17 03 00

Mélanges bitumineux, goudron et produits goudronnés

 17 04 00

Métaux (y compris leurs alliages)

 17 05 00

Terres (y compris déblais provenant de sites contaminés), cailloux et boues de dragage

 17 06 00

Matériaux d'isolation et matériaux de construction contenant de l'amiante

 17 08 00

Matériaux de construction à base de gypse

 17 09 00

Autres déchets de construction et de démolition


Bois
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 17 02 01

Chapitre :

17 Déchets de construction et de démolition (y compris déblais provenant de sites contaminés)

Section :

17 02 Bois, verre et matières plastiques

Rubrique :

17 02 01   Bois

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Verre
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 17 02 02

Chapitre :

17 Déchets de construction et de démolition (y compris déblais provenant de sites contaminés)

Section :

17 02 Bois, verre et matières plastiques

Rubrique :

17 02 02   Verre

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Matières plastiques
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 17 02 03

Chapitre :

17 Déchets de construction et de démolition (y compris déblais provenant de sites contaminés)

Section :

17 02 Bois, verre et matières plastiques

Rubrique :

17 02 03   Matières plastiques

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 17 02 04*

Chapitre :

17 Déchets de construction et de démolition (y compris déblais provenant de sites contaminés)

Section :

17 02 Bois, verre et matières plastiques

Rubrique :

17 02 04*   Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Mélanges bitumineux, goudron et produits goudronnés
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 Comment utiliser la liste ?

 17 00 00

Déchets de construction et de démolition (y compris déblais provenant de sites contaminés)

 17 01 00

Béton, briques, tuiles et céramiques

 17 02 00

Bois, verre et matières plastiques

 17 03 00

Mélanges bitumineux, goudron et produits goudronnés

 17 03 01*   Mélanges bitumineux contenant du goudron

 17 03 02   Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01

 17 03 03*   Goudron et produits goudronnés

 17 04 00

Métaux (y compris leurs alliages)

 17 05 00

Terres (y compris déblais provenant de sites contaminés), cailloux et boues de dragage

 17 06 00

Matériaux d'isolation et matériaux de construction contenant de l'amiante

 17 08 00

Matériaux de construction à base de gypse

 17 09 00

Autres déchets de construction et de démolition


Mélanges bitumineux contenant du goudron
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 17 03 01*

Chapitre :

17 Déchets de construction et de démolition (y compris déblais provenant de sites contaminés)

Section :

17 03 Mélanges bitumineux, goudron et produits goudronnés

Rubrique :

17 03 01*   Mélanges bitumineux contenant du goudron

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 17 03 02

Chapitre :

17 Déchets de construction et de démolition (y compris déblais provenant de sites contaminés)

Section :

17 03 Mélanges bitumineux, goudron et produits goudronnés

Rubrique :

17 03 02   Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Goudron et produits goudronnés
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 17 03 03*

Chapitre :

17 Déchets de construction et de démolition (y compris déblais provenant de sites contaminés)

Section :

17 03 Mélanges bitumineux, goudron et produits goudronnés

Rubrique :

17 03 03*   Goudron et produits goudronnés

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Métaux (y compris leurs alliages)
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 Comment utiliser la liste ?

 17 00 00

Déchets de construction et de démolition (y compris déblais provenant de sites contaminés)

 17 01 00

Béton, briques, tuiles et céramiques

 17 02 00

Bois, verre et matières plastiques

 17 03 00

Mélanges bitumineux, goudron et produits goudronnés

 17 04 00

Métaux (y compris leurs alliages)

 17 04 01   Cuivre, bronze, laiton

 17 04 02   Aluminium

 17 04 03   Plomb

 17 04 04   Zinc

 17 04 05   Fer et acier

 17 04 06   Étain

 17 04 07   Métaux en mélange

 17 04 09*   Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses

 17 04 10*   Câbles contenant des hydrocarbures, du goudron ou d'autres substances dangereuses

 17 04 11   Câbles autres que ceux visés à la rubriques 17 04 10

 17 05 00

Terres (y compris déblais provenant de sites contaminés), cailloux et boues de dragage

 17 06 00

Matériaux d'isolation et matériaux de construction contenant de l'amiante

 17 08 00

Matériaux de construction à base de gypse

 17 09 00

Autres déchets de construction et de démolition


Cuivre, bronze, laiton
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 17 04 01

Chapitre :

17 Déchets de construction et de démolition (y compris déblais provenant de sites contaminés)

Section :

17 04 Métaux (y compris leurs alliages)

Rubrique :

17 04 01   Cuivre, bronze, laiton

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Aluminium
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 17 04 02

Chapitre :

17 Déchets de construction et de démolition (y compris déblais provenant de sites contaminés)

Section :

17 04 Métaux (y compris leurs alliages)

Rubrique :

17 04 02   Aluminium

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Plomb
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 17 04 03

Chapitre :

17 Déchets de construction et de démolition (y compris déblais provenant de sites contaminés)

Section :

17 04 Métaux (y compris leurs alliages)

Rubrique :

17 04 03   Plomb

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Zinc
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 17 04 04

Chapitre :

17 Déchets de construction et de démolition (y compris déblais provenant de sites contaminés)

Section :

17 04 Métaux (y compris leurs alliages)

Rubrique :

17 04 04   Zinc

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Fer et acier
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 17 04 05

Chapitre :

17 Déchets de construction et de démolition (y compris déblais provenant de sites contaminés)

Section :

17 04 Métaux (y compris leurs alliages)

Rubrique :

17 04 05   Fer et acier

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Étain
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 17 04 06

Chapitre :

17 Déchets de construction et de démolition (y compris déblais provenant de sites contaminés)

Section :

17 04 Métaux (y compris leurs alliages)

Rubrique :

17 04 06   Étain

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Métaux en mélange
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 17 04 07

Chapitre :

17 Déchets de construction et de démolition (y compris déblais provenant de sites contaminés)

Section :

17 04 Métaux (y compris leurs alliages)

Rubrique :

17 04 07   Métaux en mélange

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 17 04 09*

Chapitre :

17 Déchets de construction et de démolition (y compris déblais provenant de sites contaminés)

Section :

17 04 Métaux (y compris leurs alliages)

Rubrique :

17 04 09*   Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Câbles contenant des hydrocarbures, du goudron ou d'autres substances dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 17 04 10*

Chapitre :

17 Déchets de construction et de démolition (y compris déblais provenant de sites contaminés)

Section :

17 04 Métaux (y compris leurs alliages)

Rubrique :

17 04 10*   Câbles contenant des hydrocarbures, du goudron ou d'autres substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Câbles autres que ceux visés à la rubriques 17 04 10
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 17 04 11

Chapitre :

17 Déchets de construction et de démolition (y compris déblais provenant de sites contaminés)

Section :

17 04 Métaux (y compris leurs alliages)

Rubrique :

17 04 11   Câbles autres que ceux visés à la rubriques 17 04 10

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Terres (y compris déblais provenant de sites contaminés), cailloux et boues de dragage
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 Comment utiliser la liste ?

 17 00 00

Déchets de construction et de démolition (y compris déblais provenant de sites contaminés)

 17 01 00

Béton, briques, tuiles et céramiques

 17 02 00

Bois, verre et matières plastiques

 17 03 00

Mélanges bitumineux, goudron et produits goudronnés

 17 04 00

Métaux (y compris leurs alliages)

 17 05 00

Terres (y compris déblais provenant de sites contaminés), cailloux et boues de dragage

 17 05 03*   Terres et cailloux contenant des substances dangereuses

 17 05 04   Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03

 17 05 05*   Boues de dragage contenant des substances dangereuses

 17 05 06   Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05

 17 05 07*   Ballast de voie contenant des substances dangereuses

 17 05 08   Ballast de voie autre que celui visé à la rubrique 17 05 07

 17 06 00

Matériaux d'isolation et matériaux de construction contenant de l'amiante

 17 08 00

Matériaux de construction à base de gypse

 17 09 00

Autres déchets de construction et de démolition


Terres et cailloux contenant des substances dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 17 05 03*

Chapitre :

17 Déchets de construction et de démolition (y compris déblais provenant de sites contaminés)

Section :

17 05 Terres (y compris déblais provenant de sites contaminés), cailloux et boues de dragage

Rubrique :

17 05 03*   Terres et cailloux contenant des substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 17 05 04

Chapitre :

17 Déchets de construction et de démolition (y compris déblais provenant de sites contaminés)

Section :

17 05 Terres (y compris déblais provenant de sites contaminés), cailloux et boues de dragage

Rubrique :

17 05 04   Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Boues de dragage contenant des substances dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 17 05 05*

Chapitre :

17 Déchets de construction et de démolition (y compris déblais provenant de sites contaminés)

Section :

17 05 Terres (y compris déblais provenant de sites contaminés), cailloux et boues de dragage

Rubrique :

17 05 05*   Boues de dragage contenant des substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 17 05 06

Chapitre :

17 Déchets de construction et de démolition (y compris déblais provenant de sites contaminés)

Section :

17 05 Terres (y compris déblais provenant de sites contaminés), cailloux et boues de dragage

Rubrique :

17 05 06   Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Ballast de voie contenant des substances dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 17 05 07*

Chapitre :

17 Déchets de construction et de démolition (y compris déblais provenant de sites contaminés)

Section :

17 05 Terres (y compris déblais provenant de sites contaminés), cailloux et boues de dragage

Rubrique :

17 05 07*   Ballast de voie contenant des substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Ballast de voie autre que celui visé à la rubrique 17 05 07
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 17 05 08

Chapitre :

17 Déchets de construction et de démolition (y compris déblais provenant de sites contaminés)

Section :

17 05 Terres (y compris déblais provenant de sites contaminés), cailloux et boues de dragage

Rubrique :

17 05 08   Ballast de voie autre que celui visé à la rubrique 17 05 07

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Matériaux d'isolation et matériaux de construction contenant de l'amiante
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 Comment utiliser la liste ?

 17 00 00

Déchets de construction et de démolition (y compris déblais provenant de sites contaminés)

 17 01 00

Béton, briques, tuiles et céramiques

 17 02 00

Bois, verre et matières plastiques

 17 03 00

Mélanges bitumineux, goudron et produits goudronnés

 17 04 00

Métaux (y compris leurs alliages)

 17 05 00

Terres (y compris déblais provenant de sites contaminés), cailloux et boues de dragage

 17 06 00

Matériaux d'isolation et matériaux de construction contenant de l'amiante

 17 06 01*   Matériaux d'isolation contenant de l'amiante

 17 06 03*   Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses

 17 06 04   Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03

 17 06 05*   Matériaux de construction contenant de l'amiante

 17 08 00

Matériaux de construction à base de gypse

 17 09 00

Autres déchets de construction et de démolition


Matériaux d'isolation contenant de l'amiante
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 17 06 01*

Chapitre :

17 Déchets de construction et de démolition (y compris déblais provenant de sites contaminés)

Section :

17 06 Matériaux d'isolation et matériaux de construction contenant de l'amiante

Rubrique :

17 06 01*   Matériaux d'isolation contenant de l'amiante

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 17 06 03*

Chapitre :

17 Déchets de construction et de démolition (y compris déblais provenant de sites contaminés)

Section :

17 06 Matériaux d'isolation et matériaux de construction contenant de l'amiante

Rubrique :

17 06 03*   Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 17 06 04

Chapitre :

17 Déchets de construction et de démolition (y compris déblais provenant de sites contaminés)

Section :

17 06 Matériaux d'isolation et matériaux de construction contenant de l'amiante

Rubrique :

17 06 04   Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Matériaux de construction contenant de l'amiante
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 17 06 05*

Chapitre :

17 Déchets de construction et de démolition (y compris déblais provenant de sites contaminés)

Section :

17 06 Matériaux d'isolation et matériaux de construction contenant de l'amiante

Rubrique :

17 06 05*   Matériaux de construction contenant de l'amiante

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Matériaux de construction à base de gypse
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 Comment utiliser la liste ?

 17 00 00

Déchets de construction et de démolition (y compris déblais provenant de sites contaminés)

 17 01 00

Béton, briques, tuiles et céramiques

 17 02 00

Bois, verre et matières plastiques

 17 03 00

Mélanges bitumineux, goudron et produits goudronnés

 17 04 00

Métaux (y compris leurs alliages)

 17 05 00

Terres (y compris déblais provenant de sites contaminés), cailloux et boues de dragage

 17 06 00

Matériaux d'isolation et matériaux de construction contenant de l'amiante

 17 08 00

Matériaux de construction à base de gypse

 17 08 01*   Matériaux de construction à base de gypse contaminés par des substances dangereuses

 17 08 02   Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01

 17 09 00

Autres déchets de construction et de démolition


Matériaux de construction à base de gypse contaminés par des substances dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 17 08 01*

Chapitre :

17 Déchets de construction et de démolition (y compris déblais provenant de sites contaminés)

Section :

17 08 Matériaux de construction à base de gypse

Rubrique :

17 08 01*   Matériaux de construction à base de gypse contaminés par des substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 17 08 02

Chapitre :

17 Déchets de construction et de démolition (y compris déblais provenant de sites contaminés)

Section :

17 08 Matériaux de construction à base de gypse

Rubrique :

17 08 02   Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Autres déchets de construction et de démolition
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 Comment utiliser la liste ?

 17 00 00

Déchets de construction et de démolition (y compris déblais provenant de sites contaminés)

 17 01 00

Béton, briques, tuiles et céramiques

 17 02 00

Bois, verre et matières plastiques

 17 03 00

Mélanges bitumineux, goudron et produits goudronnés

 17 04 00

Métaux (y compris leurs alliages)

 17 05 00

Terres (y compris déblais provenant de sites contaminés), cailloux et boues de dragage

 17 06 00

Matériaux d'isolation et matériaux de construction contenant de l'amiante

 17 08 00

Matériaux de construction à base de gypse

 17 09 00

Autres déchets de construction et de démolition

 17 09 01*   Déchets de construction et de démolition contenant du mercure

 17 09 02*   Déchets de construction et de démolition contenant des pcb (par exemple, mastics, sols à base de résines, double vitrage, condensateurs contenant des pcb)

 17 09 03*   Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses

 17 09 04   Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03


Déchets de construction et de démolition contenant du mercure
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 17 09 01*

Chapitre :

17 Déchets de construction et de démolition (y compris déblais provenant de sites contaminés)

Section :

17 09 Autres déchets de construction et de démolition

Rubrique :

17 09 01*   Déchets de construction et de démolition contenant du mercure

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets de construction et de démolition contenant des pcb (par exemple, mastics, sols à base de résines, double vitrage, conden
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 17 09 02*

Chapitre :

17 Déchets de construction et de démolition (y compris déblais provenant de sites contaminés)

Section :

17 09 Autres déchets de construction et de démolition

Rubrique :

17 09 02*   Déchets de construction et de démolition contenant des pcb (par exemple, mastics, sols à base de résines, double vitrage, condensateurs contenant des pcb)

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 17 09 03*

Chapitre :

17 Déchets de construction et de démolition (y compris déblais provenant de sites contaminés)

Section :

17 09 Autres déchets de construction et de démolition

Rubrique :

17 09 03*   Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 17 09 04

Chapitre :

17 Déchets de construction et de démolition (y compris déblais provenant de sites contaminés)

Section :

17 09 Autres déchets de construction et de démolition

Rubrique :

17 09 04   Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets provenant des soins médicaux ou vétérinaires et/ou de la recherche associée (sauf déchets de cuisine et de restauration
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée

 Comment utiliser la liste ?

 18 00 00

Déchets provenant des soins médicaux ou vétérinaires et/ou de la recherche associée (sauf déchets de cuisine et de restauration ne provenant pas directement des soins médicaux)

 18 01 00

Déchets provenant des maternités, du diagnostic, du traitement ou de la prévention des maladies de l'homme

 18 02 00

Déchets provenant de la recherche, du diagnostic, du traitement ou de la prévention des maladies des animaux


Déchets provenant des maternités, du diagnostic, du traitement ou de la prévention des maladies de l'homme
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 Comment utiliser la liste ?

 18 00 00

Déchets provenant des soins médicaux ou vétérinaires et/ou de la recherche associée (sauf déchets de cuisine et de restauration ne provenant pas directement des soins médicaux)

 18 01 00

Déchets provenant des maternités, du diagnostic, du traitement ou de la prévention des maladies de l'homme

 18 01 01   Objets piquants et coupants (sauf rubrique 18 01 03)

 18 01 02   Déchets anatomiques et organes, y compris sacs de sang et réserves de sang (sauf rubrique 18 01 03)

 18 01 03*   Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection

 18 01 04   Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes)

 18 01 06*   Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses

 18 01 07   Produits chimiques autres que ceux visés à la rubrique 18 01 06

 18 01 08*   Médicaments cytotoxiques et cytostatiques

 18 01 09   Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08

 18 01 10*   Déchets d'amalgame dentaire

 18 02 00

Déchets provenant de la recherche, du diagnostic, du traitement ou de la prévention des maladies des animaux


Objets piquants et coupants (sauf rubrique 18 01 03)
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 18 01 01

Chapitre :

18 Déchets provenant des soins médicaux ou vétérinaires et/ou de la recherche associée (sauf déchets de cuisine et de restauration ne provenant pas directement des soins médicaux)

Section :

18 01 Déchets provenant des maternités, du diagnostic, du traitement ou de la prévention des maladies de l'homme

Rubrique :

18 01 01   Objets piquants et coupants (sauf rubrique 18 01 03)

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets anatomiques et organes, y compris sacs de sang et réserves de sang (sauf rubrique 18 01 03)
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 18 01 02

Chapitre :

18 Déchets provenant des soins médicaux ou vétérinaires et/ou de la recherche associée (sauf déchets de cuisine et de restauration ne provenant pas directement des soins médicaux)

Section :

18 01 Déchets provenant des maternités, du diagnostic, du traitement ou de la prévention des maladies de l'homme

Rubrique :

18 01 02   Déchets anatomiques et organes, y compris sacs de sang et réserves de sang (sauf rubrique 18 01 03)

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 18 01 03*

Chapitre :

18 Déchets provenant des soins médicaux ou vétérinaires et/ou de la recherche associée (sauf déchets de cuisine et de restauration ne provenant pas directement des soins médicaux)

Section :

18 01 Déchets provenant des maternités, du diagnostic, du traitement ou de la prévention des maladies de l'homme

Rubrique :

18 01 03*   Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 18 01 04

Chapitre :

18 Déchets provenant des soins médicaux ou vétérinaires et/ou de la recherche associée (sauf déchets de cuisine et de restauration ne provenant pas directement des soins médicaux)

Section :

18 01 Déchets provenant des maternités, du diagnostic, du traitement ou de la prévention des maladies de l'homme

Rubrique :

18 01 04   Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes)

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 18 01 06*

Chapitre :

18 Déchets provenant des soins médicaux ou vétérinaires et/ou de la recherche associée (sauf déchets de cuisine et de restauration ne provenant pas directement des soins médicaux)

Section :

18 01 Déchets provenant des maternités, du diagnostic, du traitement ou de la prévention des maladies de l'homme

Rubrique :

18 01 06*   Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Produits chimiques autres que ceux visés à la rubrique 18 01 06
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 18 01 07

Chapitre :

18 Déchets provenant des soins médicaux ou vétérinaires et/ou de la recherche associée (sauf déchets de cuisine et de restauration ne provenant pas directement des soins médicaux)

Section :

18 01 Déchets provenant des maternités, du diagnostic, du traitement ou de la prévention des maladies de l'homme

Rubrique :

18 01 07   Produits chimiques autres que ceux visés à la rubrique 18 01 06

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Médicaments cytotoxiques et cytostatiques
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 18 01 08*

Chapitre :

18 Déchets provenant des soins médicaux ou vétérinaires et/ou de la recherche associée (sauf déchets de cuisine et de restauration ne provenant pas directement des soins médicaux)

Section :

18 01 Déchets provenant des maternités, du diagnostic, du traitement ou de la prévention des maladies de l'homme

Rubrique :

18 01 08*   Médicaments cytotoxiques et cytostatiques

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 18 01 09

Chapitre :

18 Déchets provenant des soins médicaux ou vétérinaires et/ou de la recherche associée (sauf déchets de cuisine et de restauration ne provenant pas directement des soins médicaux)

Section :

18 01 Déchets provenant des maternités, du diagnostic, du traitement ou de la prévention des maladies de l'homme

Rubrique :

18 01 09   Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets d'amalgame dentaire
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 18 01 10*

Chapitre :

18 Déchets provenant des soins médicaux ou vétérinaires et/ou de la recherche associée (sauf déchets de cuisine et de restauration ne provenant pas directement des soins médicaux)

Section :

18 01 Déchets provenant des maternités, du diagnostic, du traitement ou de la prévention des maladies de l'homme

Rubrique :

18 01 10*   Déchets d'amalgame dentaire

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets provenant de la recherche, du diagnostic, du traitement ou de la prévention des maladies des animaux
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 Comment utiliser la liste ?

 18 00 00

Déchets provenant des soins médicaux ou vétérinaires et/ou de la recherche associée (sauf déchets de cuisine et de restauration ne provenant pas directement des soins médicaux)

 18 01 00

Déchets provenant des maternités, du diagnostic, du traitement ou de la prévention des maladies de l'homme

 18 02 00

Déchets provenant de la recherche, du diagnostic, du traitement ou de la prévention des maladies des animaux

 18 02 01   Objets piquants et coupants (sauf rubrique 18 02 02)

 18 02 02*   Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection

 18 02 03   Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection

 18 02 05*   Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses

 18 02 06   Produits chimiques autres que ceux visés à la rubrique 18 02 05

 18 02 07*   Médicaments cytotoxiques et cytostatiques

 18 02 08   Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 02 07


Objets piquants et coupants (sauf rubrique 18 02 02)
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 18 02 01

Chapitre :

18 Déchets provenant des soins médicaux ou vétérinaires et/ou de la recherche associée (sauf déchets de cuisine et de restauration ne provenant pas directement des soins médicaux)

Section :

18 02 Déchets provenant de la recherche, du diagnostic, du traitement ou de la prévention des maladies des animaux

Rubrique :

18 02 01   Objets piquants et coupants (sauf rubrique 18 02 02)

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 18 02 02*

Chapitre :

18 Déchets provenant des soins médicaux ou vétérinaires et/ou de la recherche associée (sauf déchets de cuisine et de restauration ne provenant pas directement des soins médicaux)

Section :

18 02 Déchets provenant de la recherche, du diagnostic, du traitement ou de la prévention des maladies des animaux

Rubrique :

18 02 02*   Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 18 02 03

Chapitre :

18 Déchets provenant des soins médicaux ou vétérinaires et/ou de la recherche associée (sauf déchets de cuisine et de restauration ne provenant pas directement des soins médicaux)

Section :

18 02 Déchets provenant de la recherche, du diagnostic, du traitement ou de la prévention des maladies des animaux

Rubrique :

18 02 03   Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 18 02 05*

Chapitre :

18 Déchets provenant des soins médicaux ou vétérinaires et/ou de la recherche associée (sauf déchets de cuisine et de restauration ne provenant pas directement des soins médicaux)

Section :

18 02 Déchets provenant de la recherche, du diagnostic, du traitement ou de la prévention des maladies des animaux

Rubrique :

18 02 05*   Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Produits chimiques autres que ceux visés à la rubrique 18 02 05
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 18 02 06

Chapitre :

18 Déchets provenant des soins médicaux ou vétérinaires et/ou de la recherche associée (sauf déchets de cuisine et de restauration ne provenant pas directement des soins médicaux)

Section :

18 02 Déchets provenant de la recherche, du diagnostic, du traitement ou de la prévention des maladies des animaux

Rubrique :

18 02 06   Produits chimiques autres que ceux visés à la rubrique 18 02 05

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Médicaments cytotoxiques et cytostatiques
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 18 02 07*

Chapitre :

18 Déchets provenant des soins médicaux ou vétérinaires et/ou de la recherche associée (sauf déchets de cuisine et de restauration ne provenant pas directement des soins médicaux)

Section :

18 02 Déchets provenant de la recherche, du diagnostic, du traitement ou de la prévention des maladies des animaux

Rubrique :

18 02 07*   Médicaments cytotoxiques et cytostatiques

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 02 07
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 18 02 08

Chapitre :

18 Déchets provenant des soins médicaux ou vétérinaires et/ou de la recherche associée (sauf déchets de cuisine et de restauration ne provenant pas directement des soins médicaux)

Section :

18 02 Déchets provenant de la recherche, du diagnostic, du traitement ou de la prévention des maladies des animaux

Rubrique :

18 02 08   Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 02 07

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets provenant des installations de gestion des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de la préparati
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée

 Comment utiliser la liste ?

 19 00 00

Déchets provenant des installations de gestion des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine et d'eau à usage industriel

 19 01 00

Déchets de l'incinération ou de la pyrolyse de déchets

 19 02 00

Déchets provenant des traitements physico-chimiques des déchets  (y compris déchromatation, décyanuration, neutralisation)

 19 03 00

Déchets stabilisés/solidifiés (4)

(4) Les processus de stabilisation modifient la dangerosité des constituants des déchets et transforment ainsi des déchets dangereux en déchets non dangereux. Les processus de solidification modifient seulement l'état physique des déchets au moyen d'additifs (par exemple : passage de l'état liquide à l'état solide) sans modifier leurs propriétés chimiques.

 19 04 00

Déchets vitrifiés et déchets provenant de la vitrification

 19 05 00

Déchets de compostage

 19 06 00

Déchets provenant du traitement anaérobie des déchets

 19 07 00

Lixiviats de décharges

 19 08 00

Déchets provenant d'installations de traitement des eaux usées non spécifiés ailleurs

 19 09 00

Déchets provenant de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine ou d'eau à usage industriel

 19 10 00

Déchets provenant du broyage de déchets contenant des métaux

 19 11 00

Déchets provenant de la régénération de l'huile

 19 12 00

Déchets provenant du traitement mécanique des déchets (par exemple, tri, broyage, compactage, granulation) non spécifiés ailleurs

 19 13 00

Déchets provenant de la décontamination des sols et des eaux souterraines


Déchets de l'incinération ou de la pyrolyse de déchets
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 Comment utiliser la liste ?

 19 00 00

Déchets provenant des installations de gestion des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine et d'eau à usage industriel

 19 01 00

Déchets de l'incinération ou de la pyrolyse de déchets

 19 01 02   Déchets de déferraillage des mâchefers

 19 01 05*   Gâteau de filtration provenant de l'épuration des fumées

 19 01 06*   Déchets liquides aqueux de l'épuration des fumées et autres déchets liquides aqueux

 19 01 07*   Déchets secs de l'épuration des fumées

 19 01 10*   Charbon actif usé provenant de l'épuration des gaz de fumées

 19 01 11*   Mâchefers contenant des substances dangereuses

 19 01 12   Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11

 19 01 13*   Cendres volantes contenant des substances dangereuses

 19 01 14   Cendres volantes autres que celles visées à la rubrique 19 01 13

 19 01 15*   Cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses

 19 01 16   Cendres sous chaudière autres que celles visées à la rubrique 19 01 15

 19 01 17*   Déchets de pyrolyse contenant des substances dangereuses

 19 01 18   Déchets de pyrolyse autres que ceux visés à la rubrique 19 01 17

 19 01 19   Sables provenant de lits fluidisés

 19 01 99   Déchets non spécifiés ailleurs

 19 02 00

Déchets provenant des traitements physico-chimiques des déchets  (y compris déchromatation, décyanuration, neutralisation)

 19 03 00

Déchets stabilisés/solidifiés (4)

(4) Les processus de stabilisation modifient la dangerosité des constituants des déchets et transforment ainsi des déchets dangereux en déchets non dangereux. Les processus de solidification modifient seulement l'état physique des déchets au moyen d'additifs (par exemple : passage de l'état liquide à l'état solide) sans modifier leurs propriétés chimiques.

 19 04 00

Déchets vitrifiés et déchets provenant de la vitrification

 19 05 00

Déchets de compostage

 19 06 00

Déchets provenant du traitement anaérobie des déchets

 19 07 00

Lixiviats de décharges

 19 08 00

Déchets provenant d'installations de traitement des eaux usées non spécifiés ailleurs

 19 09 00

Déchets provenant de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine ou d'eau à usage industriel

 19 10 00

Déchets provenant du broyage de déchets contenant des métaux

 19 11 00

Déchets provenant de la régénération de l'huile

 19 12 00

Déchets provenant du traitement mécanique des déchets (par exemple, tri, broyage, compactage, granulation) non spécifiés ailleurs

 19 13 00

Déchets provenant de la décontamination des sols et des eaux souterraines


Déchets de déferraillage des mâchefers
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 19 01 02

Chapitre :

19 Déchets provenant des installations de gestion des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine et d'eau à usage industriel

Section :

19 01 Déchets de l'incinération ou de la pyrolyse de déchets

Rubrique :

19 01 02   Déchets de déferraillage des mâchefers

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Gâteau de filtration provenant de l'épuration des fumées
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 19 01 05*

Chapitre :

19 Déchets provenant des installations de gestion des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine et d'eau à usage industriel

Section :

19 01 Déchets de l'incinération ou de la pyrolyse de déchets

Rubrique :

19 01 05*   Gâteau de filtration provenant de l'épuration des fumées

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets liquides aqueux de l'épuration des fumées et autres déchets liquides aqueux
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 19 01 06*

Chapitre :

19 Déchets provenant des installations de gestion des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine et d'eau à usage industriel

Section :

19 01 Déchets de l'incinération ou de la pyrolyse de déchets

Rubrique :

19 01 06*   Déchets liquides aqueux de l'épuration des fumées et autres déchets liquides aqueux

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets secs de l'épuration des fumées
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 19 01 07*

Chapitre :

19 Déchets provenant des installations de gestion des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine et d'eau à usage industriel

Section :

19 01 Déchets de l'incinération ou de la pyrolyse de déchets

Rubrique :

19 01 07*   Déchets secs de l'épuration des fumées

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Charbon actif usé provenant de l'épuration des gaz de fumées
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 19 01 10*

Chapitre :

19 Déchets provenant des installations de gestion des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine et d'eau à usage industriel

Section :

19 01 Déchets de l'incinération ou de la pyrolyse de déchets

Rubrique :

19 01 10*   Charbon actif usé provenant de l'épuration des gaz de fumées

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Mâchefers contenant des substances dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 19 01 11*

Chapitre :

19 Déchets provenant des installations de gestion des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine et d'eau à usage industriel

Section :

19 01 Déchets de l'incinération ou de la pyrolyse de déchets

Rubrique :

19 01 11*   Mâchefers contenant des substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 19 01 12

Chapitre :

19 Déchets provenant des installations de gestion des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine et d'eau à usage industriel

Section :

19 01 Déchets de l'incinération ou de la pyrolyse de déchets

Rubrique :

19 01 12   Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Cendres volantes contenant des substances dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 19 01 13*

Chapitre :

19 Déchets provenant des installations de gestion des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine et d'eau à usage industriel

Section :

19 01 Déchets de l'incinération ou de la pyrolyse de déchets

Rubrique :

19 01 13*   Cendres volantes contenant des substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Cendres volantes autres que celles visées à la rubrique 19 01 13
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 19 01 14

Chapitre :

19 Déchets provenant des installations de gestion des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine et d'eau à usage industriel

Section :

19 01 Déchets de l'incinération ou de la pyrolyse de déchets

Rubrique :

19 01 14   Cendres volantes autres que celles visées à la rubrique 19 01 13

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 19 01 15*

Chapitre :

19 Déchets provenant des installations de gestion des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine et d'eau à usage industriel

Section :

19 01 Déchets de l'incinération ou de la pyrolyse de déchets

Rubrique :

19 01 15*   Cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Cendres sous chaudière autres que celles visées à la rubrique 19 01 15
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 19 01 16

Chapitre :

19 Déchets provenant des installations de gestion des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine et d'eau à usage industriel

Section :

19 01 Déchets de l'incinération ou de la pyrolyse de déchets

Rubrique :

19 01 16   Cendres sous chaudière autres que celles visées à la rubrique 19 01 15

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets de pyrolyse contenant des substances dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 19 01 17*

Chapitre :

19 Déchets provenant des installations de gestion des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine et d'eau à usage industriel

Section :

19 01 Déchets de l'incinération ou de la pyrolyse de déchets

Rubrique :

19 01 17*   Déchets de pyrolyse contenant des substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets de pyrolyse autres que ceux visés à la rubrique 19 01 17
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 19 01 18

Chapitre :

19 Déchets provenant des installations de gestion des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine et d'eau à usage industriel

Section :

19 01 Déchets de l'incinération ou de la pyrolyse de déchets

Rubrique :

19 01 18   Déchets de pyrolyse autres que ceux visés à la rubrique 19 01 17

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Sables provenant de lits fluidisés
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 19 01 19

Chapitre :

19 Déchets provenant des installations de gestion des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine et d'eau à usage industriel

Section :

19 01 Déchets de l'incinération ou de la pyrolyse de déchets

Rubrique :

19 01 19   Sables provenant de lits fluidisés

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets non spécifiés ailleurs
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 19 01 99

Chapitre :

19 Déchets provenant des installations de gestion des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine et d'eau à usage industriel

Section :

19 01 Déchets de l'incinération ou de la pyrolyse de déchets

Rubrique :

19 01 99   Déchets non spécifiés ailleurs

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets provenant des traitements physico-chimiques des déchets  (y compris déchromatation, décyanuration, neutralisation)
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 Comment utiliser la liste ?

 19 00 00

Déchets provenant des installations de gestion des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine et d'eau à usage industriel

 19 01 00

Déchets de l'incinération ou de la pyrolyse de déchets

 19 02 00

Déchets provenant des traitements physico-chimiques des déchets  (y compris déchromatation, décyanuration, neutralisation)

 19 02 03   Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux

 19 02 04*   Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux

 19 02 05*   Boues provenant des traitements physico-chimiques contenant des substances dangereuses

 19 02 06   Boues provenant des traitements physico-chimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05

 19 02 07*   Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation

 19 02 08*   Déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses

 19 02 09*   Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses

 19 02 10   Déchets combustibles autres que ceux visés aux rubriques 19 02 08 et 19 02 09

 19 02 11*   Autres déchets contenant des substances dangereuses

 19 02 99   Déchets non spécifiés ailleurs

 19 03 00

Déchets stabilisés/solidifiés (4)

(4) Les processus de stabilisation modifient la dangerosité des constituants des déchets et transforment ainsi des déchets dangereux en déchets non dangereux. Les processus de solidification modifient seulement l'état physique des déchets au moyen d'additifs (par exemple : passage de l'état liquide à l'état solide) sans modifier leurs propriétés chimiques.

 19 04 00

Déchets vitrifiés et déchets provenant de la vitrification

 19 05 00

Déchets de compostage

 19 06 00

Déchets provenant du traitement anaérobie des déchets

 19 07 00

Lixiviats de décharges

 19 08 00

Déchets provenant d'installations de traitement des eaux usées non spécifiés ailleurs

 19 09 00

Déchets provenant de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine ou d'eau à usage industriel

 19 10 00

Déchets provenant du broyage de déchets contenant des métaux

 19 11 00

Déchets provenant de la régénération de l'huile

 19 12 00

Déchets provenant du traitement mécanique des déchets (par exemple, tri, broyage, compactage, granulation) non spécifiés ailleurs

 19 13 00

Déchets provenant de la décontamination des sols et des eaux souterraines


Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 19 02 03

Chapitre :

19 Déchets provenant des installations de gestion des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine et d'eau à usage industriel

Section :

19 02 Déchets provenant des traitements physico-chimiques des déchets  (y compris déchromatation, décyanuration, neutralisation)

Rubrique :

19 02 03   Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 19 02 04*

Chapitre :

19 Déchets provenant des installations de gestion des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine et d'eau à usage industriel

Section :

19 02 Déchets provenant des traitements physico-chimiques des déchets  (y compris déchromatation, décyanuration, neutralisation)

Rubrique :

19 02 04*   Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Boues provenant des traitements physico-chimiques contenant des substances dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 19 02 05*

Chapitre :

19 Déchets provenant des installations de gestion des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine et d'eau à usage industriel

Section :

19 02 Déchets provenant des traitements physico-chimiques des déchets  (y compris déchromatation, décyanuration, neutralisation)

Rubrique :

19 02 05*   Boues provenant des traitements physico-chimiques contenant des substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Boues provenant des traitements physico-chimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 19 02 06

Chapitre :

19 Déchets provenant des installations de gestion des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine et d'eau à usage industriel

Section :

19 02 Déchets provenant des traitements physico-chimiques des déchets  (y compris déchromatation, décyanuration, neutralisation)

Rubrique :

19 02 06   Boues provenant des traitements physico-chimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 19 02 07*

Chapitre :

19 Déchets provenant des installations de gestion des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine et d'eau à usage industriel

Section :

19 02 Déchets provenant des traitements physico-chimiques des déchets  (y compris déchromatation, décyanuration, neutralisation)

Rubrique :

19 02 07*   Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 19 02 08*

Chapitre :

19 Déchets provenant des installations de gestion des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine et d'eau à usage industriel

Section :

19 02 Déchets provenant des traitements physico-chimiques des déchets  (y compris déchromatation, décyanuration, neutralisation)

Rubrique :

19 02 08*   Déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 19 02 09*

Chapitre :

19 Déchets provenant des installations de gestion des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine et d'eau à usage industriel

Section :

19 02 Déchets provenant des traitements physico-chimiques des déchets  (y compris déchromatation, décyanuration, neutralisation)

Rubrique :

19 02 09*   Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets combustibles autres que ceux visés aux rubriques 19 02 08 et 19 02 09
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 19 02 10

Chapitre :

19 Déchets provenant des installations de gestion des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine et d'eau à usage industriel

Section :

19 02 Déchets provenant des traitements physico-chimiques des déchets  (y compris déchromatation, décyanuration, neutralisation)

Rubrique :

19 02 10   Déchets combustibles autres que ceux visés aux rubriques 19 02 08 et 19 02 09

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Autres déchets contenant des substances dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 19 02 11*

Chapitre :

19 Déchets provenant des installations de gestion des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine et d'eau à usage industriel

Section :

19 02 Déchets provenant des traitements physico-chimiques des déchets  (y compris déchromatation, décyanuration, neutralisation)

Rubrique :

19 02 11*   Autres déchets contenant des substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets non spécifiés ailleurs
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 19 02 99

Chapitre :

19 Déchets provenant des installations de gestion des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine et d'eau à usage industriel

Section :

19 02 Déchets provenant des traitements physico-chimiques des déchets  (y compris déchromatation, décyanuration, neutralisation)

Rubrique :

19 02 99   Déchets non spécifiés ailleurs

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets stabilisés/solidifiés (4)         (4) Les processus de stabilisation modifient la dangerosité des constituants des déche
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 Comment utiliser la liste ?

 19 00 00

Déchets provenant des installations de gestion des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine et d'eau à usage industriel

 19 01 00

Déchets de l'incinération ou de la pyrolyse de déchets

 19 02 00

Déchets provenant des traitements physico-chimiques des déchets  (y compris déchromatation, décyanuration, neutralisation)

 19 03 00

Déchets stabilisés/solidifiés (4)

(4) Les processus de stabilisation modifient la dangerosité des constituants des déchets et transforment ainsi des déchets dangereux en déchets non dangereux. Les processus de solidification modifient seulement l'état physique des déchets au moyen d'additifs (par exemple : passage de l'état liquide à l'état solide) sans modifier leurs propriétés chimiques.

 19 03 04*   Déchets catalogués comme dangereux, partiellement (5) stabilisés

(5) Un déchet est considéré comme partiellement stabilisé si, après le processus de stabilisation, il est encore, à court, moyen ou long terme, susceptible de libérer dans l'environnement des constituants dangereux qui n'ont pas été entièrement transformés en constituants non dangereux.

 19 03 05   Déchets stabilisés autres que ceux visés à la rubrique 19 03 04

 19 03 06*   Déchets catalogués comme dangereux, solidifiés

 19 03 07   Déchets solidifiés autres que ceux visés à la rubrique 19 03 06

 19 04 00

Déchets vitrifiés et déchets provenant de la vitrification

 19 05 00

Déchets de compostage

 19 06 00

Déchets provenant du traitement anaérobie des déchets

 19 07 00

Lixiviats de décharges

 19 08 00

Déchets provenant d'installations de traitement des eaux usées non spécifiés ailleurs

 19 09 00

Déchets provenant de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine ou d'eau à usage industriel

 19 10 00

Déchets provenant du broyage de déchets contenant des métaux

 19 11 00

Déchets provenant de la régénération de l'huile

 19 12 00

Déchets provenant du traitement mécanique des déchets (par exemple, tri, broyage, compactage, granulation) non spécifiés ailleurs

 19 13 00

Déchets provenant de la décontamination des sols et des eaux souterraines


Déchets catalogués comme dangereux, partiellement (5) stabilisés   (5) Un déchet est considéré comme partiellement stabilisé si,
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 19 03 04*

Chapitre :

19 Déchets provenant des installations de gestion des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine et d'eau à usage industriel

Section :

19 03 Déchets stabilisés/solidifiés (4)

(4) Les processus de stabilisation modifient la dangerosité des constituants des déchets et transforment ainsi des déchets dangereux en déchets non dangereux. Les processus de solidification modifient seulement l'état physique des déchets au moyen d'additifs (par exemple : passage de l'état liquide à l'état solide) sans modifier leurs propriétés chimiques.

Rubrique :

19 03 04*   Déchets catalogués comme dangereux, partiellement (5) stabilisés

(5) Un déchet est considéré comme partiellement stabilisé si, après le processus de stabilisation, il est encore, à court, moyen ou long terme, susceptible de libérer dans l'environnement des constituants dangereux qui n'ont pas été entièrement transformés en constituants non dangereux.

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets stabilisés autres que ceux visés à la rubrique 19 03 04
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 19 03 05

Chapitre :

19 Déchets provenant des installations de gestion des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine et d'eau à usage industriel

Section :

19 03 Déchets stabilisés/solidifiés (4)

(4) Les processus de stabilisation modifient la dangerosité des constituants des déchets et transforment ainsi des déchets dangereux en déchets non dangereux. Les processus de solidification modifient seulement l'état physique des déchets au moyen d'additifs (par exemple : passage de l'état liquide à l'état solide) sans modifier leurs propriétés chimiques.

Rubrique :

19 03 05   Déchets stabilisés autres que ceux visés à la rubrique 19 03 04

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets catalogués comme dangereux, solidifiés
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 19 03 06*

Chapitre :

19 Déchets provenant des installations de gestion des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine et d'eau à usage industriel

Section :

19 03 Déchets stabilisés/solidifiés (4)

(4) Les processus de stabilisation modifient la dangerosité des constituants des déchets et transforment ainsi des déchets dangereux en déchets non dangereux. Les processus de solidification modifient seulement l'état physique des déchets au moyen d'additifs (par exemple : passage de l'état liquide à l'état solide) sans modifier leurs propriétés chimiques.

Rubrique :

19 03 06*   Déchets catalogués comme dangereux, solidifiés

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets solidifiés autres que ceux visés à la rubrique 19 03 06
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 19 03 07

Chapitre :

19 Déchets provenant des installations de gestion des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine et d'eau à usage industriel

Section :

19 03 Déchets stabilisés/solidifiés (4)

(4) Les processus de stabilisation modifient la dangerosité des constituants des déchets et transforment ainsi des déchets dangereux en déchets non dangereux. Les processus de solidification modifient seulement l'état physique des déchets au moyen d'additifs (par exemple : passage de l'état liquide à l'état solide) sans modifier leurs propriétés chimiques.

Rubrique :

19 03 07   Déchets solidifiés autres que ceux visés à la rubrique 19 03 06

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets vitrifiés et déchets provenant de la vitrification
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 Comment utiliser la liste ?

 19 00 00

Déchets provenant des installations de gestion des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine et d'eau à usage industriel

 19 01 00

Déchets de l'incinération ou de la pyrolyse de déchets

 19 02 00

Déchets provenant des traitements physico-chimiques des déchets  (y compris déchromatation, décyanuration, neutralisation)

 19 03 00

Déchets stabilisés/solidifiés (4)

(4) Les processus de stabilisation modifient la dangerosité des constituants des déchets et transforment ainsi des déchets dangereux en déchets non dangereux. Les processus de solidification modifient seulement l'état physique des déchets au moyen d'additifs (par exemple : passage de l'état liquide à l'état solide) sans modifier leurs propriétés chimiques.

 19 04 00

Déchets vitrifiés et déchets provenant de la vitrification

 19 04 01   Déchets vitrifiés

 19 04 02*   Cendres volantes et autres déchets du traitement des gaz de fumée

 19 04 03*   Phase solide non vitrifiée

 19 04 04   Déchets liquides aqueux provenant de la trempe des déchets vitrifiés

 19 05 00

Déchets de compostage

 19 06 00

Déchets provenant du traitement anaérobie des déchets

 19 07 00

Lixiviats de décharges

 19 08 00

Déchets provenant d'installations de traitement des eaux usées non spécifiés ailleurs

 19 09 00

Déchets provenant de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine ou d'eau à usage industriel

 19 10 00

Déchets provenant du broyage de déchets contenant des métaux

 19 11 00

Déchets provenant de la régénération de l'huile

 19 12 00

Déchets provenant du traitement mécanique des déchets (par exemple, tri, broyage, compactage, granulation) non spécifiés ailleurs

 19 13 00

Déchets provenant de la décontamination des sols et des eaux souterraines


Déchets vitrifiés
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 19 04 01

Chapitre :

19 Déchets provenant des installations de gestion des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine et d'eau à usage industriel

Section :

19 04 Déchets vitrifiés et déchets provenant de la vitrification

Rubrique :

19 04 01   Déchets vitrifiés

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Cendres volantes et autres déchets du traitement des gaz de fumée
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 19 04 02*

Chapitre :

19 Déchets provenant des installations de gestion des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine et d'eau à usage industriel

Section :

19 04 Déchets vitrifiés et déchets provenant de la vitrification

Rubrique :

19 04 02*   Cendres volantes et autres déchets du traitement des gaz de fumée

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Phase solide non vitrifiée
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 19 04 03*

Chapitre :

19 Déchets provenant des installations de gestion des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine et d'eau à usage industriel

Section :

19 04 Déchets vitrifiés et déchets provenant de la vitrification

Rubrique :

19 04 03*   Phase solide non vitrifiée

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets liquides aqueux provenant de la trempe des déchets vitrifiés
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 19 04 04

Chapitre :

19 Déchets provenant des installations de gestion des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine et d'eau à usage industriel

Section :

19 04 Déchets vitrifiés et déchets provenant de la vitrification

Rubrique :

19 04 04   Déchets liquides aqueux provenant de la trempe des déchets vitrifiés

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets de compostage
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 Comment utiliser la liste ?

 19 00 00

Déchets provenant des installations de gestion des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine et d'eau à usage industriel

 19 01 00

Déchets de l'incinération ou de la pyrolyse de déchets

 19 02 00

Déchets provenant des traitements physico-chimiques des déchets  (y compris déchromatation, décyanuration, neutralisation)

 19 03 00

Déchets stabilisés/solidifiés (4)

(4) Les processus de stabilisation modifient la dangerosité des constituants des déchets et transforment ainsi des déchets dangereux en déchets non dangereux. Les processus de solidification modifient seulement l'état physique des déchets au moyen d'additifs (par exemple : passage de l'état liquide à l'état solide) sans modifier leurs propriétés chimiques.

 19 04 00

Déchets vitrifiés et déchets provenant de la vitrification

 19 05 00

Déchets de compostage

 19 05 01   Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés

 19 05 02   Fraction non compostée des déchets animaux et végétaux

 19 05 03   Compost déclassé

 19 05 99   Déchets non spécifiés ailleurs

 19 06 00

Déchets provenant du traitement anaérobie des déchets

 19 07 00

Lixiviats de décharges

 19 08 00

Déchets provenant d'installations de traitement des eaux usées non spécifiés ailleurs

 19 09 00

Déchets provenant de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine ou d'eau à usage industriel

 19 10 00

Déchets provenant du broyage de déchets contenant des métaux

 19 11 00

Déchets provenant de la régénération de l'huile

 19 12 00

Déchets provenant du traitement mécanique des déchets (par exemple, tri, broyage, compactage, granulation) non spécifiés ailleurs

 19 13 00

Déchets provenant de la décontamination des sols et des eaux souterraines


Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 19 05 01

Chapitre :

19 Déchets provenant des installations de gestion des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine et d'eau à usage industriel

Section :

19 05 Déchets de compostage

Rubrique :

19 05 01   Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Fraction non compostée des déchets animaux et végétaux
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 19 05 02

Chapitre :

19 Déchets provenant des installations de gestion des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine et d'eau à usage industriel

Section :

19 05 Déchets de compostage

Rubrique :

19 05 02   Fraction non compostée des déchets animaux et végétaux

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Compost déclassé
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 19 05 03

Chapitre :

19 Déchets provenant des installations de gestion des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine et d'eau à usage industriel

Section :

19 05 Déchets de compostage

Rubrique :

19 05 03   Compost déclassé

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets non spécifiés ailleurs
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 19 05 99

Chapitre :

19 Déchets provenant des installations de gestion des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine et d'eau à usage industriel

Section :

19 05 Déchets de compostage

Rubrique :

19 05 99   Déchets non spécifiés ailleurs

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets provenant du traitement anaérobie des déchets
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 Comment utiliser la liste ?

 19 00 00

Déchets provenant des installations de gestion des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine et d'eau à usage industriel

 19 01 00

Déchets de l'incinération ou de la pyrolyse de déchets

 19 02 00

Déchets provenant des traitements physico-chimiques des déchets  (y compris déchromatation, décyanuration, neutralisation)

 19 03 00

Déchets stabilisés/solidifiés (4)

(4) Les processus de stabilisation modifient la dangerosité des constituants des déchets et transforment ainsi des déchets dangereux en déchets non dangereux. Les processus de solidification modifient seulement l'état physique des déchets au moyen d'additifs (par exemple : passage de l'état liquide à l'état solide) sans modifier leurs propriétés chimiques.

 19 04 00

Déchets vitrifiés et déchets provenant de la vitrification

 19 05 00

Déchets de compostage

 19 06 00

Déchets provenant du traitement anaérobie des déchets

 19 06 03   Liqueurs provenant du traitement anaérobie des déchets municipaux

 19 06 04   Digestats provenant du traitement anaérobie des déchets municipaux

 19 06 05   Liqueurs provenant du traitement anaérobie des déchets animaux et végétaux

 19 06 06   Digestats provenant du traitement anaérobie des déchets animaux et végétaux

 19 06 99   Déchets non spécifiés ailleurs

 19 07 00

Lixiviats de décharges

 19 08 00

Déchets provenant d'installations de traitement des eaux usées non spécifiés ailleurs

 19 09 00

Déchets provenant de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine ou d'eau à usage industriel

 19 10 00

Déchets provenant du broyage de déchets contenant des métaux

 19 11 00

Déchets provenant de la régénération de l'huile

 19 12 00

Déchets provenant du traitement mécanique des déchets (par exemple, tri, broyage, compactage, granulation) non spécifiés ailleurs

 19 13 00

Déchets provenant de la décontamination des sols et des eaux souterraines


Liqueurs provenant du traitement anaérobie des déchets municipaux
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 19 06 03

Chapitre :

19 Déchets provenant des installations de gestion des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine et d'eau à usage industriel

Section :

19 06 Déchets provenant du traitement anaérobie des déchets

Rubrique :

19 06 03   Liqueurs provenant du traitement anaérobie des déchets municipaux

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Digestats provenant du traitement anaérobie des déchets municipaux
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 19 06 04

Chapitre :

19 Déchets provenant des installations de gestion des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine et d'eau à usage industriel

Section :

19 06 Déchets provenant du traitement anaérobie des déchets

Rubrique :

19 06 04   Digestats provenant du traitement anaérobie des déchets municipaux

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Liqueurs provenant du traitement anaérobie des déchets animaux et végétaux
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 19 06 05

Chapitre :

19 Déchets provenant des installations de gestion des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine et d'eau à usage industriel

Section :

19 06 Déchets provenant du traitement anaérobie des déchets

Rubrique :

19 06 05   Liqueurs provenant du traitement anaérobie des déchets animaux et végétaux

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Digestats provenant du traitement anaérobie des déchets animaux et végétaux
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 19 06 06

Chapitre :

19 Déchets provenant des installations de gestion des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine et d'eau à usage industriel

Section :

19 06 Déchets provenant du traitement anaérobie des déchets

Rubrique :

19 06 06   Digestats provenant du traitement anaérobie des déchets animaux et végétaux

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets non spécifiés ailleurs
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 19 06 99

Chapitre :

19 Déchets provenant des installations de gestion des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine et d'eau à usage industriel

Section :

19 06 Déchets provenant du traitement anaérobie des déchets

Rubrique :

19 06 99   Déchets non spécifiés ailleurs

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Lixiviats de décharges
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 Comment utiliser la liste ?

 19 00 00

Déchets provenant des installations de gestion des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine et d'eau à usage industriel

 19 01 00

Déchets de l'incinération ou de la pyrolyse de déchets

 19 02 00

Déchets provenant des traitements physico-chimiques des déchets  (y compris déchromatation, décyanuration, neutralisation)

 19 03 00

Déchets stabilisés/solidifiés (4)

(4) Les processus de stabilisation modifient la dangerosité des constituants des déchets et transforment ainsi des déchets dangereux en déchets non dangereux. Les processus de solidification modifient seulement l'état physique des déchets au moyen d'additifs (par exemple : passage de l'état liquide à l'état solide) sans modifier leurs propriétés chimiques.

 19 04 00

Déchets vitrifiés et déchets provenant de la vitrification

 19 05 00

Déchets de compostage

 19 06 00

Déchets provenant du traitement anaérobie des déchets

 19 07 00

Lixiviats de décharges

 19 07 02*   Lixiviats de décharges contenant des substances dangereuses

 19 07 03   Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02

 19 08 00

Déchets provenant d'installations de traitement des eaux usées non spécifiés ailleurs

 19 09 00

Déchets provenant de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine ou d'eau à usage industriel

 19 10 00

Déchets provenant du broyage de déchets contenant des métaux

 19 11 00

Déchets provenant de la régénération de l'huile

 19 12 00

Déchets provenant du traitement mécanique des déchets (par exemple, tri, broyage, compactage, granulation) non spécifiés ailleurs

 19 13 00

Déchets provenant de la décontamination des sols et des eaux souterraines


Lixiviats de décharges contenant des substances dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 19 07 02*

Chapitre :

19 Déchets provenant des installations de gestion des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine et d'eau à usage industriel

Section :

19 07 Lixiviats de décharges

Rubrique :

19 07 02*   Lixiviats de décharges contenant des substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 19 07 03

Chapitre :

19 Déchets provenant des installations de gestion des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine et d'eau à usage industriel

Section :

19 07 Lixiviats de décharges

Rubrique :

19 07 03   Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets provenant d'installations de traitement des eaux usées non spécifiés ailleurs
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 Comment utiliser la liste ?

 19 00 00

Déchets provenant des installations de gestion des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine et d'eau à usage industriel

 19 01 00

Déchets de l'incinération ou de la pyrolyse de déchets

 19 02 00

Déchets provenant des traitements physico-chimiques des déchets  (y compris déchromatation, décyanuration, neutralisation)

 19 03 00

Déchets stabilisés/solidifiés (4)

(4) Les processus de stabilisation modifient la dangerosité des constituants des déchets et transforment ainsi des déchets dangereux en déchets non dangereux. Les processus de solidification modifient seulement l'état physique des déchets au moyen d'additifs (par exemple : passage de l'état liquide à l'état solide) sans modifier leurs propriétés chimiques.

 19 04 00

Déchets vitrifiés et déchets provenant de la vitrification

 19 05 00

Déchets de compostage

 19 06 00

Déchets provenant du traitement anaérobie des déchets

 19 07 00

Lixiviats de décharges

 19 08 00

Déchets provenant d'installations de traitement des eaux usées non spécifiés ailleurs

 19 08 01   Déchets de dégrillage

 19 08 02   Déchets de dessablage

 19 08 05   Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines

 19 08 06*   Résines échangeuses d'ions saturées ou usées

 19 08 07*   Solutions et boues provenant de la régénération des échangeurs d'ions

 19 08 08*   Déchets provenant des systèmes à membrane contenant des métaux lourds

 19 08 09   Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires

 19 08 10*   Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09

 19 08 11*   Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles

 19 08 12   Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11

 19 08 13*   Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles

 19 08 14   Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13

 19 08 99   Déchets non spécifiés ailleurs

 19 09 00

Déchets provenant de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine ou d'eau à usage industriel

 19 10 00

Déchets provenant du broyage de déchets contenant des métaux

 19 11 00

Déchets provenant de la régénération de l'huile

 19 12 00

Déchets provenant du traitement mécanique des déchets (par exemple, tri, broyage, compactage, granulation) non spécifiés ailleurs

 19 13 00

Déchets provenant de la décontamination des sols et des eaux souterraines


Déchets de dégrillage
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 19 08 01

Chapitre :

19 Déchets provenant des installations de gestion des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine et d'eau à usage industriel

Section :

19 08 Déchets provenant d'installations de traitement des eaux usées non spécifiés ailleurs

Rubrique :

19 08 01   Déchets de dégrillage

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets de dessablage
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 19 08 02

Chapitre :

19 Déchets provenant des installations de gestion des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine et d'eau à usage industriel

Section :

19 08 Déchets provenant d'installations de traitement des eaux usées non spécifiés ailleurs

Rubrique :

19 08 02   Déchets de dessablage

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 19 08 05

Chapitre :

19 Déchets provenant des installations de gestion des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine et d'eau à usage industriel

Section :

19 08 Déchets provenant d'installations de traitement des eaux usées non spécifiés ailleurs

Rubrique :

19 08 05   Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Résines échangeuses d'ions saturées ou usées
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 19 08 06*

Chapitre :

19 Déchets provenant des installations de gestion des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine et d'eau à usage industriel

Section :

19 08 Déchets provenant d'installations de traitement des eaux usées non spécifiés ailleurs

Rubrique :

19 08 06*   Résines échangeuses d'ions saturées ou usées

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Solutions et boues provenant de la régénération des échangeurs d'ions
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 19 08 07*

Chapitre :

19 Déchets provenant des installations de gestion des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine et d'eau à usage industriel

Section :

19 08 Déchets provenant d'installations de traitement des eaux usées non spécifiés ailleurs

Rubrique :

19 08 07*   Solutions et boues provenant de la régénération des échangeurs d'ions

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets provenant des systèmes à membrane contenant des métaux lourds
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 19 08 08*

Chapitre :

19 Déchets provenant des installations de gestion des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine et d'eau à usage industriel

Section :

19 08 Déchets provenant d'installations de traitement des eaux usées non spécifiés ailleurs

Rubrique :

19 08 08*   Déchets provenant des systèmes à membrane contenant des métaux lourds

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 19 08 09

Chapitre :

19 Déchets provenant des installations de gestion des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine et d'eau à usage industriel

Section :

19 08 Déchets provenant d'installations de traitement des eaux usées non spécifiés ailleurs

Rubrique :

19 08 09   Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 19 08 10*

Chapitre :

19 Déchets provenant des installations de gestion des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine et d'eau à usage industriel

Section :

19 08 Déchets provenant d'installations de traitement des eaux usées non spécifiés ailleurs

Rubrique :

19 08 10*   Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 19 08 11*

Chapitre :

19 Déchets provenant des installations de gestion des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine et d'eau à usage industriel

Section :

19 08 Déchets provenant d'installations de traitement des eaux usées non spécifiés ailleurs

Rubrique :

19 08 11*   Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 19 08 12

Chapitre :

19 Déchets provenant des installations de gestion des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine et d'eau à usage industriel

Section :

19 08 Déchets provenant d'installations de traitement des eaux usées non spécifiés ailleurs

Rubrique :

19 08 12   Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 19 08 13*

Chapitre :

19 Déchets provenant des installations de gestion des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine et d'eau à usage industriel

Section :

19 08 Déchets provenant d'installations de traitement des eaux usées non spécifiés ailleurs

Rubrique :

19 08 13*   Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 19 08 14

Chapitre :

19 Déchets provenant des installations de gestion des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine et d'eau à usage industriel

Section :

19 08 Déchets provenant d'installations de traitement des eaux usées non spécifiés ailleurs

Rubrique :

19 08 14   Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets non spécifiés ailleurs
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 19 08 99

Chapitre :

19 Déchets provenant des installations de gestion des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine et d'eau à usage industriel

Section :

19 08 Déchets provenant d'installations de traitement des eaux usées non spécifiés ailleurs

Rubrique :

19 08 99   Déchets non spécifiés ailleurs

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets provenant de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine ou d'eau à usage industriel
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 Comment utiliser la liste ?

 19 00 00

Déchets provenant des installations de gestion des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine et d'eau à usage industriel

 19 01 00

Déchets de l'incinération ou de la pyrolyse de déchets

 19 02 00

Déchets provenant des traitements physico-chimiques des déchets  (y compris déchromatation, décyanuration, neutralisation)

 19 03 00

Déchets stabilisés/solidifiés (4)

(4) Les processus de stabilisation modifient la dangerosité des constituants des déchets et transforment ainsi des déchets dangereux en déchets non dangereux. Les processus de solidification modifient seulement l'état physique des déchets au moyen d'additifs (par exemple : passage de l'état liquide à l'état solide) sans modifier leurs propriétés chimiques.

 19 04 00

Déchets vitrifiés et déchets provenant de la vitrification

 19 05 00

Déchets de compostage

 19 06 00

Déchets provenant du traitement anaérobie des déchets

 19 07 00

Lixiviats de décharges

 19 08 00

Déchets provenant d'installations de traitement des eaux usées non spécifiés ailleurs

 19 09 00

Déchets provenant de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine ou d'eau à usage industriel

 19 09 01   Déchets solides de première filtration et de dégrillage

 19 09 02   Boues de clarification de l'eau

 19 09 03   Boues de décarbonatation

 19 09 04   Charbon actif usé

 19 09 05   Résines échangeuses d'ions saturées ou usées

 19 09 06   Solutions et boues provenant de la régénération des échangeurs d'ions

 19 09 99   Déchets non spécifiés ailleurs

 19 10 00

Déchets provenant du broyage de déchets contenant des métaux

 19 11 00

Déchets provenant de la régénération de l'huile

 19 12 00

Déchets provenant du traitement mécanique des déchets (par exemple, tri, broyage, compactage, granulation) non spécifiés ailleurs

 19 13 00

Déchets provenant de la décontamination des sols et des eaux souterraines


Déchets solides de première filtration et de dégrillage
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 19 09 01

Chapitre :

19 Déchets provenant des installations de gestion des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine et d'eau à usage industriel

Section :

19 09 Déchets provenant de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine ou d'eau à usage industriel

Rubrique :

19 09 01   Déchets solides de première filtration et de dégrillage

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Boues de clarification de l'eau
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 19 09 02

Chapitre :

19 Déchets provenant des installations de gestion des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine et d'eau à usage industriel

Section :

19 09 Déchets provenant de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine ou d'eau à usage industriel

Rubrique :

19 09 02   Boues de clarification de l'eau

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Boues de décarbonatation
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 19 09 03

Chapitre :

19 Déchets provenant des installations de gestion des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine et d'eau à usage industriel

Section :

19 09 Déchets provenant de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine ou d'eau à usage industriel

Rubrique :

19 09 03   Boues de décarbonatation

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Charbon actif usé
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 19 09 04

Chapitre :

19 Déchets provenant des installations de gestion des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine et d'eau à usage industriel

Section :

19 09 Déchets provenant de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine ou d'eau à usage industriel

Rubrique :

19 09 04   Charbon actif usé

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Résines échangeuses d'ions saturées ou usées
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 19 09 05

Chapitre :

19 Déchets provenant des installations de gestion des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine et d'eau à usage industriel

Section :

19 09 Déchets provenant de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine ou d'eau à usage industriel

Rubrique :

19 09 05   Résines échangeuses d'ions saturées ou usées

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Solutions et boues provenant de la régénération des échangeurs d'ions
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 19 09 06

Chapitre :

19 Déchets provenant des installations de gestion des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine et d'eau à usage industriel

Section :

19 09 Déchets provenant de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine ou d'eau à usage industriel

Rubrique :

19 09 06   Solutions et boues provenant de la régénération des échangeurs d'ions

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets non spécifiés ailleurs
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 19 09 99

Chapitre :

19 Déchets provenant des installations de gestion des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine et d'eau à usage industriel

Section :

19 09 Déchets provenant de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine ou d'eau à usage industriel

Rubrique :

19 09 99   Déchets non spécifiés ailleurs

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets provenant du broyage de déchets contenant des métaux
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 Comment utiliser la liste ?

 19 00 00

Déchets provenant des installations de gestion des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine et d'eau à usage industriel

 19 01 00

Déchets de l'incinération ou de la pyrolyse de déchets

 19 02 00

Déchets provenant des traitements physico-chimiques des déchets  (y compris déchromatation, décyanuration, neutralisation)

 19 03 00

Déchets stabilisés/solidifiés (4)

(4) Les processus de stabilisation modifient la dangerosité des constituants des déchets et transforment ainsi des déchets dangereux en déchets non dangereux. Les processus de solidification modifient seulement l'état physique des déchets au moyen d'additifs (par exemple : passage de l'état liquide à l'état solide) sans modifier leurs propriétés chimiques.

 19 04 00

Déchets vitrifiés et déchets provenant de la vitrification

 19 05 00

Déchets de compostage

 19 06 00

Déchets provenant du traitement anaérobie des déchets

 19 07 00

Lixiviats de décharges

 19 08 00

Déchets provenant d'installations de traitement des eaux usées non spécifiés ailleurs

 19 09 00

Déchets provenant de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine ou d'eau à usage industriel

 19 10 00

Déchets provenant du broyage de déchets contenant des métaux

 19 10 01   Déchets de fer ou d'acier

 19 10 02   Déchets de métaux non ferreux

 19 10 03*   Fraction légère des résidus de broyage et poussières contenant des substances dangereuses

 19 10 04   Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03

 19 10 05*   Autres fractions contenant des substances dangereuses

 19 10 06   Autres fractions autres que celles visées à la rubrique 19 10 05

 19 11 00

Déchets provenant de la régénération de l'huile

 19 12 00

Déchets provenant du traitement mécanique des déchets (par exemple, tri, broyage, compactage, granulation) non spécifiés ailleurs

 19 13 00

Déchets provenant de la décontamination des sols et des eaux souterraines


Déchets de fer ou d'acier
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 19 10 01

Chapitre :

19 Déchets provenant des installations de gestion des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine et d'eau à usage industriel

Section :

19 10 Déchets provenant du broyage de déchets contenant des métaux

Rubrique :

19 10 01   Déchets de fer ou d'acier

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets de métaux non ferreux
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 19 10 02

Chapitre :

19 Déchets provenant des installations de gestion des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine et d'eau à usage industriel

Section :

19 10 Déchets provenant du broyage de déchets contenant des métaux

Rubrique :

19 10 02   Déchets de métaux non ferreux

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Fraction légère des résidus de broyage et poussières contenant des substances dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 19 10 03*

Chapitre :

19 Déchets provenant des installations de gestion des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine et d'eau à usage industriel

Section :

19 10 Déchets provenant du broyage de déchets contenant des métaux

Rubrique :

19 10 03*   Fraction légère des résidus de broyage et poussières contenant des substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 19 10 04

Chapitre :

19 Déchets provenant des installations de gestion des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine et d'eau à usage industriel

Section :

19 10 Déchets provenant du broyage de déchets contenant des métaux

Rubrique :

19 10 04   Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Autres fractions contenant des substances dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 19 10 05*

Chapitre :

19 Déchets provenant des installations de gestion des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine et d'eau à usage industriel

Section :

19 10 Déchets provenant du broyage de déchets contenant des métaux

Rubrique :

19 10 05*   Autres fractions contenant des substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Autres fractions autres que celles visées à la rubrique 19 10 05
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 19 10 06

Chapitre :

19 Déchets provenant des installations de gestion des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine et d'eau à usage industriel

Section :

19 10 Déchets provenant du broyage de déchets contenant des métaux

Rubrique :

19 10 06   Autres fractions autres que celles visées à la rubrique 19 10 05

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets provenant de la régénération de l'huile
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 Comment utiliser la liste ?

 19 00 00

Déchets provenant des installations de gestion des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine et d'eau à usage industriel

 19 01 00

Déchets de l'incinération ou de la pyrolyse de déchets

 19 02 00

Déchets provenant des traitements physico-chimiques des déchets  (y compris déchromatation, décyanuration, neutralisation)

 19 03 00

Déchets stabilisés/solidifiés (4)

(4) Les processus de stabilisation modifient la dangerosité des constituants des déchets et transforment ainsi des déchets dangereux en déchets non dangereux. Les processus de solidification modifient seulement l'état physique des déchets au moyen d'additifs (par exemple : passage de l'état liquide à l'état solide) sans modifier leurs propriétés chimiques.

 19 04 00

Déchets vitrifiés et déchets provenant de la vitrification

 19 05 00

Déchets de compostage

 19 06 00

Déchets provenant du traitement anaérobie des déchets

 19 07 00

Lixiviats de décharges

 19 08 00

Déchets provenant d'installations de traitement des eaux usées non spécifiés ailleurs

 19 09 00

Déchets provenant de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine ou d'eau à usage industriel

 19 10 00

Déchets provenant du broyage de déchets contenant des métaux

 19 11 00

Déchets provenant de la régénération de l'huile

 19 11 01*   Argiles de filtration usées

 19 11 02*   Goudrons acides

 19 11 03*   Déchets liquides aqueux

 19 11 04*   Déchets provenant du nettoyage d'hydrocarbures avec des bases

 19 11 05*   Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses

 19 11 06   Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 19 11 05

 19 11 07*   Déchets provenant de l'épuration des gaz de combustion

 19 11 99   Déchets non spécifiés ailleurs

 19 12 00

Déchets provenant du traitement mécanique des déchets (par exemple, tri, broyage, compactage, granulation) non spécifiés ailleurs

 19 13 00

Déchets provenant de la décontamination des sols et des eaux souterraines


Argiles de filtration usées
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 19 11 01*

Chapitre :

19 Déchets provenant des installations de gestion des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine et d'eau à usage industriel

Section :

19 11 Déchets provenant de la régénération de l'huile

Rubrique :

19 11 01*   Argiles de filtration usées

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Goudrons acides
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 19 11 02*

Chapitre :

19 Déchets provenant des installations de gestion des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine et d'eau à usage industriel

Section :

19 11 Déchets provenant de la régénération de l'huile

Rubrique :

19 11 02*   Goudrons acides

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets liquides aqueux
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 19 11 03*

Chapitre :

19 Déchets provenant des installations de gestion des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine et d'eau à usage industriel

Section :

19 11 Déchets provenant de la régénération de l'huile

Rubrique :

19 11 03*   Déchets liquides aqueux

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets provenant du nettoyage d'hydrocarbures avec des bases
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 19 11 04*

Chapitre :

19 Déchets provenant des installations de gestion des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine et d'eau à usage industriel

Section :

19 11 Déchets provenant de la régénération de l'huile

Rubrique :

19 11 04*   Déchets provenant du nettoyage d'hydrocarbures avec des bases

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 19 11 05*

Chapitre :

19 Déchets provenant des installations de gestion des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine et d'eau à usage industriel

Section :

19 11 Déchets provenant de la régénération de l'huile

Rubrique :

19 11 05*   Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 19 11 05
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 19 11 06

Chapitre :

19 Déchets provenant des installations de gestion des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine et d'eau à usage industriel

Section :

19 11 Déchets provenant de la régénération de l'huile

Rubrique :

19 11 06   Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 19 11 05

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets provenant de l'épuration des gaz de combustion
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 19 11 07*

Chapitre :

19 Déchets provenant des installations de gestion des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine et d'eau à usage industriel

Section :

19 11 Déchets provenant de la régénération de l'huile

Rubrique :

19 11 07*   Déchets provenant de l'épuration des gaz de combustion

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets non spécifiés ailleurs
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 19 11 99

Chapitre :

19 Déchets provenant des installations de gestion des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine et d'eau à usage industriel

Section :

19 11 Déchets provenant de la régénération de l'huile

Rubrique :

19 11 99   Déchets non spécifiés ailleurs

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets provenant du traitement mécanique des déchets (par exemple, tri, broyage, compactage, granulation) non spécifiés ailleur
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 Comment utiliser la liste ?

 19 00 00

Déchets provenant des installations de gestion des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine et d'eau à usage industriel

 19 01 00

Déchets de l'incinération ou de la pyrolyse de déchets

 19 02 00

Déchets provenant des traitements physico-chimiques des déchets  (y compris déchromatation, décyanuration, neutralisation)

 19 03 00

Déchets stabilisés/solidifiés (4)

(4) Les processus de stabilisation modifient la dangerosité des constituants des déchets et transforment ainsi des déchets dangereux en déchets non dangereux. Les processus de solidification modifient seulement l'état physique des déchets au moyen d'additifs (par exemple : passage de l'état liquide à l'état solide) sans modifier leurs propriétés chimiques.

 19 04 00

Déchets vitrifiés et déchets provenant de la vitrification

 19 05 00

Déchets de compostage

 19 06 00

Déchets provenant du traitement anaérobie des déchets

 19 07 00

Lixiviats de décharges

 19 08 00

Déchets provenant d'installations de traitement des eaux usées non spécifiés ailleurs

 19 09 00

Déchets provenant de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine ou d'eau à usage industriel

 19 10 00

Déchets provenant du broyage de déchets contenant des métaux

 19 11 00

Déchets provenant de la régénération de l'huile

 19 12 00

Déchets provenant du traitement mécanique des déchets (par exemple, tri, broyage, compactage, granulation) non spécifiés ailleurs

 19 12 01   Papier et carton

 19 12 02   Métaux ferreux

 19 12 03   Métaux non ferreux

 19 12 04   Matières plastiques et caoutchouc

 19 12 05   Verre

 19 12 06*   Bois contenant des substances dangereuses

 19 12 07   Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06

 19 12 08   Textiles

 19 12 09   Minéraux (par exemple, sable, cailloux)

 19 12 10   Déchets combustibles (combustible issu de déchets)

 19 12 11*   Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses

 19 12 12   Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11

 19 13 00

Déchets provenant de la décontamination des sols et des eaux souterraines


Papier et carton
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 19 12 01

Chapitre :

19 Déchets provenant des installations de gestion des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine et d'eau à usage industriel

Section :

19 12 Déchets provenant du traitement mécanique des déchets (par exemple, tri, broyage, compactage, granulation) non spécifiés ailleurs

Rubrique :

19 12 01   Papier et carton

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Métaux ferreux
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 19 12 02

Chapitre :

19 Déchets provenant des installations de gestion des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine et d'eau à usage industriel

Section :

19 12 Déchets provenant du traitement mécanique des déchets (par exemple, tri, broyage, compactage, granulation) non spécifiés ailleurs

Rubrique :

19 12 02   Métaux ferreux

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Métaux non ferreux
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 19 12 03

Chapitre :

19 Déchets provenant des installations de gestion des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine et d'eau à usage industriel

Section :

19 12 Déchets provenant du traitement mécanique des déchets (par exemple, tri, broyage, compactage, granulation) non spécifiés ailleurs

Rubrique :

19 12 03   Métaux non ferreux

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Matières plastiques et caoutchouc
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 19 12 04

Chapitre :

19 Déchets provenant des installations de gestion des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine et d'eau à usage industriel

Section :

19 12 Déchets provenant du traitement mécanique des déchets (par exemple, tri, broyage, compactage, granulation) non spécifiés ailleurs

Rubrique :

19 12 04   Matières plastiques et caoutchouc

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Verre
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 19 12 05

Chapitre :

19 Déchets provenant des installations de gestion des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine et d'eau à usage industriel

Section :

19 12 Déchets provenant du traitement mécanique des déchets (par exemple, tri, broyage, compactage, granulation) non spécifiés ailleurs

Rubrique :

19 12 05   Verre

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Bois contenant des substances dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 19 12 06*

Chapitre :

19 Déchets provenant des installations de gestion des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine et d'eau à usage industriel

Section :

19 12 Déchets provenant du traitement mécanique des déchets (par exemple, tri, broyage, compactage, granulation) non spécifiés ailleurs

Rubrique :

19 12 06*   Bois contenant des substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 19 12 07

Chapitre :

19 Déchets provenant des installations de gestion des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine et d'eau à usage industriel

Section :

19 12 Déchets provenant du traitement mécanique des déchets (par exemple, tri, broyage, compactage, granulation) non spécifiés ailleurs

Rubrique :

19 12 07   Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Textiles
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 19 12 08

Chapitre :

19 Déchets provenant des installations de gestion des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine et d'eau à usage industriel

Section :

19 12 Déchets provenant du traitement mécanique des déchets (par exemple, tri, broyage, compactage, granulation) non spécifiés ailleurs

Rubrique :

19 12 08   Textiles

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Minéraux (par exemple, sable, cailloux)
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 19 12 09

Chapitre :

19 Déchets provenant des installations de gestion des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine et d'eau à usage industriel

Section :

19 12 Déchets provenant du traitement mécanique des déchets (par exemple, tri, broyage, compactage, granulation) non spécifiés ailleurs

Rubrique :

19 12 09   Minéraux (par exemple, sable, cailloux)

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets combustibles (combustible issu de déchets)
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 19 12 10

Chapitre :

19 Déchets provenant des installations de gestion des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine et d'eau à usage industriel

Section :

19 12 Déchets provenant du traitement mécanique des déchets (par exemple, tri, broyage, compactage, granulation) non spécifiés ailleurs

Rubrique :

19 12 10   Déchets combustibles (combustible issu de déchets)

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 19 12 11*

Chapitre :

19 Déchets provenant des installations de gestion des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine et d'eau à usage industriel

Section :

19 12 Déchets provenant du traitement mécanique des déchets (par exemple, tri, broyage, compactage, granulation) non spécifiés ailleurs

Rubrique :

19 12 11*   Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 19 12 12

Chapitre :

19 Déchets provenant des installations de gestion des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine et d'eau à usage industriel

Section :

19 12 Déchets provenant du traitement mécanique des déchets (par exemple, tri, broyage, compactage, granulation) non spécifiés ailleurs

Rubrique :

19 12 12   Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets provenant de la décontamination des sols et des eaux souterraines
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 Comment utiliser la liste ?

 19 00 00

Déchets provenant des installations de gestion des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine et d'eau à usage industriel

 19 01 00

Déchets de l'incinération ou de la pyrolyse de déchets

 19 02 00

Déchets provenant des traitements physico-chimiques des déchets  (y compris déchromatation, décyanuration, neutralisation)

 19 03 00

Déchets stabilisés/solidifiés (4)

(4) Les processus de stabilisation modifient la dangerosité des constituants des déchets et transforment ainsi des déchets dangereux en déchets non dangereux. Les processus de solidification modifient seulement l'état physique des déchets au moyen d'additifs (par exemple : passage de l'état liquide à l'état solide) sans modifier leurs propriétés chimiques.

 19 04 00

Déchets vitrifiés et déchets provenant de la vitrification

 19 05 00

Déchets de compostage

 19 06 00

Déchets provenant du traitement anaérobie des déchets

 19 07 00

Lixiviats de décharges

 19 08 00

Déchets provenant d'installations de traitement des eaux usées non spécifiés ailleurs

 19 09 00

Déchets provenant de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine ou d'eau à usage industriel

 19 10 00

Déchets provenant du broyage de déchets contenant des métaux

 19 11 00

Déchets provenant de la régénération de l'huile

 19 12 00

Déchets provenant du traitement mécanique des déchets (par exemple, tri, broyage, compactage, granulation) non spécifiés ailleurs

 19 13 00

Déchets provenant de la décontamination des sols et des eaux souterraines

 19 13 01*   Déchets solides provenant de la décontamination des sols contenant des substances dangereuses

 19 13 02   Déchets solides provenant de la décontamination des sols autres que ceux visés à la rubrique 19 13 01

 19 13 03*   Boues provenant de la décontamination des sols contenant des substances dangereuses

 19 13 04   Boues provenant de la décontamination des sols autres que celles visées à la rubrique 19 13 03

 19 13 05*   Boues provenant de la décontamination des eaux souterraines contenant des substances dangereuses

 19 13 06   Boues provenant de la décontamination des eaux souterraines autres que celles visées à la rubrique 19 13 05

 19 13 07*   Déchets liquides aqueux et concentrés aqueux provenant de la décontamination des eaux souterraines contenant des substances dangereuses

 19 13 08   Déchets liquides aqueux et concentrés aqueux provenant de la décontamination des eaux souterraines autres que ceux visés à la rubrique 19 13 07


Déchets solides provenant de la décontamination des sols contenant des substances dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 19 13 01*

Chapitre :

19 Déchets provenant des installations de gestion des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine et d'eau à usage industriel

Section :

19 13 Déchets provenant de la décontamination des sols et des eaux souterraines

Rubrique :

19 13 01*   Déchets solides provenant de la décontamination des sols contenant des substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets solides provenant de la décontamination des sols autres que ceux visés à la rubrique 19 13 01
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 19 13 02

Chapitre :

19 Déchets provenant des installations de gestion des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine et d'eau à usage industriel

Section :

19 13 Déchets provenant de la décontamination des sols et des eaux souterraines

Rubrique :

19 13 02   Déchets solides provenant de la décontamination des sols autres que ceux visés à la rubrique 19 13 01

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Boues provenant de la décontamination des sols contenant des substances dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 19 13 03*

Chapitre :

19 Déchets provenant des installations de gestion des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine et d'eau à usage industriel

Section :

19 13 Déchets provenant de la décontamination des sols et des eaux souterraines

Rubrique :

19 13 03*   Boues provenant de la décontamination des sols contenant des substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Boues provenant de la décontamination des sols autres que celles visées à la rubrique 19 13 03
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 19 13 04

Chapitre :

19 Déchets provenant des installations de gestion des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine et d'eau à usage industriel

Section :

19 13 Déchets provenant de la décontamination des sols et des eaux souterraines

Rubrique :

19 13 04   Boues provenant de la décontamination des sols autres que celles visées à la rubrique 19 13 03

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Boues provenant de la décontamination des eaux souterraines contenant des substances dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 19 13 05*

Chapitre :

19 Déchets provenant des installations de gestion des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine et d'eau à usage industriel

Section :

19 13 Déchets provenant de la décontamination des sols et des eaux souterraines

Rubrique :

19 13 05*   Boues provenant de la décontamination des eaux souterraines contenant des substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Boues provenant de la décontamination des eaux souterraines autres que celles visées à la rubrique 19 13 05
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 19 13 06

Chapitre :

19 Déchets provenant des installations de gestion des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine et d'eau à usage industriel

Section :

19 13 Déchets provenant de la décontamination des sols et des eaux souterraines

Rubrique :

19 13 06   Boues provenant de la décontamination des eaux souterraines autres que celles visées à la rubrique 19 13 05

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets liquides aqueux et concentrés aqueux provenant de la décontamination des eaux souterraines contenant des substances dang
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 19 13 07*

Chapitre :

19 Déchets provenant des installations de gestion des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine et d'eau à usage industriel

Section :

19 13 Déchets provenant de la décontamination des sols et des eaux souterraines

Rubrique :

19 13 07*   Déchets liquides aqueux et concentrés aqueux provenant de la décontamination des eaux souterraines contenant des substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets liquides aqueux et concentrés aqueux provenant de la décontamination des eaux souterraines autres que ceux visés à la ru
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 19 13 08

Chapitre :

19 Déchets provenant des installations de gestion des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine et d'eau à usage industriel

Section :

19 13 Déchets provenant de la décontamination des sols et des eaux souterraines

Rubrique :

19 13 08   Déchets liquides aqueux et concentrés aqueux provenant de la décontamination des eaux souterraines autres que ceux visés à la rubrique 19 13 07

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets municipaux (déchets ménagers et déchets assimilés provenant des commerces, des industries et des administrations), y com
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée

 Comment utiliser la liste ?

 20 00 00

Déchets municipaux (déchets ménagers et déchets assimilés provenant des commerces, des industries et des administrations), y compris les fractions collectées séparément

 20 01 00

Fractions collectées séparément (sauf section 15 01)

 20 02 00

Déchets de jardins et de parcs (y compris les déchets de cimetière)

 20 03 00

Autres déchets municipaux


Fractions collectées séparément (sauf section 15 01)
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 Comment utiliser la liste ?

 20 00 00

Déchets municipaux (déchets ménagers et déchets assimilés provenant des commerces, des industries et des administrations), y compris les fractions collectées séparément

 20 01 00

Fractions collectées séparément (sauf section 15 01)

 20 01 01   Papier et carton

 20 01 02   Verre

 20 01 08   Déchets de cuisine et de cantine biodégradables

 20 01 10   Vêtements

 20 01 11   Textiles

 20 01 13*   Solvants

 20 01 14*   Acides

 20 01 15*   Déchets basiques

 20 01 17*   Produits chimiques de la photographie

 20 01 19*   Pesticides

 20 01 21*   Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure

 20 01 23*   Équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones

 20 01 25   Huiles et matières grasses alimentaires

 20 01 26*   Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25

 20 01 27*   Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses

 20 01 28   Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27

 20 01 29*   Détergents contenant des substances dangereuses

 20 01 30   Détergents autres que ceux visés à la rubrique 20 01 29

 20 01 31*   Médicaments cytotoxiques et cytostatiques

 20 01 32   Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31

 20 01 33*   Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles

 20 01 34   Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33

 20 01 35*   Équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux (6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23

(6) Par composants dangereux provenant d'équipements électriques et électroniques, on entend notamment des piles et accumulateurs visés à la section 16 06 et considérés comme dangereux, des commutateurs au mercure, du verre provenant de tubes cathodiques et autres verres activés, etc.

 20 01 36   Équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35

 20 01 37*   Bois contenant des substances dangereuses

 20 01 38   Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37

 20 01 39   Matières plastiques

 20 01 40   Métaux

 20 01 41   Déchets provenant du ramonage de cheminée

 20 01 99   Autres fractions non spécifiées ailleurs

 20 02 00

Déchets de jardins et de parcs (y compris les déchets de cimetière)

 20 03 00

Autres déchets municipaux


Papier et carton
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 20 01 01

Chapitre :

20 Déchets municipaux (déchets ménagers et déchets assimilés provenant des commerces, des industries et des administrations), y compris les fractions collectées séparément

Section :

20 01 Fractions collectées séparément (sauf section 15 01)

Rubrique :

20 01 01   Papier et carton

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Verre
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 20 01 02

Chapitre :

20 Déchets municipaux (déchets ménagers et déchets assimilés provenant des commerces, des industries et des administrations), y compris les fractions collectées séparément

Section :

20 01 Fractions collectées séparément (sauf section 15 01)

Rubrique :

20 01 02   Verre

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets de cuisine et de cantine biodégradables
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 20 01 08

Chapitre :

20 Déchets municipaux (déchets ménagers et déchets assimilés provenant des commerces, des industries et des administrations), y compris les fractions collectées séparément

Section :

20 01 Fractions collectées séparément (sauf section 15 01)

Rubrique :

20 01 08   Déchets de cuisine et de cantine biodégradables

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Vêtements
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 20 01 10

Chapitre :

20 Déchets municipaux (déchets ménagers et déchets assimilés provenant des commerces, des industries et des administrations), y compris les fractions collectées séparément

Section :

20 01 Fractions collectées séparément (sauf section 15 01)

Rubrique :

20 01 10   Vêtements

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Textiles
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 20 01 11

Chapitre :

20 Déchets municipaux (déchets ménagers et déchets assimilés provenant des commerces, des industries et des administrations), y compris les fractions collectées séparément

Section :

20 01 Fractions collectées séparément (sauf section 15 01)

Rubrique :

20 01 11   Textiles

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Solvants
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 20 01 13*

Chapitre :

20 Déchets municipaux (déchets ménagers et déchets assimilés provenant des commerces, des industries et des administrations), y compris les fractions collectées séparément

Section :

20 01 Fractions collectées séparément (sauf section 15 01)

Rubrique :

20 01 13*   Solvants

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Acides
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 20 01 14*

Chapitre :

20 Déchets municipaux (déchets ménagers et déchets assimilés provenant des commerces, des industries et des administrations), y compris les fractions collectées séparément

Section :

20 01 Fractions collectées séparément (sauf section 15 01)

Rubrique :

20 01 14*   Acides

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets basiques
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 20 01 15*

Chapitre :

20 Déchets municipaux (déchets ménagers et déchets assimilés provenant des commerces, des industries et des administrations), y compris les fractions collectées séparément

Section :

20 01 Fractions collectées séparément (sauf section 15 01)

Rubrique :

20 01 15*   Déchets basiques

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Produits chimiques de la photographie
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 20 01 17*

Chapitre :

20 Déchets municipaux (déchets ménagers et déchets assimilés provenant des commerces, des industries et des administrations), y compris les fractions collectées séparément

Section :

20 01 Fractions collectées séparément (sauf section 15 01)

Rubrique :

20 01 17*   Produits chimiques de la photographie

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Pesticides
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 20 01 19*

Chapitre :

20 Déchets municipaux (déchets ménagers et déchets assimilés provenant des commerces, des industries et des administrations), y compris les fractions collectées séparément

Section :

20 01 Fractions collectées séparément (sauf section 15 01)

Rubrique :

20 01 19*   Pesticides

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 20 01 21*

Chapitre :

20 Déchets municipaux (déchets ménagers et déchets assimilés provenant des commerces, des industries et des administrations), y compris les fractions collectées séparément

Section :

20 01 Fractions collectées séparément (sauf section 15 01)

Rubrique :

20 01 21*   Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 20 01 23*

Chapitre :

20 Déchets municipaux (déchets ménagers et déchets assimilés provenant des commerces, des industries et des administrations), y compris les fractions collectées séparément

Section :

20 01 Fractions collectées séparément (sauf section 15 01)

Rubrique :

20 01 23*   Équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Huiles et matières grasses alimentaires
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 20 01 25

Chapitre :

20 Déchets municipaux (déchets ménagers et déchets assimilés provenant des commerces, des industries et des administrations), y compris les fractions collectées séparément

Section :

20 01 Fractions collectées séparément (sauf section 15 01)

Rubrique :

20 01 25   Huiles et matières grasses alimentaires

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 20 01 26*

Chapitre :

20 Déchets municipaux (déchets ménagers et déchets assimilés provenant des commerces, des industries et des administrations), y compris les fractions collectées séparément

Section :

20 01 Fractions collectées séparément (sauf section 15 01)

Rubrique :

20 01 26*   Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 20 01 27*

Chapitre :

20 Déchets municipaux (déchets ménagers et déchets assimilés provenant des commerces, des industries et des administrations), y compris les fractions collectées séparément

Section :

20 01 Fractions collectées séparément (sauf section 15 01)

Rubrique :

20 01 27*   Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 20 01 28

Chapitre :

20 Déchets municipaux (déchets ménagers et déchets assimilés provenant des commerces, des industries et des administrations), y compris les fractions collectées séparément

Section :

20 01 Fractions collectées séparément (sauf section 15 01)

Rubrique :

20 01 28   Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Détergents contenant des substances dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 20 01 29*

Chapitre :

20 Déchets municipaux (déchets ménagers et déchets assimilés provenant des commerces, des industries et des administrations), y compris les fractions collectées séparément

Section :

20 01 Fractions collectées séparément (sauf section 15 01)

Rubrique :

20 01 29*   Détergents contenant des substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Détergents autres que ceux visés à la rubrique 20 01 29
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 20 01 30

Chapitre :

20 Déchets municipaux (déchets ménagers et déchets assimilés provenant des commerces, des industries et des administrations), y compris les fractions collectées séparément

Section :

20 01 Fractions collectées séparément (sauf section 15 01)

Rubrique :

20 01 30   Détergents autres que ceux visés à la rubrique 20 01 29

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Médicaments cytotoxiques et cytostatiques
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 20 01 31*

Chapitre :

20 Déchets municipaux (déchets ménagers et déchets assimilés provenant des commerces, des industries et des administrations), y compris les fractions collectées séparément

Section :

20 01 Fractions collectées séparément (sauf section 15 01)

Rubrique :

20 01 31*   Médicaments cytotoxiques et cytostatiques

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 20 01 32

Chapitre :

20 Déchets municipaux (déchets ménagers et déchets assimilés provenant des commerces, des industries et des administrations), y compris les fractions collectées séparément

Section :

20 01 Fractions collectées séparément (sauf section 15 01)

Rubrique :

20 01 32   Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces pile
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 20 01 33*

Chapitre :

20 Déchets municipaux (déchets ménagers et déchets assimilés provenant des commerces, des industries et des administrations), y compris les fractions collectées séparément

Section :

20 01 Fractions collectées séparément (sauf section 15 01)

Rubrique :

20 01 33*   Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 20 01 34

Chapitre :

20 Déchets municipaux (déchets ménagers et déchets assimilés provenant des commerces, des industries et des administrations), y compris les fractions collectées séparément

Section :

20 01 Fractions collectées séparément (sauf section 15 01)

Rubrique :

20 01 34   Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux (6), autres que ceux visés aux rubrique
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 20 01 35*

Chapitre :

20 Déchets municipaux (déchets ménagers et déchets assimilés provenant des commerces, des industries et des administrations), y compris les fractions collectées séparément

Section :

20 01 Fractions collectées séparément (sauf section 15 01)

Rubrique :

20 01 35*   Équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux (6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23

(6) Par composants dangereux provenant d'équipements électriques et électroniques, on entend notamment des piles et accumulateurs visés à la section 16 06 et considérés comme dangereux, des commutateurs au mercure, du verre provenant de tubes cathodiques et autres verres activés, etc.

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 20 01 36

Chapitre :

20 Déchets municipaux (déchets ménagers et déchets assimilés provenant des commerces, des industries et des administrations), y compris les fractions collectées séparément

Section :

20 01 Fractions collectées séparément (sauf section 15 01)

Rubrique :

20 01 36   Équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Bois contenant des substances dangereuses
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 20 01 37*

Chapitre :

20 Déchets municipaux (déchets ménagers et déchets assimilés provenant des commerces, des industries et des administrations), y compris les fractions collectées séparément

Section :

20 01 Fractions collectées séparément (sauf section 15 01)

Rubrique :

20 01 37*   Bois contenant des substances dangereuses

(*) Déchet dangereux au sens de la directive 91/689/CEE

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 20 01 38

Chapitre :

20 Déchets municipaux (déchets ménagers et déchets assimilés provenant des commerces, des industries et des administrations), y compris les fractions collectées séparément

Section :

20 01 Fractions collectées séparément (sauf section 15 01)

Rubrique :

20 01 38   Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Matières plastiques
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 20 01 39

Chapitre :

20 Déchets municipaux (déchets ménagers et déchets assimilés provenant des commerces, des industries et des administrations), y compris les fractions collectées séparément

Section :

20 01 Fractions collectées séparément (sauf section 15 01)

Rubrique :

20 01 39   Matières plastiques

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Métaux
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 20 01 40

Chapitre :

20 Déchets municipaux (déchets ménagers et déchets assimilés provenant des commerces, des industries et des administrations), y compris les fractions collectées séparément

Section :

20 01 Fractions collectées séparément (sauf section 15 01)

Rubrique :

20 01 40   Métaux

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets provenant du ramonage de cheminée
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 20 01 41

Chapitre :

20 Déchets municipaux (déchets ménagers et déchets assimilés provenant des commerces, des industries et des administrations), y compris les fractions collectées séparément

Section :

20 01 Fractions collectées séparément (sauf section 15 01)

Rubrique :

20 01 41   Déchets provenant du ramonage de cheminée

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Autres fractions non spécifiées ailleurs
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 20 01 99

Chapitre :

20 Déchets municipaux (déchets ménagers et déchets assimilés provenant des commerces, des industries et des administrations), y compris les fractions collectées séparément

Section :

20 01 Fractions collectées séparément (sauf section 15 01)

Rubrique :

20 01 99   Autres fractions non spécifiées ailleurs

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets de jardins et de parcs (y compris les déchets de cimetière)
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 Comment utiliser la liste ?

 20 00 00

Déchets municipaux (déchets ménagers et déchets assimilés provenant des commerces, des industries et des administrations), y compris les fractions collectées séparément

 20 01 00

Fractions collectées séparément (sauf section 15 01)

 20 02 00

Déchets de jardins et de parcs (y compris les déchets de cimetière)

 20 02 01   Déchets biodégradables

 20 02 02   Terres et pierres

 20 02 03   Autres déchets non biodégradables

 20 03 00

Autres déchets municipaux


Déchets biodégradables
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 20 02 01

Chapitre :

20 Déchets municipaux (déchets ménagers et déchets assimilés provenant des commerces, des industries et des administrations), y compris les fractions collectées séparément

Section :

20 02 Déchets de jardins et de parcs (y compris les déchets de cimetière)

Rubrique :

20 02 01   Déchets biodégradables

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Terres et pierres
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 20 02 02

Chapitre :

20 Déchets municipaux (déchets ménagers et déchets assimilés provenant des commerces, des industries et des administrations), y compris les fractions collectées séparément

Section :

20 02 Déchets de jardins et de parcs (y compris les déchets de cimetière)

Rubrique :

20 02 02   Terres et pierres

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Autres déchets non biodégradables
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 20 02 03

Chapitre :

20 Déchets municipaux (déchets ménagers et déchets assimilés provenant des commerces, des industries et des administrations), y compris les fractions collectées séparément

Section :

20 02 Déchets de jardins et de parcs (y compris les déchets de cimetière)

Rubrique :

20 02 03   Autres déchets non biodégradables

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Autres déchets municipaux
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 Comment utiliser la liste ?

 20 00 00

Déchets municipaux (déchets ménagers et déchets assimilés provenant des commerces, des industries et des administrations), y compris les fractions collectées séparément

 20 01 00

Fractions collectées séparément (sauf section 15 01)

 20 02 00

Déchets de jardins et de parcs (y compris les déchets de cimetière)

 20 03 00

Autres déchets municipaux

 20 03 01   Déchets municipaux en mélange

 20 03 02   Déchets de marchés

 20 03 03   Déchets de nettoyage des rues

 20 03 04   Boues de fosses septiques

 20 03 06   Déchets provenant du nettoyage des égouts

 20 03 07   Déchets encombrants

 20 03 99   Déchets municipaux non spécifiés ailleurs


Déchets municipaux en mélange
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 20 03 01

Chapitre :

20 Déchets municipaux (déchets ménagers et déchets assimilés provenant des commerces, des industries et des administrations), y compris les fractions collectées séparément

Section :

20 03 Autres déchets municipaux

Rubrique :

20 03 01   Déchets municipaux en mélange

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets de marchés
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 20 03 02

Chapitre :

20 Déchets municipaux (déchets ménagers et déchets assimilés provenant des commerces, des industries et des administrations), y compris les fractions collectées séparément

Section :

20 03 Autres déchets municipaux

Rubrique :

20 03 02   Déchets de marchés

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets de nettoyage des rues
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 20 03 03

Chapitre :

20 Déchets municipaux (déchets ménagers et déchets assimilés provenant des commerces, des industries et des administrations), y compris les fractions collectées séparément

Section :

20 03 Autres déchets municipaux

Rubrique :

20 03 03   Déchets de nettoyage des rues

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Boues de fosses septiques
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 20 03 04

Chapitre :

20 Déchets municipaux (déchets ménagers et déchets assimilés provenant des commerces, des industries et des administrations), y compris les fractions collectées séparément

Section :

20 03 Autres déchets municipaux

Rubrique :

20 03 04   Boues de fosses septiques

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets provenant du nettoyage des égouts
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 20 03 06

Chapitre :

20 Déchets municipaux (déchets ménagers et déchets assimilés provenant des commerces, des industries et des administrations), y compris les fractions collectées séparément

Section :

20 03 Autres déchets municipaux

Rubrique :

20 03 06   Déchets provenant du nettoyage des égouts

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets encombrants
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 20 03 07

Chapitre :

20 Déchets municipaux (déchets ménagers et déchets assimilés provenant des commerces, des industries et des administrations), y compris les fractions collectées séparément

Section :

20 03 Autres déchets municipaux

Rubrique :

20 03 07   Déchets encombrants

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Déchets municipaux non spécifiés ailleurs
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 CODE : 20 03 99

Chapitre :

20 Déchets municipaux (déchets ménagers et déchets assimilés provenant des commerces, des industries et des administrations), y compris les fractions collectées séparément

Section :

20 03 Autres déchets municipaux

Rubrique :

20 03 99   Déchets municipaux non spécifiés ailleurs

Imprimé avec Sécaline Version du 01 sept. 2008 - http://www.alison-envir.com


Aide sur le logiciel

"SECALINE Catalogue Européen des Déchets " a été compilé au format "Microsoft HelpFile 16b" et fonctionne sous Windows 3.x, 9x, 2000 et XP avec le visualisateur de fichiers d'aide de Microsoft (winhelp)

Sous Windows VISTA ou Windows Server 22008 vous devez télécharger un correctif sur le site Microsoft : http://support.microsoft.com/kb/917607

Les commandes du présent système sont en tous points conformes à l'utilisation d'un fichier d'aide Windows.

La commande RECHERCHE accessible depuis le menu déroulant ou le bouton du sommaire principal permet de rechercher un code déchet à partir d'un mot clé.

Version du 01 sept. 2008

©Alison 1998-2008


Comment choisir un code ?

Dans le Catalogue Européen des Déchets, tous les déchets sont identifiés par un code à six chiffres.
Les deux premiers chiffres désignent la catégorie d'origine, les deux suivants le regroupement intermédiaire et les deux derniers la désignation du déchet.

Catégorie d'origine (codes de 01 à 20)
Ex. : 15  Emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtement de protection (NSA)

Regroupements intermédiaires :
    	      Ex. : 15 01  Emballages

Désignations exactes des déchets = code CED
      Ex. 15 01 09  Emballages textiles

Un astérisque (*) est ajouté pour distinguer les déchets dangereux.
Ex. : 15 01 10* Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus

Un établissement va en général devoir classer ses déchets dans plusieurs chapitres.
Par exemple une usine fabriquant de l'acide sulfurique :
-  chapitre 6 pour ses déchets issus de son procédé de fabrication
-  chapitre 16 pour ses déchets chimiques de laboratoire

Pour en savoir plus ou valider un code  CED, appelez  LABO SERVICES + au 0892.680.380

Il convient de procéder comme suit pour déterminer le code CED d'un déchet :

Version du 01 sept. 2008

©Alison 1998-2008


A propos de ...

"SECALINE Catalogue Européen des Déchets" fait partie de la gamme de produits "SECALINE Informations Risques Chimiques"

SECALINE est développé par la société ALISON, éditrice de logiciels pour l'environnement et le génie urbain.
SECALINE a été développé en collaboration avec le Laboratoire d'Analyse Environnementale des Procédés et Systèmes Industriels de l’INSA de Lyon. et l'Unité de Toxicologie Clinique du CHU de Grenoble avec l'aide de plusieurs scientifiques et experts.

Nous remercions Fabrice Bertolini, formateur et conseiller TMDR de Labo-Services pour son aide précieuse à l'élaboration de  "SECALINE Catalogue Européen des Déchets "
Pour en savoir plus ou valider un code CED, appelez: LABO SERVICES + au 0892.680.380
Pour les questions relatives à l'ADR nous vous conseillons le blog de Fabrice Bertolini :  www.dechetsadr.com
Labo-Services, Route de la Centrale, BP 98, 69702 Givors Cedex

L'utilisation de "SECALINE Catalogue Européen des Déchets"  est gratuite,
Ce produit se présente sous la forme d'un fichier unique (nomdech.hlp) qui ne peut être téléchargé que depuis le site internet www.alison-envir.com
Toute utilisation dans un produit tiers, diffusion sur un autre site web que ceux d'ALISON, revente, décompilation ou modification est strictement interdite sauf accord particulier d'ALISON.

Toutes vos remarques, signalements d'erreurs ou suggestions sont les bienvenues....

A L I S O N
Logiciels pour l'Environnement et le Génie Urbain
1 rue Francis Carco,   69120 VAULX-EN-VELIN, FRANCE
Tel : 04 37 45 29 29    Fax: 04 37 45 29 30
e.Mail : secaline@alison-envir.com
web : www.alison-envir.com

Version du 01 sept. 2008

©Alison 1998-2008


Avertissement

Le présent travail repose sur le contenu du décret 2002-540 du 18 Avril 2002, transposé dans le code de l'environnement et n’a d’autre vocation que de faciliter l’emploi de cette nomenclature par un accès simplifié et une recherche par mots clés. Ce travail n’entend pas se substituer à l’examen des documents officiels.

Il nous a paru indispensable de ne pas dissocier la liste des codes déchets des paragraphes qui en précisent son domaine d’application et son fonctionnement bien que la reproduction de ces informations entrent dans le cadre du décret cité ci-dessus.

Dans le présent travail, aucun décret, aucune loi, aucun autre texte n’est donné in-extenso. Seuls sont cités les références du texte, la date de parution au journal officiel, un bref résumé et parfois quelques articles lorsqu'ils définissent l'utilisation de la nomenclature ou en précisent le contenu.

Les renseignements contenus dans le présent document sont ceux portés à notre connaissance à la date de parution, sans garantie d’erreur de saisie. En cas de doute, nous vous invitons à consulter les documents officiels (www.legifrance.gouv.fr)

Version du 01 sept. 2008

©Alison 1998-2008


La réglementation (extrait)

LE CODE DE L'ENVIRONNEMENT - Partie réglementaire
Livre V : Prévention des pollutions, des risques et des nuisances.
Titre IV : Déchets.
Chapitre Ier : Dispositions générales relatives à l'élimination des déchets.
Section 1 : Dispositions générales.

Sous-section 2 : Classification des déchets.

Article R541-7
Il est établi une liste unique des déchets qui figure à l'annexe II de l'article R. 541-8. Toutes les informations relatives aux déchets prévues par le présent titre et ses textes d'application doivent être fournies en utilisant les codes indiqués dans cette liste.

Article R541-8
Sont considérés comme dangereux les déchets qui présentent une ou plusieurs des propriétés énumérées à l'annexe I au présent article. Ils sont signalés par un astérisque dans la liste des déchets de l'annexe II au présent article.
Pour l'application de l'article L. 541-24, les déchets industriels spéciaux sont les déchets dangereux autres que les déchets d'emballages municipaux mentionnés à la section 15 01 de l'annexe II au présent article et les déchets municipaux mentionnés au chapitre 20 de la même annexe.

Article R541-9
Les critères et méthodes d'évaluation des propriétés énumérées à l'annexe I à l'article R. 541-8 sont fixés par arrêté du ministre chargé de l'environnement, pris après avis du Conseil supérieur des installations classées.

Article R541-10
I. - En ce qui concerne les propriétés H 3 à H 8, H 10 et H 11, sont, en tout état de cause, considérés comme dangereux les déchets présentant une ou plusieurs des caractéristiques suivantes :
1° Leur point d'éclair est inférieur ou égal à 55 °C ;
2° Ils contiennent une ou plusieurs substances classées comme très toxiques à une concentration totale égale ou supérieure à 0,1 % ;
3° Ils contiennent une ou plusieurs substances classées comme toxiques à une concentration totale égale ou supérieure à 3 % ;
4° Ils contiennent une ou plusieurs substances classées comme nocives à une concentration totale égale ou supérieure à 25 % ;
5° Ils contiennent une ou plusieurs substances corrosives de la classe R 35 à une concentration totale égale ou supérieure à 1 % ;
6° Ils contiennent une ou plusieurs substances corrosives de la classe R 34 à une concentration totale égale ou supérieure à 5 % ;
7° Ils contiennent une ou plusieurs substances irritantes de la classe R 41 à une concentration totale égale ou supérieure à 10 % ;
8° Ils contiennent une ou plusieurs substances irritantes des classes R 36, R 37, R 38 à une concentration totale égale ou supérieure à 20 % ;
9° Ils contiennent une substance reconnue comme étant cancérogène, des catégories 1 ou 2, à une concentration égale ou supérieure à 0,1 % ;
10° Ils contiennent une substance reconnue comme étant cancérogène, de la catégorie 3, à une concentration égale ou supérieure à 1 % ;
11° Ils contiennent une substance toxique pour la reproduction, des catégories 1 ou 2, des classes R 60, R 61 à une concentration égale ou supérieure à 0,5 % ;
12° Ils contiennent une substance toxique pour la reproduction, de la catégorie 3, des classes R 62, R 63 à une concentration égale ou supérieure à 5 % ;
13° Ils contiennent une substance mutagène, des catégories 1 ou 2, de la classe R 46 à une concentration égale ou supérieure à 0,1 % ;
14° Ils contiennent une substance mutagène de la catégorie 3 de la classe R 40 à une concentration égale ou supérieure à 1 %.
II. - Le classement et le calcul des concentrations mentionnés dans les dispositions du I s'effectuent dans les conditions fixées par des arrêtés pris en application de l'article R. 231-51 du code du travail.

Article R541-11
Le préfet peut décider, dans des cas exceptionnels, sur la base de preuves techniques et scientifiques fournies par le détenteur à partir d'expertises extérieures, qu'un déchet classé sur la liste de l'annexe II à l'article R. 541-8 comme dangereux ne possède aucune des propriétés de l'annexe I à ce même article.
Le préfet peut également, dans des cas exceptionnels, par une décision motivée, prise après que le détenteur a été mis à même de présenter ses observations, décider qu'un déchet qui n'est pas classé comme dangereux sur la liste de l'annexe II à l'article R. 541-8 présente cependant une ou plusieurs des propriétés énumérées à l'annexe I à ce même article.
Le préfet compétent est celui du lieu de détention des déchets.
Les décisions prises en application du présent article sont communiquées annuellement à la Commission des Communautés européennes.

L'ensemble du texte est consultable sur http://legifrance.gouv.fr   rubrique  "Les codes en vigueur"

Version du 01 sept. 2008

©Alison 1998-2008


SOMMAIRE GENERAL
Catalogue Européen des Déchets

Suivant le décret n°2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets

Code de l'Environnement, partie réglementaire, Livre V, Titre IV

(Décision de la Commission Européenne n°2000/532/CE du 3 Mai 2000 modifiée)

 Comment utiliser la liste ?

 01 00 00

Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux

 02 00 00

Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments

 03 00 00

Déchets provenant de la transformation du bois et de la production de panneaux et de meubles, de pâte à papier, de papier et de carton

 04 00 00

Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile

 05 00 00

Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon

 06 00 00

Déchets des procédés de la chimie minérale

 07 00 00

Déchets des procédés de la chimie organique

 08 00 00

Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (ffdu) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression

 09 00 00

Déchets provenant de l'industrie photographique

 10 00 00

Déchets provenant de procédés thermiques

 11 00 00

Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux

 12 00 00

Déchets provenant de la mise en forme et du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques

 13 00 00

Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19)

 14 00 00

Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08)

 15 00 00

Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs

 16 00 00

Déchets non décrits ailleurs dans la liste

 17 00 00

Déchets de construction et de démolition (y compris déblais provenant de sites contaminés)

 18 00 00

Déchets provenant des soins médicaux ou vétérinaires et/ou de la recherche associée (sauf déchets de cuisine et de restauration ne provenant pas directement des soins médicaux)

 19 00 00

Déchets provenant des installations de gestion des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine et d'eau à usage industriel

 20 00 00

Déchets municipaux (déchets ménagers et déchets assimilés provenant des commerces, des industries et des administrations), y compris les fractions collectées séparément


SOMMAIRE

Présentation

Détail du catalogue

Recherche par mots clés

Aide sur le fonctionnement

A propos de Sécaline

Quitter

Version du 01 sept. 2008

©Alison 1998-2008


Présentation

 Avertissement

Introduction

Est un déchet tout résidu d'un processus de production, de transformation ou d'utilisation, toute substance, matériau, produit ou plus généralement tout bien meuble abandonné ou que son détenteur destine à l'abandon (Article L 541-1 du Code de l'Environnement)

Est réputé abandon tout acte tendant, sous le couvert d'une cession à titre gratuit ou onéreux, à soustraire son auteur aux prescriptions législatives et réglementaires (Article L 541-3 du Code de l'Environnement)

En France, le texte réglementaire de référence relatif à la classification des déchets est le décret n°2002-540 du 18 avril 2002. Il a été depuis transposé dans le Code l'Environnement.

Les déchets (dangereux ou non) sont répertoriés dans un catalogue, qui figure à l'annexe II de l'article R 541-8 du Code de l'Environnement.

Les déchets sont considérés comme dangereux s'ils présentent une ou plusieurs des propriétés suivantes : explosif, comburant, inflammable, irritant, nocif, toxique, cancérogène, corrosif, infectieux, toxique pour la reproduction, mutagène, écotoxique.

Les déchets dangereux sont signalés par un astérisque dans le catalogue des déchets figurant à l'annexe II de l'article R 541-8 du Code de l'Environnement.

Cette classification des déchets doit être utilisée par les producteurs et prestataires du déchet, notamment  dans leurs relations avec l'administration.
Exemples : rubrique 3 du bordereau de suivi des déchets (BSD), registre de suivi des déchets dangereux, acceptation et admission d'un déchet,

Informations complémentaires :

 La réglementation (extrait)

 Comment choisir un code déchets ?

Version du 01 sept. 2008

©Alison 1998-2008